Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 25 mars 2024

Liste des délibérations examinées
Délibération du conseil du 25 mars 2024
FichierDélibérationÉlu
1Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 5 février 2024Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Exonération de la facturation de la main d'œuvre et mise à disposition du matériel pour la logistique de certains évènements organisés en 2024Monsieur Gerard LEFEVRE
4Convention constitutive d'un groupement de commandes - Maintenance du logiciel Protecsys et des installations, développement du logiciel et acquisition d'installations - HOROQUARTZ - Autorisation à souscrire le marchéMonsieur Gerard LEFEVRE
5Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des représentants des usagers et des habitants intéressés à la vie des services publics locaux - ModificationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
6Contrôle des comptes et de la gestion de la So Space - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes 2016/2020 - Rapport de suivi de mise en œuvre des recommandationsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
7Délégation de service public pour l'organisation de salons, expo, congrès, séminaires et évènements - Principe et périmètreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
8Gestion du stationnement payant sur parcs et ouvrages - Approbation du marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
9Délégation de Service Public - Parkings - Compensations - Exercice 2023 - Délibération complémentaireMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
10Délégation de service public - Contrat de concession du Parking souterrain Hôtel de Ville - Avenant n°8Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11SEMIE - Apport en numéraireMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12SEMIE - Modification du nombre de représentants de la Ville de Niort - Organismes internes et externes - Sociétés d'Economie Mixte (SEM) - DésignationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Convention d'adhésion pour l'exercice des fonctions référent déontologue, référent lanceurs d'alerte et référent laïcité - Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-SèvresMadame Anne-Lydie LARRIBAU
14Mise en place du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes (AVDHAS) - Convention d'adhésion - Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-SèvresMadame Anne-Lydie LARRIBAU
15Modalités de prise en charge des frais des agents et des élusMadame Anne-Lydie LARRIBAU
16Convention de mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Direction de la Commande PubliqueMadame Anne-Lydie LARRIBAU
17Convention cadre de financement et de fonctionnement - Convention de mise à disposition d'agents - Comité d'Activités Sociales et CulturellesMadame Anne-Lydie LARRIBAU
18Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Directeur de la Commande PubliqueMadame Anne-Lydie LARRIBAU
19Autorisation de recrutement d'agents contractuelsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
20Autorisation de recrutement d'intermittents du spectacle - Manifestations culturelles - Année 2024Madame Anne-Lydie LARRIBAU
21Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
22Carte scolaire - Création d'une école primaire par fusion d'établissements - Ecole Paul BertMadame Rose-Marie NIETO
23Convention de partenariat - Apiscope - Année 2024 - Abeilles etc.Madame Rose-Marie NIETO
24Prêt de l'exposition "Histoire, sport et citoyenneté" - Convention avec la CASDEN Banque populaireMadame Rose-Marie NIETO
25Convention d'aide aux loisirs - Année 2024 - Accueil de Loisirs sans Hébergement - Caisse d'Allocations Familiales des Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
26Subvention de fonctionnement - Appel à projets jeunesse - CSC Centre-Ville - CSC Les Chemins Blancs - CSC du Parc - EREA LEA Françoise DoltoMadame Rose-Marie NIETO
27Subvention en nature - Convention de mise à disposition de locaux - Association des Parents d'Elèves "école Louis Aragon"Madame Rose-Marie NIETO
28Subvention en nature - Convention de mise à disposition de locaux - Association "Les P'tits Potes de Niort"Madame Rose-Marie NIETO
29Subvention aux associations culturelles - Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Cie La Chaloupe - Carnaval 2024Monsieur Baptiste DAVID
30Subvention exceptionnelle - Association Studio N - Soirée projection courts-métragesMonsieur Baptiste DAVID
