Nous écrire / nous contacter:Inventaire des Cavités Souterraines dans la commune de Niort

Inventaire des Cavités Souterraines dans la commune de Niort

Les champs marqués d'un astérisque sont obligatoires.

Vos coordonnées
Description de la cavité
Y-a-t-il un nom pour cette cavité ? (champ obligatoire)
Quel accès à cette cavité ou à cet ensemble de cavités ?
art. 552 du code civil : « Tout propriétaire du sol est également propriétaire du sous-sol sauf s’il existe un titre de propriété du dessous ». Si votre cavité s’étend sous le domaine public ou sous une parcelle privée voisine, l’entrée présente sur votre parcelle est peut-être le seul accès possible permettant de connaître son extension.
Cavité accessible ? (champ obligatoire)
Cavité accessible
Entrée de la cavité
L’accès s’effectue depuis votre propriété ?
Type de cavité
Type de cavité
Nature/Forme de la cavité
Dimensions de la cavité
Connaissez-vous, même approximativement, les dimensions de cette cavité ? (champ obligatoire)
Documents concernant la cavité
Possédez-vous des plans, cartes, croquis, relevés, études de cette cavité ?
Si oui, nous autorisez-vous à les consulter dans le cadre de cet inventaire ?
Autres informations
Avez-vous noté la présence d’eau dans cette cavité ?
Cette cavité communique-t-elle avec une ou plusieurs autres ?
Dommages sur les biens ou les personnes occasionnés par cette cavité ?
Travaux de confortement réalisés dans cette cavité ?
Si une visite de cette cavité est effectuée par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Acceptez-vous qu’un technicien BRGM visite cette (ces) cavité(s) ?
Si les cavités sont libres d’accès, nous autorisez-vous à les visiter en votre absence ?
Nous autorisez-vous à prendre une photographie de l’entrée de la cavité ?
Remarques / Informations complémentaires

INFORMATION SUR LA COLLECTE DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé, pour l'inventaire des cavités de la Ville de Niort
La Ville de Niort est responsable du traitement des données collectées.
Les données des autres participants sont conservées pendant 1 an.
Elles sont destinées à la Ville de Niort et au bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).

Pour vous désinscrire de ce fichier, contacter la Direction Communication par courriel à communication@agglo-niort.fr

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, envoyer une demande :

Toute personne estimant que le droit à la protection de ses données n’est pas assuré, peut introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07.