Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 13 mai 2024

Liste des délibérations examinées
Délibération du conseil du 13 mai 2024
FichierDélibérationÉlu
1Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 mars 2024Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Finances - Rapport annuel sur la gestion de la dette 2023 et stratégies pour 2024Monsieur Jérôme BALOGE
4Tarifs municipaux 2024 - Ajustement des quotients familiauxMonsieur Jérôme BALOGE
5Accords-cadres Fournitures Horticoles - Lot 1 A Engrais pour sols sportifs - Lot 1 B Engrais horticoles minéraux, engrais horticoles organiques - Lot 4 Fournitures horticoles pour paysage, paillages végétaux - Avenant n°1 - Changement de titulaireMonsieur Dominique SIX
6Convention de Groupement de commandes avec la communauté d'Agglomération du Niortais et le Centre Communal d'Action Sociale - Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX
7SEMIE - Modification des statutsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
8Convention de mise à disposition - Personnel des directions mutualisées de la Communauté d'Agglomération du Niortais, personnel du Centre Communal d'Action Sociale auprès de la Ville de Niort - Élections européennesMadame Anne-Lydie LARRIBAU
9Convention de mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Niort plageMadame Anne-Lydie LARRIBAU
10Personnels contractuels - Création d'emplois saisonniers - Opération "Jobs d'été"Madame Anne-Lydie LARRIBAU
11Personnels contractuels - Création d'emplois saisonniers - Activités saisonnières et événementiellesMadame Anne-Lydie LARRIBAU
12Instauration de la Prime pouvoir d'achatMadame Anne-Lydie LARRIBAU
13Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
14Participation de la Ville de Niort aux frais de scolarité d'élèves d'Unité Localisée pour Inclusion Scolaire (ULIS) - Commune d'AigondignéMadame Rose-Marie NIETO
15Subvention en nature - Mise à disposition d'un local au sein du groupe scolaire Ferdinand Buisson - Association des parents d'élèves Les P'tits BuissonsMadame Rose-Marie NIETO
16Subvention en nature - Mise à disposition d'un local au sein du groupe scolaire Les Brizeaux - Association des parents d'élèves Les BrizeauxMadame Rose-Marie NIETO
17Tarifs municipaux 2024 - Occupation du Parc des Expositions - Mise sous plis de la propagande électorale européenneMadame Jeanine BARBOTIN
18Subvention en nature - Occupation de la salle de Pré Leroy - Association des Officiers de Réserve des Deux-Sèvres - Rallye Citoyen - 17ème éditionMadame Jeanine BARBOTIN
19Subvention de Fonctionnement - Année 2024 - Associations classifiées dans la solidaritéMonsieur Nicolas VIDEAU
20Subvention en nature - Mise à disposition de la Grande Salle de la Maison des Associations de Sainte-Pezenne - Association France AlzheimerMonsieur Nicolas VIDEAU
21Subvention en nature - Convention de mise à disposition - Anciens locaux Groupe Scolaire Jean Macé - Fédération du Secours Populaire Français des Deux-Sèvres - Comité de NiortMadame Aurore NADAL
22Participation financière - Organisation de l'Olympiade inclusive par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Deux-SèvresMadame Stéphanie ANTIGNY
23Subvention - Terre de Jeux 2024 - Dispositif Appel à projets JO 2024 - Volley-ball Pexinois NiortMadame Florence VILLES
24Subvention de fonctionnement - Année 2024 - Associations classifiées dans la diversitéMadame Florence VILLES
25Subventions de fonctionnement - Année 2024 - Clubs de loisirsMadame Florence VILLES
26Subventions de fonctionnement - Année 2024 - Clubs de compétitionMadame Florence VILLES
27Subvention - Niort Handball Souchéen - Convention d'acompteMadame Florence VILLES
28Subventions manifestation et/ou exceptionnelle - Les 12-14 - Stade Niortais AthlétismeMadame Florence VILLES
29Subvention - Manifestation - Tour Poitou-Charentes en Nouvelle-Aquitaine - Poitou-Charentes AnimationMadame Florence VILLES
