Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 26 juin 2023

Liste des délibérations examinées
Délibération du conseil du 26 juin 2023
FichierDélibérationÉlu
1Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 mai 2023Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Fonctionnement des Assemblées - Détermination du nombre d'Adjoints - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
4Élection d'un AdjointMonsieur Jérôme BALOGE
5Conditions d'exercice des mandats locaux - Indemnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiairesMonsieur Jérôme BALOGE
6Pouvoirs délégués par le Conseil municipal au Maire - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
7SEMIE - Autorisation de prise de capital dans la société NOVIMMOMonsieur Jérôme BALOGE
8Organismes internes - Commissions municipales - Commission de Délégation de Service Public - Commission d'Appel d'Offres - Conseils de quartier - Désignation des membres - ModificationsMonsieur Jérôme BALOGE
9Organismes externes - Association Restaurant Inter-Administratif - Conseils d'Ecole - Désignation des représentants - ModificationsMonsieur Jérôme BALOGE
10Référent déontologue de l'élu local - Mutualisation avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Jérôme BALOGE
11Finances - Rapport annuel sur la gestion de la dette 2022 et stratégies pour 2023Monsieur Gerard LEFEVRE
12Budget principal et budgets annexes Compte de gestion - Année 2022Monsieur Gerard LEFEVRE
13Budget principal et budgets annexes Compte Administratif - Année 2022Monsieur Gerard LEFEVRE
14Budget Régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Compte Administratif - Année 2022Monsieur Gerard LEFEVRE
15Budget principal et budgets annexes - Affectation du résultat - Année 2022Monsieur Gerard LEFEVRE
16Budget principal et budgets annexes Budget supplémentaire - Année 2023Monsieur Gerard LEFEVRE
17Budget Régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Compte de gestion Année 2022Monsieur Gerard LEFEVRE
18Budget Régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Affectation du résultat Année 2022Monsieur Gerard LEFEVRE
19Budget régie Énergies Renouvelables - Budget supplémentaire - Année 2023Monsieur Gerard LEFEVRE
20Autorisations de programme et crédits de paiement (AP / CP)Monsieur Gerard LEFEVRE
21Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières - Année 2022Monsieur Gerard LEFEVRE
22Apurement de l'actif des biens de faible valeur acquis en 2021 amortis en 2022Monsieur Gerard LEFEVRE
23Tarifs municipaux - Utilisation des équipements sportifs par les lycées niortais - Année scolaire 2023/2024Monsieur Gerard LEFEVRE
24Tarifs municipaux - Activités Niortaises d'Initiation et d'Orientation Sportive (ANIOS) - Saison 2023/2024Monsieur Gerard LEFEVRE
25Tarifs municipaux - Occupation du Domaine Public sur le parvis extérieur du Moulin du Roc - Activités en lien avec les Jeudis NiortaisMonsieur Gerard LEFEVRE
26Achat de carburant station et de services associés - Approbation de la convention de groupement de commandes et autorisation de souscrire le marchéMonsieur Gerard LEFEVRE
27Fourniture de produits d'hygiène, d'entretien et de petits consommables de nettoyage - Approbation de la convention de groupement de commandes et autorisation de souscrire les marchésMonsieur Gerard LEFEVRE
28Fourniture de véhicules - Approbation des marchésMonsieur Gerard LEFEVRE
29Équipements de protection individuelle - Approbation du marchéMonsieur Gerard LEFEVRE
30Prestations de lavage de vêtements professionnels et articles textiles - Autorisation de souscrire les marchésMonsieur Gerard LEFEVRE
31Fournitures de matériels électriques - Autorisation de souscrire le marchéMonsieur Gerard LEFEVRE
32Accord-cadre "Fourniture de béton prêt à l'emploi"Monsieur Gerard LEFEVRE
33Participation de la Ville de Niort aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat - Convention avec l'UDOGEC du PoitouMonsieur Gerard LEFEVRE
34Convention de partenariat - Restauration de la cale de mise à l'eau située impasse des pêcheurs et de son accès - Fédération des Deux-Sèvres pour la Pêche et la Protection du Milieu AquatiqueMonsieur Thibault HEBRARD
35Subvention - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération du Niortais 2018-2022Monsieur Thibault HEBRARD
36Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Accueil des Championnats de France de Voltige Aérienne - GratuitéMonsieur Thibault HEBRARD
37Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Convention d'opération des installations de jet A1 et D'AVGAS 100LL - Avenant n°1Monsieur Thibault HEBRARD
38Acquisition d'une parcelle - Orientation d'Aménagement et de Programmation des Sablières - Rue des Sablière - CN n°66Monsieur Thibault HEBRARD
39Acquisition de parcelle - Rue Angélina Faity - AE n°551Monsieur Thibault HEBRARD
40Acquisition de parcelle - Chemin du Chant des Alouettes - YE n°87Monsieur Thibault HEBRARD
41Acquisition de terrain - Chemin de Chey à La Roussille - YY n°108 - Schéma Communal de Défense Extérieure contre l'incendieMonsieur Thibault HEBRARD
42Cession d'une parcelle bâtie - Rue des Equarts - DR938 et DR939Monsieur Thibault HEBRARD
43Rétrocession des espaces communs - Lotissement "Allée Rose Valland" - AD n°424 et n°425 - Groupe 3F Immobilière Atlantic Aménagement (IAA)Monsieur Thibault HEBRARD
44Réserve Naturelle Régionale du Marais de Galuchet - Promesse de servitude de passage - Parcelle X n°365Monsieur Thibault HEBRARD
45Constitution de servitude - Route de Cherveux - Parcelle ZA 15Monsieur Thibault HEBRARD
46Régularisation de limites de voirie - