1 | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 5 février 2024 | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Recueil des décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Exonération de la facturation de la main d'œuvre et mise à disposition du matériel pour la logistique de certains évènements organisés en 2024 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
4 | Convention constitutive d'un groupement de commandes - Maintenance du logiciel Protecsys et des installations, développement du logiciel et acquisition d'installations - HOROQUARTZ - Autorisation à souscrire le marché | Monsieur Gerard LEFEVRE |
5 | Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des représentants des usagers et des habitants intéressés à la vie des services publics locaux - Modification | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
6 | Contrôle des comptes et de la gestion de la So Space - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes 2016/2020 - Rapport de suivi de mise en œuvre des recommandations | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
7 | Délégation de service public pour l'organisation de salons, expo, congrès, séminaires et évènements - Principe et périmètre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
8 | Gestion du stationnement payant sur parcs et ouvrages - Approbation du marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
9 | Délégation de Service Public - Parkings - Compensations - Exercice 2023 - Délibération complémentaire | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
10 | Délégation de service public - Contrat de concession du Parking souterrain Hôtel de Ville - Avenant n°8 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
11 | SEMIE - Apport en numéraire | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
12 | SEMIE - Modification du nombre de représentants de la Ville de Niort - Organismes internes et externes - Sociétés d'Economie Mixte (SEM) - Désignation | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
13 | Convention d'adhésion pour l'exercice des fonctions référent déontologue, référent lanceurs d'alerte et référent laïcité - Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
14 | Mise en place du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes (AVDHAS) - Convention d'adhésion - Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
15 | Modalités de prise en charge des frais des agents et des élus | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
16 | Convention de mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Direction de la Commande Publique | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
17 | Convention cadre de financement et de fonctionnement - Convention de mise à disposition d'agents - Comité d'Activités Sociales et Culturelles | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
18 | Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Directeur de la Commande Publique | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
19 | Autorisation de recrutement d'agents contractuels | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
20 | Autorisation de recrutement d'intermittents du spectacle - Manifestations culturelles - Année 2024 | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
21 | Mise à jour du tableau des effectifs | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
22 | Carte scolaire - Création d'une école primaire par fusion d'établissements - Ecole Paul Bert | Madame Rose-Marie NIETO |
23 | Convention de partenariat - Apiscope - Année 2024 - Abeilles etc. | Madame Rose-Marie NIETO |
24 | Prêt de l'exposition "Histoire, sport et citoyenneté" - Convention avec la CASDEN Banque populaire | Madame Rose-Marie NIETO |
25 | Convention d'aide aux loisirs - Année 2024 - Accueil de Loisirs sans Hébergement - Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
26 | Subvention de fonctionnement - Appel à projets jeunesse - CSC Centre-Ville - CSC Les Chemins Blancs - CSC du Parc - EREA LEA Françoise Dolto | Madame Rose-Marie NIETO |
27 | Subvention en nature - Convention de mise à disposition de locaux - Association des Parents d'Elèves "école Louis Aragon" | Madame Rose-Marie NIETO |
28 | Subvention en nature - Convention de mise à disposition de locaux - Association "Les P'tits Potes de Niort" | Madame Rose-Marie NIETO |
29 | Subvention aux associations culturelles - Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Cie La Chaloupe - Carnaval 2024 | Monsieur Baptiste DAVID |
30 | Subvention exceptionnelle - Association Studio N - Soirée projection courts-métrages | Monsieur Baptiste DAVID |
