Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 17 juin 2024

Liste des délibérations examinées
Délibération du conseil du 17 juin 2024
FichierDélibérationÉlu
1Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 mai 2024Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Budget principal et Budgets annexes - Compte de gestion - Année 2023Monsieur Gerard LEFEVRE
4Budget régie à autonomie financière Énergies Renouvelables - Compte de gestion - Année 2023Monsieur Gerard LEFEVRE
5Budget principal et Budgets annexes - Compte administratif - Année 2023Monsieur Gerard LEFEVRE
6Budget Régie à autonomie financière Énergies Renouvelables - Compte administratif - Année 2023Monsieur Gerard LEFEVRE
7Budget principal et Budgets annexes - Affectation de résultat 2023Monsieur Gerard LEFEVRE
8Budget Régie à autonomie financière Énergies Renouvelables - Affectation du résultat 2023Monsieur Gerard LEFEVRE
9Budget principal et budgets annexes - Budget supplémentaire - Année 2024Monsieur Gerard LEFEVRE
10Budget Régie à autonomie financière Énergies Renouvelables - Budget supplémentaire - Année 2024Monsieur Gerard LEFEVRE
11Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) - AjustementsMonsieur Gerard LEFEVRE
12Apurement de l'actif des biens de faible valeur acquis en 2022 et amortis en 2023Monsieur Gerard LEFEVRE
13Acquisitions et cessions immobilières - Bilan Année 2023Monsieur Gerard LEFEVRE
14Tarifs municipaux - Activités Niortaises d'Initiation et d'Orientation Sportive (ANIOS) - Saison 2024/2025Monsieur Gerard LEFEVRE
15Tarifs municipaux - Utilisation équipements sportifs Lycées Niortais - Année scolaire 2024-2025Monsieur Gerard LEFEVRE
16Accord-cadre fourniture de signalisation horizontale : symboles et bandes préfabriqués thermocollants - Approbation du marchéMonsieur Gerard LEFEVRE
17Accord-cadre "peintures, apprêts, consommables et matériels" - Approbation du marchéMonsieur Gerard LEFEVRE
18Matériels et consommables électriques - Approbation de l'accord-cadre et autorisation à souscrire le 1er marché subséquent à bons de commandeMonsieur Gerard LEFEVRE
19Marché de fourniture - Location longue durée - Tractopelle - Approbation du marchéMonsieur Gerard LEFEVRE
20Marché de fourniture - Parc de véhicules - Approbation des marchésMonsieur Gerard LEFEVRE
21Fournitures de matériels roulants - Approbation des marchésMonsieur Gerard LEFEVRE
22Convention de mise à disposition et d'occupation du domaine public des distributeurs de boisson et en-cas - Avenant n°1Monsieur Gerard LEFEVRE
23SEMIE - Autorisation de prise de capital dans la foncière de redynamisation commercialeMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
24Subvention - Convention financière - Le Camji - Avenant n°16 - Année 2024 - SoldeMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
25Subvention - Convention financière - Le Moulin du Roc Scène Nationale - Avenant n°18 - Année 2024 - SoldeMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
26Délégation de Service Public - Parkings de stationnement en concession - Compensations de service public versées au délégataire - Exercice 2024 - Délibération complémentaireMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
27Projet de sensibilisation aux risques routiers - Convention de répartition des coûts 2024Madame Anne-Lydie LARRIBAU
28Développement Durable et Gestion du Patrimoine - Partage de Fonctions de Direction avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMadame Anne-Lydie LARRIBAU
29Convention de service commun "Direction générale des services" - Modalités de prise en charge et de répartition des dépenses de fonctionnement - Avenant n°9Madame Anne-Lydie LARRIBAU
30Personnel contractuel - Création d'emplois saisonniersMadame Anne-Lydie LARRIBAU
31Contrat d'apprentissage - Autorisation de recrutementMadame Anne-Lydie LARRIBAU
32Convention de mise à disposition - Personnel des directions mutualisées de la Communauté d'Agglomération du Niortais, personnel du Centre Communal d'Action Sociale auprès de la Ville de Niort - Élections législativesMadame Anne-Lydie LARRIBAU
33Mise à disposition d'un agent du syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Marais poitevin - Chargé de mission biodiversitéMadame Anne-Lydie LARRIBAU
34Liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué - ModificationMadame Anne-Lydie LARRIBAU
35Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
36Utilisation de la plateforme API Particulier - Quotients familiaux portail FamillesMadame Rose-Marie NIETO
37Services périscolaires et centres de loisirs - Règlement intérieur - ModificationMadame Rose-Marie NIETO
