1 | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 2 octobre 2023 | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Rapport Annuel de Développement Durable - Année 2023 | Monsieur Thibault HEBRARD |
4 | Rapport Social Unique - Rapport en matière d'égalité Femmes-Hommes - Année 2022 | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
5 | Débat et Rapport d'Orientations Budgétaires - Budget Principal
et Budgets annexes - Année 2024 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
6 | Débat et Rapport d'Orientations Budgétaires - Budget de la régie à autonomie financière Énergies Renouvelables - Année 2024 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
7 | Finances - Règlement budgétaire et financier - Modification | Monsieur Gerard LEFEVRE |
8 | Finances - Budget principal et budget annexe Parc de Noron - Adoption du référentiel comptable M 57 à compter du 1er janvier 2024 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
9 | Finances - Mode de gestion des amortissements dans le cadre de la mise en place du référentiel comptable M 57 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
10 | Budget Primitif - Budget Principal et Budget annexe Crématorium - Année 2024 - Section d'investissement - Crédits par anticipation | Monsieur Gerard LEFEVRE |
11 | Imputation de certains biens meubles à la section d'investissement | Monsieur Gerard LEFEVRE |
12 | Finances - Tarifs municipaux - Année 2024 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
13 | Adoption d'un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER) commun entre la Ville de Niort, la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Gerard LEFEVRE |
14 | Convention constitutive d'un groupement de commandes - Services d'acheminement de courriers et prestation connexes - Communauté d'Agglomération du Niortais - Approbation de la convention de groupement - Autorisation de souscrire les marchés | Monsieur Gerard LEFEVRE |
15 | Conventions de mutualisation des services entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Modification des modalités de remboursement par prélèvement sur l'attribution de compensation pour les années 2024 et suivantes | Monsieur Gerard LEFEVRE |
16 | Fin de mise à disposition d'une surfaceuse - Réintégration dans le patrimoine de la Ville de Niort - Cession à titre gratuit - Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Gerard LEFEVRE |
17 | Fin de mise à disposition d'un bibliobus - Réintégration dans le patrimoine de la Ville de Niort - Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Gerard LEFEVRE |
18 | SEMIE - Autorisation de prise de capital dans la Société NOVIMMO - Statuts | Monsieur Gerard LEFEVRE |
19 | SEMIE - Autorisation de la modification du capital social | Monsieur Gerard LEFEVRE |
20 | SEMIE - Apports en compte courant d'associés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
21 | Subvention - Convention d'objectifs - Avenant n°4 - Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - Année 2024 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
22 | Subvention - Convention financière - Avenant n°16 - Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - Année 2024 - 1er acompte | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
23 | Subvention en nature - Convention de mise à disposition de locaux - Fort Foucault - Association de gestion de la Scène Nationale de Niort "Le Moulin du Roc" | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
24 | Subvention - Convention d'objectifs - Avenant n°2 - Le Camji - Année 2024 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
25 | Subvention - Convention financière - Avenant n°14 - Le Camji - Année 2024 - 1er acompte | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
26 | Subvention en nature - Convention d'occupation de locaux - Rue Camille Desmoulins - Studios de répétition - Association Le CAMJI | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
27 | Délégation de Service Public - Parkings La Roulière et Saint Jean - Compensations - Exercice 2024 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