31 | Subvention exceptionnelle - Association CHANSON - Spectacle "Métamorphoses" | Monsieur Baptiste DAVID |
32 | Subvention exceptionnelle - Association Cinétalia - Festival | Monsieur Baptiste DAVID |
33 | Tarifs municipaux 2024 - Complément de tarifs - Tarification Niort Expo | Madame Jeanine BARBOTIN |
34 | Conventions types de mise à disposition - Salles municipales gérées par le Parc des Expositions de Noron | Madame Jeanine BARBOTIN |
35 | Subvention en nature - Utilisation des salles du Centre de Rencontre et de Communication - Union Départementale des Associations Familiales des Deux-Sèvres - Organisation du village des droits | Madame Jeanine BARBOTIN |
36 | Convention relative à la participation du Département aux frais de fonctionnent pour l'utilisation des gymnases par les collégiens dans le cadre de la pratique de l'Education Physique et Sportive - Année 2023-2024 - Avenant | Madame Florence VILLES |
37 | Délégation de Service Public relative à la gestion et à l'exploitation du Golf municipal de Romagné - Société BLUE GREEN - Révision de l'annexe 15 - Liste prévisionnelle des investissements - Avenants n°1 et n°2 | Madame Florence VILLES |
38 | Subventions - Manifestations ou exceptionnelles - BMX club Niortais - Union des Gymnastes Niortais - APNEE 79 - Les Archers Niortais | Madame Florence VILLES |
39 | Convention de mise à disposition de locaux - Centre socio-culturel Grand Nord - Evolution d'occupation du site - Avenant n°2 | Madame Florence VILLES |
40 | Garantie d'emprunt accordée à Etablissement Public Communal de Niort pour Personnes Handicapées (EPCNPH) pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour divers travaux dans ses locaux de Niort | Monsieur Nicolas VIDEAU |
41 | Subvention en nature - Convention de mise à disposition de locaux - Place Jacques de Liniers - Union Départementale des Associations Familiales des Deux-Sèvres (UDAF 79) | Monsieur Nicolas VIDEAU |
42 | Subvention - Manifestation exceptionnelle - France ADOT 79 | Madame Sophie BOUTRIT |
43 | Effacement des réseaux - Convention esthétique avec Enedis - Enfouissement d'un transformateur et de de réseaux électriques aériens - Opération de requalification de l'îlot Denfert-Rochereau | Monsieur Dominique SIX |
44 | Marché de travaux - Travaux de réalisation d'un terrain synthétique - Stade des Gardoux - Approbation des marchés | Monsieur Dominique SIX |
45 | Marché de travaux - Opération de requalification de la place Martin Bastard - Lots 1 et 3 - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX |
46 | Reclassement de voies - Convention avec le Département des Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Dominique SIX |
47 | Convention de participation financière avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Étude de programmation urbaine et architecturale - Bâtiment Archives | Monsieur Michel PAILLEY |
48 | Études et projets neufs - ZI Saint-Florent - Plan Particulier d'Intervention ANTARGAZ/KRATON - Convention de financement et convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de maintenance des dispositifs - Département des Deux-Sèvres - Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
49 | Crématorium - Protocole transactionnel - TPF INGENIERIE et QUALICONSULT | Monsieur Elmano MARTINS |
50 | Cession de divers véhicules et matériels municipaux - Autorisation de vente aux enchères - Validation du contrat avec la société AGORASTORE | Monsieur Elmano MARTINS |
51 | Marchés de travaux - Maison Patronale et Fabrique - Site de Port Boinot - Lots 2-3-5-7-8-9-10-11a-17 - Avenants n°2,3 et 4 | Monsieur Elmano MARTINS |
52 | Politique de la Ville - Contrat de Ville 2024-2030 - "Engagements Quartiers 2030" | Monsieur Philippe TERRASSIN |
53 | Lutte contre l'habitat indigne - Convention d'habilitation et de partenariat entre la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres | Madame Valérie VOLLAND |
54 | Habitat - OPAH Copropriété dégradée - Résidence "les Ifs" - Convention d'attribution des subventions - Travaux prioritaires | Monsieur Thibault HEBRARD |
55 | Opération de Restauration Immobilière IV - Centre ancien - Lancement de la procédure de déclaration d'utilité publique | Monsieur Thibault HEBRARD |
56 | Orientation d'Aménagement et de Programmation des Sablières - Acquisition d'une parcelle - Rue des sablières - CN n°413 | Monsieur Thibault HEBRARD |
57 | Acquisition - Immeuble sis 14-16 avenue de Paris - Section BV n°40 et 41 - Orientation d'Aménagement et de Programmation "Avenue de Paris Sud" | Monsieur Thibault HEBRARD |