38Tarifs municipaux - Séjour Pass Colo - Année 2024Madame Rose-Marie NIETO
39Subventions - Appel à projets jeunesse - Année 2024Madame Rose-Marie NIETO
40Subvention en nature - Convention d'occupation - Groupe scolaire des Brizeaux - Association "Les Petits Canailloux"Madame Rose-Marie NIETO
41Subventions - Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2024Madame Christelle CHASSAGNE
42Subventions de fonctionnement - Associations culturelles - Année 2024Madame Christelle CHASSAGNE
43Subvention exceptionnelle - Association Yaka-Yalé - Festival "Festiléo"Madame Christelle CHASSAGNE
44Subvention - Association Cirque en Scène - Convention de gestion du Chapiteau - Avenant n°3 - ProlongationMadame Christelle CHASSAGNE
45Subvention en nature - Convention de mise à disposition - Chateau de Chantemerle - Association "Le Théâtre en Brèche"Madame Christelle CHASSAGNE
46Tarifs municipaux 2024 - Occupation du Parc des Expositions - Mise sous plis de la propagande électorale législativeMonsieur Jérôme BALOGE
47Subvention - Manifestations - Associations oeuvrant dans le domaine économique - Association du quartier du Port - Association des commerçants du passage du commerce - Année 2024Monsieur Jérôme BALOGE
48Subvention en nature - Parc des expositions de Noron - Association les Perles Noires de NjördMonsieur Jérôme BALOGE
49Subvention en nature - Tour cycliste Poitou-CharentesMonsieur Jérôme BALOGE
50Subvention en nature - Convention d'occupation local sis 48 rue Rouget de Lisle - Association "APF France Handicap"Monsieur Nicolas VIDEAU
51Subventions - Associations caritatives - Année 2024Madame Aurore NADAL
52Niort Plage 2024 - Convention de mise à disposition et convention de prestation de service avec les associations et structures sportivesMadame Florence VILLES
53Tarifs "Coupons sport" - Année sportive 2024-2025Madame Florence VILLES
54Convention de prestation de service - Sports Séniors Actifs - Année sportive 2024-2025 - Associations sportivesMadame Florence VILLES
55Subvention - Club de haut niveau - Chamois Niortais-Centre de formation - Avenant n°1 - Solde 2023/2024Madame Florence VILLES
56Subventions - Clubs de haut niveau - Saison sportive 2024/2025 - Avenant n°1 - AcompteMadame Florence VILLES
57Subvention - Ligue Régionale Nouvelle Aquitaine de volley-ball - Avenant n°2 - Année 2024Madame Florence VILLES
58Subventions aux associations au titre des manifestations sportives et projets exceptionnels - Stade Niortais Triathlon - Echiquier Niortais - Niort Azimut Course d'Orientation - Aroo Ocr CrewMadame Florence VILLES
59Subvention en nature - Convention d'occupation du terrain synthétique du stade des Gardoux - Associations Olympique Léodgarien et ASPTT section footballMadame Florence VILLES
60Gymnase de l'Inter Mutuelles Sports - Convention tripartite type de mise à disposition avec les Clubs utilisateurs- Avenant n°1Madame Florence VILLES
61Subvention en nature - Convention de mise à disposition du Centre Municipal de tennis de table - Association Niort Tennis de TableMadame Florence VILLES
62Subvention en nature - Convention de mise à disposition de deux terrains de tennis municipaux, d'un local de rangement et d'un club house du stade Jean Adolphe de Souché - Association Sport Athlétique Souché Niort TennisMadame Florence VILLES
63Subvention en nature - Convention de mise à disposition du Stand de Tir de la Mineraie - Stade Niortais TirMadame Florence VILLES
64Subvention en nature - Convention de mise à disposition de la Structure Artificielle d'Escalade du Complexe Sportif Henri Barbusse - Association sportive Le Club Alpin FrançaisMadame Florence VILLES
65Subvention - Convention pluriannuelle 2022-2024 - Vent d'ouest - Avenant n°3 - Année 2024 - SoldeMadame Florence VILLES
66Subvention de fonctionnement - Mission Pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - Année 2024Madame Florence VILLES
67Subvention de fonctionnement - Année 2024 - Associations classifiées dans la DiversitéMadame Florence VILLES
68Subvention en nature - Convention d'occupation avec le Centre SocioCulturel Du ParcMadame Florence VILLES
69Marché global de performance de l'éclairage public - Avenant n°2Monsieur Dominique SIX
70Parc Naturel Urbain - Phase 1 - Requalification du Boulevard Main - Lots 1 et 2 - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX
71Marchés publics - Travaux d'effacement des réseaux de communications électroniques Orange - Rue Saint-GelaisMonsieur Dominique SIX
72Marchés de travaux - Requalification de la rue du Maréchal Leclerc - ApprobationMonsieur Dominique SIX
