1 | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 juin 2024 | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Recueil des décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Commission de Suivi de Site (CSS) conjointe aux sociétés ANTARGAZ et KRATON CHEMICAL - Désignation des représentants | Monsieur Jérôme BALOGE |
4 | Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintes | Monsieur Gerard LEFEVRE |
5 | Budget annexe - Pompes Funèbres - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur | Monsieur Gerard LEFEVRE |
6 | Budget annexe - Crématorium - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur | Monsieur Gerard LEFEVRE |
7 | Tarifs municipaux - Utilisation des équipements sportifs Lycées Niortais - Année scolaire 2024-2025 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
8 | Matériels et consommables électriques - Approbation de l'accord-cadre et autorisation à souscrire le 1er marché subséquent à bons de commande - Délibération D-2024-171- Rectification | Monsieur Gerard LEFEVRE |
9 | Transport de personnes - Autorisation à souscrire le marché | Monsieur Gerard LEFEVRE |
10 | Fourniture de véhicules (-3,5 tonnes) - Lot 4 : Camion nacelle 16m hybride - Avenant n°1 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
11 | Fourniture de matériels mécanisés de nettoyage, neufs ou d'occasion - Autorisation de souscrire les marchés | Monsieur Gerard LEFEVRE |
12 | Convention constitutive d'un groupement de commandes - Prestations d'entretien des locaux de la Ville de Niort - Adhésion à la convention de groupement de commandes pour le lot 6 et autorisation de souscrire les marchés | Monsieur Gerard LEFEVRE |
13 | SCI MINEDA IMMOBILIER - Intégration définitive du patrimoine et de l'affectation des résultats | Monsieur Thibault HEBRARD |
14 | SEMIE - Autorisation de prise de capital dans la société NOVIMMO PROMOTION | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
15 | SEMIE - Autorisation de la modification du capital social | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
16 | Ressources humaines - Recours à la centrale d'achat public UGAP pour répondre aux besoins en formation professionnelle des agents | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
17 | Recrutement - Recours au dispositif "service civique" | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
18 | Convention de partenariat - Mutualisation de l'activité de médecins de prévention - Centre de Gestion des Deux-Sèvres (CDG79) | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
19 | Mise à jour du tableau des effectifs | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
20 | Convention de partenariat SIGIL relative à l'échange et l'usage des documents cadastraux et des données composites | Monsieur François GUYON |
21 | Intervention dans les écoles publiques d'accompagnants des enfants en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridien - Convention avec l'Education Nationale | Madame Rose-Marie NIETO |
22 | Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs des centres socio-culturels - Convention type | Madame Rose-Marie NIETO |
23 | Subvention - Convention pluriannuelle 2024-2026 - Centre d'Information Jeunesse - Mission Locale - Solde année 2024 | Madame Rose-Marie NIETO |
24 | Subvention - Appel à Projets Jeunesse - CSC De Part et d'Autre - CSC Grand Nord - CSC Centre-Ville - CSC Les Chemins Blancs - ASEA 49 | Madame Rose-Marie NIETO |
25 | Rapport du délégataire de service public - Acclameur - SO SPACE - Année 2023 | Monsieur Dominique SIX |
26 | Subvention aux associations culturelles - Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Théâtre de l'Esquif - Année 2024 | Madame Florence VILLES |
27 | Subvention exceptionnelle - Association Tempo | Madame Florence VILLES |
28 | Subvention de fonctionnement - Association Chante Pezenne - Année 2024 | Madame Florence VILLES |
29 | Convention mise à disposition de chalets - Festivités de Noël - Année 2024 | Madame Jeanine BARBOTIN |
30 | Subventions en nature - Manifestations - Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) - Association Les Prinseinses | Madame Jeanine BARBOTIN |
31 | Rapport du délégataire du service public - Gestion et exploitation du golf municipal de Niort - BLUE GREEN - Année 2023 | Madame Florence VILLES |
32 | Convention de partenariat - ANIOS - Saison sportive 2024/2025 - Mise à disposition avec les associations
et structures sportives | Madame Florence VILLES |
33 | Convention d'occupation du gymnase de l'Association Famille Education Loisirs, entre la Ville de Niort, l'Association Roller Club Niortais et l'AFEL | Madame Florence VILLES |
34 | Subventions aux associations au titre des manifestations sportives - Niort Endurance 79 - Niort Azimut Course d'Orientation (NACO)- Courir en Deux-Sèvres - Ekiden 79 | Madame Florence VILLES |
35 | Subvention - Centre Régional d'Excellence Sportive de Volley-Ball - Saison 2024-2025 - Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Ligue de Nouvelle-Aquitaine de Volley-ball, le Lycée de la Venise verte et le Volley-Ball Pexinois Niort | Madame Florence VILLES |
36 | Subvention - Action de prévention et d'insertion par la boxe - Association Le Poing de Rencontre Niortais - Année 2024 | Madame Florence VILLES |
37 | Subvention de Fonctionnement - Année 2024 - Clubs de compétition - Judo Club Niortais | Madame Florence VILLES |
38 | Subventions - Fonctionnement - Associations classifiées dans la diversité | Madame Florence VILLES |
39 | Subventions - Fonctionnement et exceptionnelle - Centres Socioculturels Niortais - Année 2024 - Solde | Madame Florence VILLES |
40 | Subvention en nature - Convention d'occupation de locaux - Centre socio-culturel de Souché et de Champclairot-Champommier | Madame Florence VILLES |
41 | Subvention en nature - Convention d'occupation - Centre socio-culturel Les Chemins Blancs - Evolution d'occupation de site pendant une période de travaux - Avenant n°1 | Madame Florence VILLES |
42 | Convention triennale de partenariat technique et financier - Poste d'intervenant social au Commissariat de police de Niort | Madame Valérie VOLLAND |
43 | Subvention - Manifestation - Association Les petits fantômes | Madame Valérie VOLLAND |
44 | Identification des Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR) | Monsieur Thibault HEBRARD |
45 | Réseau de chaleur urbain du Clou-Bouchet - Reprise, extension et conversion - Autorisation de souscrire le marché d'assistance à maitrise d'ouvrage | Monsieur Dominique SIX |
46 | Rapports du délégataire de service public - Parkings Hôtel de Ville - La Roulière - Marcel-Paul et Saint-Jean - SO SPACE - Année 2023 | Monsieur Dominique SIX |
47 | Parc Naturel Urbain - Phase 1 - Requalification du boulevard Main - Convention avec Orange pour l'enfouissement des réseaux Telecom et suppression de l'armoire place du Port - Modification délibération D2022-415 | Monsieur Dominique SIX |
48 | Parc Naturel Urbain - Phase 1 - Requalification du Boulevard Main - Lot n°3 - Avenant n°2 | Monsieur Dominique SIX |
49 | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Réseau de transports urbains sur le domaine public de la ville - Rue Sainte-Catherine - Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Dominique SIX |
50 | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Réseau de transports urbains sur le domaine public de la ville - Rue de la Plaine - Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Dominique SIX |
51 | Conventions de servitude - Rue Pierre de Coubertin - CD 0245 - CI0186 - CD0240 - Société ENEDIS | Monsieur Dominique SIX |
52 | Conventions de servitude - Rue Pluviault - BZ405 - BZ407 - Société ENEDIS | Monsieur Dominique SIX |
53 | Convention de mise à disposition - Rue Pluviault - BZ405 - Société ENEDIS | Monsieur Dominique SIX |
54 | Marché de maîtrise d'œuvre - Quartier Pontreau - Aménagement des pieds d'immeubles - Avenant n°2 | Monsieur Dominique SIX |
55 | Marché de travaux - Stade des Gardoux - Réalisation d'un terrain synthétique - Lot 1 - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX |
56 | Accord-cadre "Lot 5 Fourniture de Potelets à mémoire de forme" - Approbation avenant de transfert | Monsieur Dominique SIX |
