Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 05 février 2024

Liste des délibérations examinées
Délibération du conseil du 05 février 2024
FichierDélibérationÉlu
1Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 novembre 2023Monsieur Jérôme BALOGE
2Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 décembre 2023Monsieur Jérôme BALOGE
3Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
4Budget Primitif - Budget principal et budgets annexes - Année 2024Monsieur Gerard LEFEVRE
5Budget Primitif - Budget de la régie à autonomie financière Énergies Renouvelables - Année 2024Monsieur Gerard LEFEVRE
6Autorisations de programme et crédits de paiement(AP/CP) - AjustementsMonsieur Gerard LEFEVRE
7Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Création nouvelle AP/CP Véhicules et enginsMonsieur Gerard LEFEVRE
8Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Création nouvelle AP/CP nouveau crématoriumMonsieur Gerard LEFEVRE
9Adoption des taux des impôts directs locauxMonsieur Gerard LEFEVRE
10Neutralisation des amortissements des subventions d'équipements versées (Compte 204) - Année 2024Monsieur Gerard LEFEVRE
11Finances - Tarifs 2024 de la fête foraineMonsieur Gerard LEFEVRE
12Exonération de la facturation de la main d'oeuvre pour la logistique fournie pour certains évènements organisés en 2024Monsieur Gerard LEFEVRE
13Convention constitutive de groupement de commandes - Achat de fourniture de bois énergie - Approbation de la convention de groupement - Autorisation à souscrire le marchéMonsieur Gerard LEFEVRE
14SEMIE - Rachat d'actions par la Ville de NiortMonsieur Gerard LEFEVRE
15Approbation de la modification du capital de la SEMIE - Apport en nature Ilôt Saint JeanMonsieur Gerard LEFEVRE
16Subvention - Convention financière - Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - Avenant n° 17 - 2ème acompte 2024Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Subvention - Convention financière - Le Camji - Avenant n°15 - 2ème acompte 2024Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Subvention en nature - Convention d'occupation de locaux - Bâtiment dénommé "dépendances" de l'Espace Michelet, salle de diffusion, espace bar et d'accueil - Association le CAMJIMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
19Convention d'adhésion aux Secrétariats des Conseils médicaux placés auprès du Centre de gestion de la fonction publique territorial des Deux-Sèvres - Avenant n°7Madame Anne-Lydie LARRIBAU
20Service intérim du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres - Hausse de la participation aux frais de gestion des agents intérimaires - Avenant n°2Madame Anne-Lydie LARRIBAU
21Autorisation recrutement agents contractuelsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
22Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
23Convention Territoriale Globale 2023-2025 - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales - Chargés de coopérationMadame Rose-Marie NIETO
24Participation financière de la Ville de Niort aux frais de scolarité d'élèves d'Unité Localisée pour Inclusion Scolaire (ULIS) - Commune d'AigondignéMadame Rose-Marie NIETO
25Subvention - Association pour le Jumelage et la Coopération avec Covè et Atakpamé (ANJCA) - Année 2024Madame Rose-Marie NIETO
26Demandes de financements - Restauration de la chapelle Saint-Hilaire - Travaux d'urgence et de mise en sécurité structurelleMadame Christelle CHASSAGNE
27Subvention - Convention financière - Association Pour l'Instant - CACP Villa Pérochon - Avenant n°4 - Solde subvention 2024Madame Christelle CHASSAGNE
28Subvention - Festival Nouvelle(s) Scène(s) 2024Monsieur Baptiste DAVID
29Jeux Olympiques Paris 2024 - Ville traversée pour le relais de la Flamme - Convention de partenariat avec le Département des Deux-SèvresMadame Florence VILLES
30Jeux Olympiques Paris 2024 - Relais de la Flamme Olympique - Convention constitutive d'un groupement de commandes - Conseil départemental des Deux-Sèvres - Approbation de la conventionMadame Florence VILLES
31Terre de Jeux 2024 - Dispositif Appel à projets JO 2024 - Association Crésalys - Niort Handball Souchéen - Association Multisports de l'Agglomération du Niortais - Ligue de l'enseignement - UA Saint FlorentMadame Florence VILLES
32Convention relative à la participation du Conseil Départemental aux frais de fonctionnement pour l'utilisation des stades par les collégiens dans le cadre de la pratique de l'éducation physique et sportive - Année scolaire 2022-2023Madame Florence VILLES
33Subvention d'investissement - Volley-Ball Pexinois Niort - Projet Beach-ParkMadame Florence VILLES
34Subvention en nature - Convention d'occupation de locaux - Place Joseph Cugnot - Salle de boxe et bloc de deux vestiaires - Association le Poing de Rencontre NiortaisMadame Florence VILLES
35Subvention - Convention annuelle d'objectifs - Années 2023-2024 - Chamois Niortais Football Club - Centre de formationMadame Florence VILLES
36Demandes de subventions - Réalisation d'un terrain en gazon synthétique au stade des Gardoux - Agence Nationale du Sport, Fédération Française de FootballMadame Florence VILLES
37Espaces naturels relevant de la compétence GEMAPI, situés sur le territoire de la Ville de Niort - Entretien - Convention de prestation de services - Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre NiortaiseMonsieur Dominique SIX
38Demande de financement auprès de l'Etat - Dotation de Soutien à l'Investissement Local et Fonds vert pour l'accélération de la transition écologique dans les territoires - Requalification de l'ilot Denfert-Rochereau, végétalisation et aménagements paysagersMonsieur Dominique SIX
39Fouilles Archéologiques du pourtour du Donjon de Niort - Année 2012 - Propriété des biensMonsieur Dominique SIX
40Convention opérationnelle d'action foncière pour la structuration du pôle Gare Niort Atlantique - Communauté d'Agglomération du Niortais - Etablissement Public Foncier Nouvelle-Aquitaine - Avenant n°3 - Modification des périmètresMonsieur Dominique SIX
41Schéma directeur des infrastructures cyclables du quotidien - Communauté d'Agglomération du Niortais - Modalités d'actionsMonsieur Hervé GERARD
42Création d'un marché hebdomadaire - Rue Jacques CartierMadame Valérie VOLLAND
43Demande de financement auprès de l'État (DSIL) - Rénovation énergétique et mise aux normes - Centre Du Guesclin - Bâtiment A - Phase 3Monsieur Elmano MARTINS
44Marché de travaux - Réfection de la toiture du Moulin du Roc - Approbation du marchéMonsieur Elmano MARTINS
45Marché de travaux - Opérations de requalification de l'îlot Denfert Rochereau - Travaux de bâtiments - Lot n°1 - Avenant n°2Monsieur Elmano MARTINS
46Subvention en nature - Convention d'occupation de locaux - Association "LE SNOB et Compagnie"Monsieur Elmano MARTINS
47Subvention en nature - Convention d'occupation entre la Ville de Niort et l'association des parents d'élèves Jean MermozMonsieur Elmano MARTINS
48Permis de louer - Protocole partenarial avec l'Etat, la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Caisse d'Allocations Familiales 79 et l'Agence Départementale d'Information sur le Logement 79 - Avenant n°3Madame Valérie VOLLAND
49Acquisition d'une parcelle - Rue des Grands Champs - Parcelle ED 428Monsieur Thibault HEBRARD
50Délimitation des zones de risque de présence de mérule - 33 avenue de LimogesMonsieur Thibault HEBRARD
51Conventions de partenariat - Charte jardin au naturel - Mise en œuvre d'un programme d'animations - Année 2024Monsieur Thibault HEBRARD