31Subvention exceptionnelle - Association CHANSON - Spectacle "Métamorphoses"Monsieur Baptiste DAVID
32Subvention exceptionnelle - Association Cinétalia - FestivalMonsieur Baptiste DAVID
33Tarifs municipaux 2024 - Complément de tarifs - Tarification Niort ExpoMadame Jeanine BARBOTIN
34Conventions types de mise à disposition - Salles municipales gérées par le Parc des Expositions de NoronMadame Jeanine BARBOTIN
35Subvention en nature - Utilisation des salles du Centre de Rencontre et de Communication - Union Départementale des Associations Familiales des Deux-Sèvres - Organisation du village des droitsMadame Jeanine BARBOTIN
36Convention relative à la participation du Département aux frais de fonctionnent pour l'utilisation des gymnases par les collégiens dans le cadre de la pratique de l'Education Physique et Sportive - Année 2023-2024 - AvenantMadame Florence VILLES
37Délégation de Service Public relative à la gestion et à l'exploitation du Golf municipal de Romagné - Société BLUE GREEN - Révision de l'annexe 15 - Liste prévisionnelle des investissements - Avenants n°1 et n°2Madame Florence VILLES
38Subventions - Manifestations ou exceptionnelles - BMX club Niortais - Union des Gymnastes Niortais - APNEE 79 - Les Archers NiortaisMadame Florence VILLES
39Convention de mise à disposition de locaux - Centre socio-culturel Grand Nord - Evolution d'occupation du site - Avenant n°2Madame Florence VILLES
40Garantie d'emprunt accordée à Etablissement Public Communal de Niort pour Personnes Handicapées (EPCNPH) pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour divers travaux dans ses locaux de NiortMonsieur Nicolas VIDEAU
41Subvention en nature - Convention de mise à disposition de locaux - Place Jacques de Liniers - Union Départementale des Associations Familiales des Deux-Sèvres (UDAF 79)Monsieur Nicolas VIDEAU
42Subvention - Manifestation exceptionnelle - France ADOT 79Madame Sophie BOUTRIT
43Effacement des réseaux - Convention esthétique avec Enedis - Enfouissement d'un transformateur et de de réseaux électriques aériens - Opération de requalification de l'îlot Denfert-RochereauMonsieur Dominique SIX
44Marché de travaux - Travaux de réalisation d'un terrain synthétique - Stade des Gardoux - Approbation des marchésMonsieur Dominique SIX
45Marché de travaux - Opération de requalification de la place Martin Bastard - Lots 1 et 3 - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX
46Reclassement de voies - Convention avec le Département des Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Dominique SIX
47Convention de participation financière avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Étude de programmation urbaine et architecturale - Bâtiment ArchivesMonsieur Michel PAILLEY
48Études et projets neufs - ZI Saint-Florent - Plan Particulier d'Intervention ANTARGAZ/KRATON - Convention de financement et convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de maintenance des dispositifs - Département des Deux-Sèvres - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Michel PAILLEY
49Crématorium - Protocole transactionnel - TPF INGENIERIE et QUALICONSULTMonsieur Elmano MARTINS
50Cession de divers véhicules et matériels municipaux - Autorisation de vente aux enchères - Validation du contrat avec la société AGORASTOREMonsieur Elmano MARTINS
51Marchés de travaux - Maison Patronale et Fabrique - Site de Port Boinot - Lots 2-3-5-7-8-9-10-11a-17 - Avenants n°2,3 et 4Monsieur Elmano MARTINS
52Politique de la Ville - Contrat de Ville 2024-2030 - "Engagements Quartiers 2030"Monsieur Philippe TERRASSIN
53Lutte contre l'habitat indigne - Convention d'habilitation et de partenariat entre la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-SèvresMadame Valérie VOLLAND
54Habitat - OPAH Copropriété dégradée - Résidence "les Ifs" - Convention d'attribution des subventions - Travaux prioritairesMonsieur Thibault HEBRARD
55Opération de Restauration Immobilière IV - Centre ancien - Lancement de la procédure de déclaration d'utilité publiqueMonsieur Thibault HEBRARD
56Orientation d'Aménagement et de Programmation des Sablières - Acquisition d'une parcelle - Rue des sablières - CN n°413Monsieur Thibault HEBRARD
57Acquisition - Immeuble sis 14-16 avenue de Paris - Section BV n°40 et 41 - Orientation d'Aménagement et de Programmation "Avenue de Paris Sud"Monsieur Thibault HEBRARD