28 | Délégation de service public de l'Acclameur - Prolongation du contrat - Avenant n°4 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
29 | Subvention - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2026 - Niort Associations - Année 2024 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
30 | Rapport des mandataires de la collectivité - SAEM pour la gestion des Halles de Niort - Année 2022 | Monsieur Romain DUPEYROU |
31 | Rapport des mandataires de la collectivité - SEMIE - Année 2022 | Monsieur Thibault HEBRARD |
32 | Rapport des mandataires de la collectivité - SO SPACE - Année 2022 | Monsieur Dominique SIX |
33 | Service commun "Direction des Ressources Humaines" - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
34 | Autorisation de recrutement d'agents contractuels | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
35 | Mise à jour du tableau des effectifs | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
36 | Subventions - Convention Globale Territoriale (CTG) - Bonus coopération Centre Communal d'Action Sociale 2023 | Madame Rose-Marie NIETO |
37 | Subvention de fonctionnement - Mission Locale - Année 2024 - Acompte | Madame Rose-Marie NIETO |
38 | Subvention de fonctionnement - Appel à projets jeunesse - CSC De Part et d'Autre | Madame Rose-Marie NIETO |
39 | Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques - Participation de la Ville - Année 2024 | Madame Rose-Marie NIETO |
40 | Accord-cadre fourniture et livraison de pain 2023-2024 - Restaurants scolaires et centres de loisirs - Résiliation des marchés - Société Les Frères DAGES | Madame Rose-Marie NIETO |
41 | Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Règlement - Année 2024 | Madame Christelle CHASSAGNE |
42 | Subvention - Convention financière - Avenant n°3 - Association Pour l'Instant - CACP Villa Pérochon - Année 2024 - 1er acompte | Madame Christelle CHASSAGNE |
43 | Convention de partenariat - Adhésion de la Ville de Niort au dispositif PASS CULTURE | Madame Christelle CHASSAGNE |
44 | Festival du Polar Regards Noirs 2024 - Prix Clouzot | Madame Christelle CHASSAGNE |
45 | Festival Regards Noirs - Année 2024 - Partenariat avec les maisons de retraite de la Ville de Niort pour les ateliers d'écriture avec l'auteur Frédéric BODIN | Madame Christelle CHASSAGNE |
46 | Convention d'utilisation de l'Orgue Notre-Dame entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Ville de Niort et l'Association Diocésaine de Poitiers | Madame Christelle CHASSAGNE |
47 | Subvention en nature - Conventions de mise à disposition de locaux - Associations "Cirque En Scène " et "La Compagnie La Chaloupe"- Avenant n°1 | Madame Christelle CHASSAGNE |
48 | Subvention en nature - Utilisation des salles municipales - Centre de rencontre et de communication - Comité des Actions Sociales et Culturelles - Fête du Nouvel An 2024 | Madame Jeanine BARBOTIN |
49 | Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Accueil d'une exposition | Madame Florence VILLES |
50 | Subvention - Conventions annuelles d'objectifs - Années 2023-2024 - Clubs de haut niveau : Ecole de tennis de Niort, Equi'Sèvres, Niort Hand-Ball Souchéen, Stade Niortais Athlétisme | Madame Florence VILLES |
51 | Subventions - Conventions d'objectifs pluriannuelles - Années 2023-2026 - Clubs de haut niveau - Niort Tennis de table, Niort Rugby Club, Volley-Ball Pexinois Niort, ASN Basket | Madame Florence VILLES |
52 | Subvention - Manifestation exceptionnelle - Association l'Union des Gymnastes Niortais | Madame Florence VILLES |
53 | Subvention de fonctionnement - France Victimes 79 - Année 2024 - Acompte | Madame Florence VILLES |
54 | Subventions - Fonctionnement - Centres Socioculturels - Année 2024 - Acompte | Madame Florence VILLES |
55 | Subvention en nature - Convention de mise à disposition non exclusive du Centre Équestre Municipal et de la station de monte - Association Equi'Sèvres | Madame Florence VILLES |
56 | Electricité - Concession de distribution publique - Compte-rendu annuel de concession - Année 2022 - Contrôle du service public délégué | Monsieur Dominique SIX |
