Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 20 mars 2026

Télécharger la liste des délibérations examinées (PDF, 20 mars 2026)(s’ouvre dans un nouvel onglet)
Délibération du conseil du 20 mars 2026
FichierDélibérationÉluDate de publication
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Installation des Conseillers municipaux élus le 15 mars 2026Madame Florence VILLES23 mars 2026
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Election du MaireMadame Florence VILLES23 mars 2026
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Détermination du nombre d'AdjointsMonsieur Jérôme BALOGE23 mars 2026
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Election des Adjoints au MaireMonsieur Jérôme BALOGE23 mars 2026
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Charte de l'élu localMonsieur Jérôme BALOGE23 mars 2026
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Pouvoirs délégués par le Conseil municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE23 mars 2026
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Composition de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - Modalités de dépôt des listesMonsieur Jérôme BALOGE23 mars 2026
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Composition de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Fixation des modalités de dépôt des listesMonsieur Jérôme BALOGE23 mars 2026
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Composition Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre d'administrateursMonsieur Jérôme BALOGE23 mars 2026