30Subvention - Convention de mise a disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de BMX et entretien de la piste par le club BMX Club Niortais - 2024-2027Madame Florence VILLES
31Subventions - Fonctionnement et Exceptionnelle - Centres Socioculturels - Année 2024 - AcomptesMadame Florence VILLES
32Subvention en nature - APEL Saint-Florent - Stade EspinassouMonsieur Nicolas ROBIN
33Effacement des réseaux - Convention esthétique avec ENEDIS - Requalification de la place Martin Bastard et des rues avoisinantes - Enfouissement d'un câble aérien place des TribunauxMonsieur Dominique SIX
34Effacement des réseaux - Convention esthétique avec ENEDIS - Transfert de maîtrise d'ouvrage à la Ville de Niort - Intégration esthétique des réseaux publics de distribution d'électricité - Rue Saint-GelaisMonsieur Dominique SIX
35Opération de requalification de l'îlot Denfert Rochereau - Résiliation du marché d'Ordonnancement Pilotage CoordinationMonsieur Dominique SIX
36Marchés de travaux - Requalification de l'îlot Denfert-Rochereau - Travaux Espaces Extérieurs - Approbation des marchés de travauxMonsieur Dominique SIX
37Convention de Partenariat - Réduction de la quantité de mégots abandonnés sur l'espace public - Eco-organisme ALCOME - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX
38Tarifs municipaux - Modification - Actualisation des frais de fourrière automobileMonsieur Dominique SIX
39Subventions - Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2024Madame Christelle CHASSAGNE
40Mise en place du mécénat dans le cadre de la convention de souscription publique avec la Fondation du patrimoine en faveur de la restauration de la chapelle Saint-HilaireMadame Christelle CHASSAGNE
41Subvention en nature - Mise à disposition pavillon n°3 rue Pré-Leroy - Association VillovélOMonsieur Hervé GERARD
42Subvention - Fonctionnement - Pas de chat sans toitMonsieur Karl BRETEAU
43Acquisition de bâtiments modulaires - Centre Technique Municipal - Voirie - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS
44Cession de divers véhicules et matériels municipaux - Autorisation de vente aux enchères - Validation de la listeMonsieur Elmano MARTINS
45Marchés de travaux - Maison Patronale et Fabrique - Site de Port Boinot - Lots 2, 7, 11a, 12, 16 et 18 - Avenants n° 2, 3, 4 et 5Monsieur Elmano MARTINS
46Éducation à l'Environnement et au Développement Durable (EEDD) - Programme d'animations Grand public 2024 - Conventions de partenariatMonsieur Thibault HEBRARD
47Opération de restauration immobilière III - Déclaration d'utilité publique - Demande de prorogationMonsieur Thibault HEBRARD
48Certificats d'Economie d'Energie - Travaux de rénovation énergétique de l'éclairage public - Année 2022 - Information sur la vente - VERTIGOMonsieur Thibault HEBRARD
49Convention de partenariat tripartite avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et Immobilière Atlantique Aménagement (IAA) - Plan Local Habitat Communautaire 2022-2027 - "Opération "Galerie Victor Hugo"Monsieur Thibault HEBRARD
50Convention de partenariat tripartite avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et Immobilière Atlantique Aménagement (IAA) - Plan Local Habitat Communautaire 2022-2027 - Logement sis 20 avenue de ParisMonsieur Thibault HEBRARD
51Convention d'occupation à titre précaire et révocable du domaine public - Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Avenant n°2Monsieur Thibault HEBRARD
52Acquisition de parcelles - Rue des Sablières - Section CN n°563 et 566 - Orientation d'Aménagement et de Programmation des SablièresMonsieur Thibault HEBRARD
53Acquisition de deux logements - 12 et 14 rue Tartifume - CP 830Monsieur Thibault HEBRARD
54Cession d'un ensemble immobilier - Rue de la Vallée Guyot - Parcelles n°HH108 ET HH109Monsieur Thibault HEBRARD