73Marché de maîtrise d'œuvre - Requalification de la place Martin Bastard et de la rue de l'Hôtel de Ville - Avenant n°6 - Fin aménagement rue Du GuesclinMonsieur Dominique SIX
74Marchés de travaux - Opération de requalification de la place Martin Bastard - Lot 1 : avenant n°2 - Lot 2 : avenant n°1 - Ajustements relatifs aux fouilles archéologiques supplémentaires et à la découverte de réseauxMonsieur Dominique SIX
75Convention pour ancrage de dispositif de végétalisation sur bâtiment de l'Etat - Place Martin Bastard - Rue de l'Hôtel de VilleMonsieur Dominique SIX
76Quai de Belle-Île - Protocole transactionnel avec l'entreprise Eurovia pour malfaçon sur revêtement de chausséeMonsieur Dominique SIX
77Convention d'utilisation du réseau de chauffage du Clou Bouchet - Avenants n°1 et 2Monsieur Dominique SIX
78Pont de Peigland - Versement d'une participation financière au Parc Naturel Régional du Marais Poitevin - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage avec le département - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX
79Entretien des espaces verts - Complexe sportif de la Venise Verte - Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) - Protocole d'ajustement pour les années 2022 et 2023Monsieur Dominique SIX
80Fourrière pour animaux - Convention de mise à disposition des services de la fourrière pour animaux avec la commune de Villiers-en-PlaineMonsieur Karl BRETEAU
81Enquête familles 2025 - Convention - INSEEMonsieur Michel PAILLEY
82Convention de partenariat - Service Départemental d'Incendie et de Secours 79 (SDIS)Monsieur Michel PAILLEY
83Convention de partenariat avec la MAIF - Document d'information communal sur les risques majeursMonsieur Michel PAILLEY
84Convention constitutive d'un groupement de commandes - Mutualisation - Achat d'une solution numérique visant à développer les Plans Communaux et Intercommunaux de Sauvegarde à l'échelle de la CAN - Communauté d'Agglomération du Niortais - Approbation de la convention de groupementMonsieur Michel PAILLEY
85Collecte des archives de la Libération - Convention type de prêt de document pour numérisationMonsieur Michel PAILLEY
86Convention de mise à disposition du banc de numérisation de la Médiathèque - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Michel PAILLEY
87Illuminations de Noël 2024 - Marché subséquentMonsieur Jérôme BALOGE
88Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de Délégation de Service Public - Saison 2022-2023Monsieur Elmano MARTINS
89Marché de maîtrise d'oeuvre - Crématorium - Approbation du programme - Modalités du concours - Autorisation de souscrire le marchéMonsieur Elmano MARTINS
90Marchés de travaux - Maison Patronale et Fabrique - Site de Port Boinot - Lots 2 et 7 : avenant n°6 - Lots 6 et 14 : avenant n°3 - Lots 9, 12 et 18 : avenant n°4Monsieur Elmano MARTINS
91Marchés de travaux - Consolidation structurelle de la Chapelle Saint Hilaire - ApprobationMonsieur Elmano MARTINS
92Rénovation et mise aux normes - Centre Du Guesclin - Bâtiment A - Participation de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Phase 3Monsieur Elmano MARTINS
93Convention de mise à disposition temporaire - Centre Du Guesclin - Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°2Monsieur Elmano MARTINS
94Convention de gestion - Communauté d'Agglomération du Niortais - Association Scène Nationale à Niort - Avenant n°2Monsieur Elmano MARTINS
95Police municipale - Création d'une brigade de nuitMadame Valérie VOLLAND
96Subvention - Association France Victimes 79 - Année 2024 - SoldeMadame Valérie VOLLAND
97Syndicat mixte du Parc Naturel du Marais-poitevin - Actualisation des cotisations de la Ville de NiortMonsieur Thibault HEBRARD
98Opération de Restauration Immobilière 2 - Demande d'ouverture d'une enquête parcellaireMonsieur Thibault HEBRARD
99Acquisition de terrains - Chemin du Pissot - CD n°1 et 216 - UGECAMMonsieur Thibault HEBRARD
100Déclassement et cession d'une portion du domaine public routier - Rue de la MoieMonsieur Thibault HEBRARD
101Cession d'une maison - Rue Sainte-Catherine - HH0134Monsieur Thibault HEBRARD
102Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Accueil du Tour Aérien des Jeunes Pilotes - GratuitéMonsieur Thibault HEBRARD
103Convention portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Aérodrome de Niort-Marais poitevin - SCI Le Crocodile - Avenant n°4Monsieur Thibault HEBRARD
104Subvention en nature - Convention de mise à disposition partagée d'une partie de l'immeuble sis 48 rue Rouget de l'Isle - "Groupe ornithologique des Deux-Sèvres" et "Deux-Sèvres Nature Environnement"Monsieur Thibault HEBRARD