57 | Accord-cadre de travaux de voirie et réseaux secs - Autorisation de souscription des marchés | Monsieur Dominique SIX |
58 | Remise gracieuse - Société OCM IMMO | Monsieur Dominique SIX |
59 | Stationnement - Maintien à la Ville de Niort des recettes issues des Forfaits Post-Stationnement - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2024 | Monsieur Dominique SIX |
60 | Fourrière pour animaux - Convention de partenariat - Prise en charge des animaux en sortie de fourrière communale - Associations "On Peut Les Aider" (OPLA) et "Pas de chat sans toit" | Monsieur Karl BRETEAU |
61 | Convention de participation financière avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Étude de programmation urbaine et architecturale - Bâtiment Archives - Avenant n°1 | Monsieur Elmano MARTINS |
62 | Convention constitutive d'un groupement de commandes - Inspection des ouvrages d'art et hydrauliques et prestation de maîtrise d'œuvre - Adhésion à la convention de groupement et autorisation à souscrire le marché | Monsieur Elmano MARTINS |
63 | Convention de mise à disposition - Rue Brisson - Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1 | Monsieur Elmano MARTINS |
64 | Convention d'exploitation de chauffage avec Deux-Sèvres Habitat - 1, 2 et 4 place Jacques de Liniers | Monsieur Elmano MARTINS |
65 | Marchés de travaux - Eglise Notre-Dame - Approbation lots 1,2,3,4,5,8 et 10 - Autorisation à souscrire le lot 6 | Monsieur Elmano MARTINS |
66 | Marchés des travaux - Opérations de requalification de l'îlot Denfert Rochereau - Travaux de bâtiments - Lot n°1 - Avenant n°3 - Lot n°2, 3, 5, 7 et 14 - Avenants n°1 | Monsieur Elmano MARTINS |
67 | Accords-cadres "Missions de Contrôle Technique Construction" et "Missions de coordination et assistance à Maitrise d'ouvrage hygiène et sécurité des chantiers bâtiments et travaux publics" - Approbation de l'avenant n°1 | Monsieur Elmano MARTINS |
68 | Construction d'un nouveau crématorium - Versement des indemnités pour les membres des jurys du concours de maîtrise d'œuvre | Monsieur Elmano MARTINS |
69 | Extension du dispositif de vidéoprotection sur le quartier du Clou-Bouchet - Approbation du marché subséquent | Madame Valérie VOLLAND |
70 | Permis de louer - Protocole partenarial avec la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Caisse
d'Allocations Familiales 79 et l'Agence Départementale d'Information sur le Logement 79 - Avenant n°4 | Madame Valérie VOLLAND |
71 | Conventions de partenariat avec des établissements hôteliers pour l'hébergement d'urgence de personnes sinistrées | Madame Valérie VOLLAND |
72 | Subvention - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération du Niortais - 2023-2028 | Monsieur Thibault HEBRARD |
73 | Subvention - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération du Niortais 2023-2028 | Monsieur Thibault HEBRARD |
74 | Opération de Restauration Immobilière 3 (ORI 3) - Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire - 43 rue Saint-Gelais et 29 rue Victor Hugo | Monsieur Thibault HEBRARD |
75 | Demande d'autorisation environnementale - Curage d'une conche au Pôle universitaire de Niort (PUN) - Avis | Monsieur Thibault HEBRARD |
76 | Projet de création d'une Réserve Naturelle Régionale - Marais de Galuchet, la Plante et les boucles de la Sèvre niortaise - Acquisition d'une parcelle de terre - Lieu-dit Chey - X n°1047 | Monsieur Thibault HEBRARD |
77 | Acquisition d'un immeuble - Passage du Commerce - BR251, BR252 et BR451 | Monsieur Thibault HEBRARD |
78 | Acquisition d'une parcelle de terre - Rue de la Vallée Guyot - HI n°126 - Fixation du montant de l'indemnité au profit de l'exploitant agricole évincé | Monsieur Thibault HEBRARD |
79 | Cession d'un terrain - Impasse Moulin de Comporté - Modification de la délibération D-2023-166 du 15 mai 2023 | Monsieur Thibault HEBRARD |
80 | Subvention en nature - Convention de mise à disposition - Terrains cadastrés BE n°30 et BH n°1000, 1002 et 1004 - Association Vent d'Ouest | Monsieur Thibault HEBRARD |
81 | Subvention en nature - Convention de mise à disposition - Terrain cadastré CD n°263 - Association Centre Socioculturel Grand Nord | Monsieur Thibault HEBRARD |