57 | Gaz naturel - Concession de distribution publique - Compte-rendu annuel de concession - Année 2022 - Contrôle du service public délégué | Monsieur Dominique SIX |
58 | Déclaration du linéaire actualisé de la voirie communale au 31 décembre 2022 | Monsieur Dominique SIX |
59 | Projets de production d'énergie renouvelable - Renouvellement et extension de la ferme éolienne de Benet - Comité de projet VOLKSWIND - Désignation du représentant de la Ville | Monsieur Dominique SIX |
60 | Convention de prestations de services - Entretien des espaces verts - Complexe sportif de la Venise Verte - Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Dominique SIX |
61 | Remises gracieuses - Refacturation du coût d'enlèvement de dépôts sauvages | Monsieur Dominique SIX |
62 | Lutte contre les déchets abandonnés diffus - Convention de soutien aux communes avec l'éco-organisme CITEO | Monsieur Dominique SIX |
63 | Accord-cadre "Entretien du patrimoine arboré" - Approbation du marché | Monsieur Dominique SIX |
64 | Marché de maîtrise d'œuvre - Requalification de la place Martin Bastard et de la rue de l'Hôtel de Ville - Ajustements du projet - Avenant n°5 | Monsieur Dominique SIX |
65 | Marché de travaux - Opération de requalification de l'îlot Denfert-Rochereau - Travaux de bâtiments - Approbation du lot n°10 | Monsieur Dominique SIX |
66 | Achat de modulaires - Centre Technique Municipal Voirie - Approbation du marché | Monsieur Dominique SIX |
67 | Fourrière pour animaux - Convention de mise à disposition des services avec la Commune de GRANZAY-GRIPT | Monsieur Karl BRETEAU |
68 | Convention de partenariat - Fourrière pour animaux - Campagne de stérilisation des chats errants - Association On Peut Les Aider (OPLA) | Monsieur Karl BRETEAU |
69 | Convention de partenariat - Fourrière pour animaux - Campagne de stérilisation des chats errants - Société Protectrice des Animaux (La SPA) - Avenant n°1 | Monsieur Karl BRETEAU |
70 | Dérogations à l'obligation de repos dominical - Année 2024 | Madame Jeanine BARBOTIN |
71 | Marché de travaux - Réhabilitation du complexe d'étanchéité de la toiture terrasse du Centre de Rencontre et de communication du parc municipal des expositions - Approbation du marché | Madame Jeanine BARBOTIN |
72 | Avis de principe sur la reprise du réseau de chaleur urbain du quartier 'Le Clou Bouchet' | Monsieur Jérôme BALOGE |
73 | Politique de la Ville - Abattement taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) - Avenant n°4 | Monsieur Philippe TERRASSIN |
74 | Décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) - Renouvellement | Madame Valérie VOLLAND |
75 | Renouvellement urbain du secteur avenue de Paris - Engagements avec l'acquéreur de l'immeuble sis 32-34 avenue de Paris - BV n°46 et n°34 | Monsieur Thibault HEBRARD |
76 | Délégation de Service Public - Réseau de chaleur du quartier Les Brizeaux - Engie Solutions - Avenant n°1 | Monsieur Thibault HEBRARD |
77 | Aérodrome Niort-Marais poitevin - Convention portant sur les services météorologiques à la navigation aérienne - Avenant | Monsieur Thibault HEBRARD |
78 | Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Contrat d'opération des installations d'AVGAS 100LL et JET A1 | Monsieur Thibault HEBRARD |
80 | Déclassement du domaine public - Emprise rue Dumont d'Urville - Cession / acquisition de terrains avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Thibault HEBRARD |
81 | Constitution de servitude - Modification - 24 rue Nambot - EN n°138 | Monsieur Thibault HEBRARD |
82 | Orientation d'Aménagement et de Programmation des Sablières - Acquisition d'une parcelle - Rue de la Burgonce - CN n°490 | Monsieur Thibault HEBRARD |
83 | Acquisition d'une maison d'habitation - Rue des Marais - KY58 | Monsieur Thibault HEBRARD |
84 | Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité - Convention de partenariat avec le Groupe Ornithologique des Deux-Sèvres - Atlas de la Biodiversité Communale - Suivi des nichoirs | Monsieur Thibault HEBRARD |