Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 03 novembre 2025

Télécharger la liste des délibérations examinées (PDF, 03 novembre 2025)(s’ouvre dans un nouvel onglet)
Délibération du conseil du 03 novembre 2025
FichierDélibérationÉluDate de publication
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Plan Communal de Sauvegarde - RévisionMonsieur Michel PAILLEY07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Intercommunalité - Communauté d'Agglomération du Niortais - Rapport d'activités 2024Monsieur Jérôme BALOGE07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 15 septembre 2025Monsieur Gerard LEFEVRE07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Principal et Budgets annexes - Exercice 2025 - Décision modificative n°1Monsieur Gerard LEFEVRE07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintesMonsieur Gerard LEFEVRE07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget annexe - Parc Exposition - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeurMonsieur Gerard LEFEVRE07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget annexe Stationnement - Année 2025 - Subvention exceptionnelleMonsieur Gerard LEFEVRE07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget annexe Parc de Noron - Clôture du budgetMonsieur Gerard LEFEVRE07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Autorisations de programme et crédits de paiement (AP / CP) - AjustementsMonsieur Gerard LEFEVRE07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux - Occupation du domaine public - Année 2026Monsieur Gerard LEFEVRE07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux - Stationnement - Année 2026Monsieur Gerard LEFEVRE07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Évolution du bonus écologique et des taxes sur les cartes grises - Avenant n°1Monsieur Gerard LEFEVRE07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Transports de personnes - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Gerard LEFEVRE07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Achat d'abonnements imprimés et électroniques - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Gerard LEFEVRE07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Maintenance des équipements de la salle des serveurs informatiques - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Gerard LEFEVRE07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord-cadre "Acquisition, livraison et montage de mobilier de bureau" 2022-2026 - Avenant n°1 -Modification des montants maximumsMonsieur Gerard LEFEVRE07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition d'un personnel de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Direction de l'Espace PublicMadame Anne-Lydie LARRIBAU07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Participation des Communes pour les élèves scolarisés au sein des Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) - Convention typeMadame Rose-Marie NIETO07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord-cadre Acquisition, livraison et montage de chaises surélevées et de tables, pour les restaurants de maternelle - Approbation des marchésMadame Rose-Marie NIETO07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Appel à Projets Jeunesse - Année 2025 - CSC Les Chemins BlancsMadame Rose-Marie NIETO07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Festival du Polar Regards Noirs 2026 - Prix ClouzotMadame Christelle CHASSAGNE07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention exceptionnelle - Mouvement français du Planning Familial 79Monsieur Nicolas VIDEAU07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention aux associations œuvrant dans le domaine de la Solidarité - Festisol 2025 - ARDDIMonsieur Nicolas VIDEAU07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions en nature - Manifestations - Association Les PrinseinsesMadame Jeanine BARBOTIN07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Golf municipal de Romagné - Exploitation - Délégation de Service Public (DSP) - Décision de principeMonsieur Nicolas ROBIN07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention au titre des manifestations sportives - Les Anneaux du Marais - L' Echiquier NiortaisMonsieur Nicolas ROBIN07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention de fonctionnement - Année 2025 - Clubs de compétition - Dojos Agglomération du Niortais ( DAN 79)Madame Yamina BOUDAHMANI07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Travaux d'aménagement secteur Hôtel de Ville, secteur Denfert Rochereau et boulevard Main - Commission de Règlement Amiable - Propositions d'indemnisationsMonsieur Gerard LEFEVRE07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)JC DECAUX - Rapports du concessionnaire concernant le contrat de concession de services pour la fourniture, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation publicitaire de mobiliers urbains - Année 2024Monsieur Dominique SIX07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention opérationnelle d'action foncière pour la structuration du pôle Gare Niort Atlantique - Communauté d'Agglomération du Niortais - Établissement Public Foncier Nouvelle-Aquitaine - Site du Greta : Prolongation de la convention et échéancier de remboursement des coûts de portage foncier - Avenant n°4Monsieur Dominique SIX07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Entretien des Zones d'Activités Économiques communautaires (ZAE) - Convention de prestation de service - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Requalification de l'ilot Denfert-Rochereau - Travaux extérieurs - Lots 1, 2 : avenant n°2 et lot 3 : avenant n°1Monsieur Dominique SIX07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Constitution de servitudes - Enfouissement réseaux - Cœur de village de SouchéMonsieur Dominique SIX07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de servitude - Stade de Massujat - ENEDISMonsieur Dominique SIX07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Intercommunalité - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2024Monsieur Elmano MARTINS07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés publics - Requalification du Groupe Scolaire La Mirandelle - Installation de bâtiments modulaires - Autorisation de lancement de la consultationMonsieur Elmano MARTINS07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition de bâtiments communaux - Médiathèques de Saint Florent et de Sainte Pezenne - Communauté d'Agglomération du Niortais - Conventions de mise à disposition à temps partagéMonsieur Elmano MARTINS07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Politique de la Ville - Contrat de Ville 2024-2030 - "Engagements Quartiers 2030" - Rapport annuel Année 2024Monsieur Philippe TERRASSIN07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Permis de louer - Protocole de partenarial avec la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Caisse d'Allocations Familiales 79 et l'Agence Départementale d'Information sur le Logement 79 - Avenant n°6 - Modification du périmètre d'applicationMadame Valérie VOLLAND07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rappel à l'ordre - Protocole de mise en oeuvreMadame Valérie VOLLAND07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Contrat d'opération des installations d'AVGAS 100LL et JET A1 - Avenant n°1Monsieur Thibault HEBRARD07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Habitat - Copropriété dégradée "Résidence les Ifs" - Convention d'attribution des subventions - Travaux de rénovation globaleMonsieur Thibault HEBRARD07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une parcelle - Rue de la Routière - ZV 444 - Projet d'aménagement d'une voie verteMonsieur Thibault HEBRARD07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition - Terrains nus - Quartier du Clou Bouchet - DN 125, 128, 268 et 269Monsieur Thibault HEBRARD07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition - Immeuble et terrain attenant - 7-9 rue de l'Ancien Musée - BP 0082 et BP 0085Monsieur Thibault HEBRARD07 novembre 2025
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création de refuges pour les chauves-souris - Conventions de partenariatMonsieur Thibault HEBRARD07 novembre 2025