1 | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2023 | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Pouvoirs délégués par le Conseil municipal au Maire - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
4 | Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des membres - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
5 | Budget Principal - Exercice 2023 - Décision Modificative n°1 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
6 | Autorisations de programme et crédits de paiement (AP / CP) - Ajustement crédits | Monsieur Gerard LEFEVRE |
7 | Intégration de parts sociales Crédit Agricole dans l'inventaire - Régularisation comptable | Monsieur Gerard LEFEVRE |
8 | Intégration de parts sociales PROCIVIS - Régularisation comptable | Monsieur Gerard LEFEVRE |
9 | Taxe sur les friches commerciales - Doublement des taux d'imposition | Monsieur Gerard LEFEVRE |
10 | Convention constitutive d'un groupement de commandes - Prestation de mise à disposition de personnel temporaire en insertion - Approbation de la convention de groupement - Autorisation de souscrire les marchés | Monsieur Gerard LEFEVRE |
11 | Prestations de désherbage et autres missions d'entretien des espaces publics de la Ville de Niort - Approbation du marché | Monsieur Gerard LEFEVRE |
12 | Prestations de propreté et autres missions d'entretien des espaces publics de la Ville de Niort - Approbation du marché | Monsieur Gerard LEFEVRE |
13 | Fournitures de matériaux routiers - Approbation des marchés | Monsieur Gerard LEFEVRE |
14 | Fournitures de produits de carrière - Approbation des marchés | Monsieur Gerard LEFEVRE |
15 | Accord-cadre "Entretien du patrimoine arboré de la Ville de Niort" - Avenant n°1 - Changement de titulaire | Monsieur Gerard LEFEVRE |
16 | Accord-cadre "Maintenance de l'éclairage des stades, parkings et installations diverses temporaires de la Ville de Niort" - Avenant n°1 - Changement de titulaire | Monsieur Gerard LEFEVRE |
17 | Accord-cadre "Extension, Maintenance du dispositif de vidéoprotection" - Avenant n°1 - Changement de titulaire | Monsieur Gerard LEFEVRE |
18 | Accord-cadre Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Approbation des marchés subséquents n°1 - Années 2024-2025 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
19 | Équipements de protection individuelle - Lot 2 : Accessoires de protection - Approbation du marché | Monsieur Gerard LEFEVRE |
20 | Convention de mise à disposition temporaire de locaux - 13 place des Halles de Niort - Association Restaurant Inter-Administratif de Niort (RIA) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
21 | Convention financière cadre avec l'association du Restaurant Inter-Administratif de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
22 | Protocole transactionnel relatif au remboursement des travaux entrepris par l'association Le Moulin du Roc en vue de l'exploitation d'un bar | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
23 | Subvention indirecte - Convention d'occupation de locaux avec l'association "Niort Associations" | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
24 | SCI Mineda Immobilier - Dissolution et acceptation du patrimoine | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
25 | Adhésion - Association Française des Personnels d'Entretien des Terrains de golf (AGREF) - Service Espaces Verts et Naturels | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
26 | Convention de mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Direction du Patrimoine et Moyens - Suivi d'opération | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
27 | Convention de mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Direction Patrimoine - Méthodes | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
28 | Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Direction Patrimoine et Moyens - Maintenance et Entretien du patrimoine | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
29 | Autorisation de recrutement agents contractuels | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
30 | Convention de service commun - Direction des Systèmes d'Information - Avenant n°2 | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
31 | Convention de groupement de commandes - "Étude de programmation dans le cadre de la rénovation du restaurant scolaire du groupe scolaire Edmond Proust et restauration petite enfance du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)" - Avenant n°1 | Madame Rose-Marie NIETO |
32 | Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques - Participation de la ville - Année 2023 - Solde : écoles Les Brizeaux, Ferdinand Buisson et Louis Pasteur | Madame Rose-Marie NIETO |
33 | Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs des centres socio-culturels - Convention type | Madame Rose-Marie NIETO |
34 | Subvention - Appel à projet jeunesse - CSC Centre-Ville - CSC Les Chemins Blancs - CSC Sainte-Pezenne | Madame Rose-Marie NIETO |
35 | Subvention - Association pour le Jumelage et la Coopération avec Covè et Atakpamé (ANJCA) - Année 2023 | Madame Rose-Marie NIETO |
36 | Rapport du délégataire du service public - Acclameur - SO SPACE - Année 2022 | Madame Christelle CHASSAGNE |
37 | Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2023 - La Compagnie des Résonnables - Avenant n°1 | Madame Christelle CHASSAGNE |
38 | Travaux de restauration de la chapelle Saint-Hilaire - Convention avec la Fondation du Patrimoine pour la mise en place d'une souscription publique | Madame Christelle CHASSAGNE |
39 | Subvention exceptionnelle - Association classifiée dans la Solidarité - EndoSolidarité | Monsieur Nicolas VIDEAU |
40 | Subvention aux associations œuvrant dans le domaine de la solidarité - Festival des Solidarités 2023- ARDDI | Monsieur Nicolas VIDEAU |
41 | Convention de mise à disposition de chalets - Festivités de Noël - Année 2023 | Madame Jeanine BARBOTIN |
42 | Rapport du délégataire du service public - Golf municipal de Romagné - BLUE GREEN - Année 2022 | Madame Florence VILLES |
43 | Convention de partenariat - Opération chèques-loisirs entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort dans le cadre du dispositif ANIOS | Madame Florence VILLES |
44 | Convention de partenariat - ANIOS - Saison sportive 2023/2024 - Mise à disposition avec les associations et structures sportives | Madame Florence VILLES |
45 | Subvention - Action de prévention et d'insertion par la boxe - Association Le Poing de Rencontre Niortais - Année 2023 | Madame Florence VILLES |
46 | Subventions - Manifestations sportives - Les Anneaux du Marais - Ekiden 79 | Madame Florence VILLES |
47 | Subvention - Centre Socioculturel de Souché - Année 2023 - Solde | Madame Florence VILLES |
48 | Convention de partenariat - Conseil Départemental des Deux-Sèvres - Niort Rugby Club - Mise à disposition du parking 31 rue Sarrazine - Avenant n°1 | Madame Florence VILLES |
49 | Action Cœur de Ville - Convention cadre pluriannuelle 2023-2026 - Avenant n°2 | Monsieur Jérôme BALOGE |
50 | Rapports du délégataire de service public - Parkings Hôtel de Ville - La Roulière - Marcel-Paul et Saint-Jean - SO SPACE - Année 2022 | Monsieur Dominique SIX |
51 | Stationnement - Maintien à la Ville de Niort des recettes issues des Forfaits Post-Stationnement - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2023 | Monsieur Dominique SIX |
52 | Programme EUROPAN - Réalisation des études de conception urbaine et paysagère à visée opérationnelle et expérimentale sur trois territoires démonstrateurs d'entrée de ville - Convention de participation financière - Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Dominique SIX |
53 | Convention de partenariat - Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) - Programme Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Énergétique (ACTEE 2) - Mise en œuvre du programme LUM'ACTE | Monsieur Dominique SIX |
54 | Convention de partenariat - Pôle gare Niort Atlantique - Avant-projet (AVP-PRO) avec les partenaires - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX |
55 | Convention REA avec les partenaires - Pôle Gare Niort Atlantique | Monsieur Dominique SIX |
56 | Marché de maitrise d'œuvre - Requalification de la place Martin Bastard et de la rue de l'Hôtel de Ville - Avenant n°4 | Monsieur Dominique SIX |
57 | Demande de participation financière - Aménagement cyclable Avenue de Sevreau / Avenue de La Rochelle - Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Dominique SIX |
58 | Convention type pour ancrage dispositif de végétalisation sur façades privées | Monsieur Dominique SIX |
59 | Marché global de performance de l'éclairage public, marché à bons de commande Eclairage public, marché de travaux de requalification du parc naturel urbain - boulevard Main, marché éclairage du terrain de football et du terrain multisport - Stade de Pissardant - Fusion INEO ATLANTIQUE - Avenants de transfert | Monsieur Dominique SIX |
60 | Accord-cadre missions de maîtrise d'œuvre externe en infrastructure et aménagements paysagers - Autorisation de souscrire | Monsieur Dominique SIX |
61 | Marché de maîtrise d'œuvre - Denfert-Rochereau - Reprise d'études suite à modification du projet induisant une rémunération supplémentaire de la maîtrise d'oeuvre - Avenant n°6 | Monsieur Elmano MARTINS |
62 | Marché de travaux - Opération de requalification de l'îlot Denfert-Rochereau - Travaux de bâtiments - Approbation des lots n°3, 4, 5, 6, 8, 14 et 15 | Monsieur Elmano MARTINS |
63 | Marché de travaux - "Installation d'une chaufferie bois au Château de Chantemerle" - Avenant n°1 | Monsieur Elmano MARTINS |
64 | Marché de travaux - Hôtel de Ville - Restauration de la salle du Conseil municipal - Lots n°2 et 3 - Avenant n°2 - Lot 10 - Avenant n°3 | Monsieur Elmano MARTINS |
65 | Accord cadre "travaux neufs, grosses réparations et entretien du patrimoine" - Approbation des marchés | Monsieur Elmano MARTINS |
66 | Convention de mise à disposition des locaux - Centre socio-culturel Grand Nord - Evolution d'occupation du site - Avenant n°1 | Monsieur Elmano MARTINS |
67 | Subvention indirecte - Convention de mise à disposition de locaux - 10 rue Joseph Cugnot - Association culturelle et sportive Clou-Bouchet Niortaise | Monsieur Elmano MARTINS |
68 | Subvention indirecte - Convention d'occupation temporaire de locaux - Garage - 82 rue Gambetta - Association "Le Chant de la Carpe" | Monsieur Elmano MARTINS |
69 | SEMIE - Approbation de la Convention d'Utilité Sociale pour la période 2021-2026 | Monsieur Thibault HEBRARD |
70 | Habitat - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH RU) - Convention 2023-2028 - Avenant n°1 | Monsieur Thibault HEBRARD |
71 | Aérodrome Niort-Marais poitevin - Convention de mise à disposition d'un évaluateur AFIS | Monsieur Thibault HEBRARD |
72 | Demande d'ouverture d'enquête parcellaire - Rue de la Routière | Monsieur Thibault HEBRARD |
73 | Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire - Opération de Restauration Immobilière 3 | Monsieur Thibault HEBRARD |
74 | Dénomination de voies - Lotissement "Vallée de Bellevue" | Monsieur Thibault HEBRARD |
75 | Participation pour création de voies et réseaux - Rue de la Tour Chabot - Abrogation de la délibérationD-2014-510 | Monsieur Thibault HEBRARD |
76 | Constitution de servitude - Parcelle BH 928 - Passage de canalisation de gaz naturel | Monsieur Thibault HEBRARD |
77 | Rétrocession des espaces communs - Lotissement "Les Urbanelles" - SAS Richelieu Immobilier | Monsieur Thibault HEBRARD |
78 | Convention de rétrocession - Lotissement "Les Champs Pommiers" | Monsieur Thibault HEBRARD |
79 | Acquisition de parcelles - Boucle de Coquelone - Modification | Monsieur Thibault HEBRARD |
80 | Acquisition de parcelles - Rue du Gros Guérin - ZP n°222 et 223 - Régularisation voirie | Monsieur Thibault HEBRARD |
81 | Acquisition d'une maison d'habitation - 21M rue de la Burgonce - Parcelle CO 0678 | Monsieur Thibault HEBRARD |
82 | Projet de cession de la rue Dumont d'Urville à la Communauté d'Agglomération du Niortais - Lancement de l'enquête publique en vue du déclassement du domaine public routier | Monsieur Thibault HEBRARD |
83 | Cession de parcelles - Lotissement "Les Jardins du Dixième II" - Rue Noël Castelain - AE n°928 et 929 | Monsieur Thibault HEBRARD |
84 | Avis de la Commune de Niort - Aménagement foncier agricole, forestier et environnemental sur les communes de Niort, Scieq, Échiré, Saint Gelais, Chauray | Monsieur Thibault HEBRARD |
85 | Plan façades - Passage du Commerce - Dispositif de financement des devantures commerciales | Monsieur Romain DUPEYROU |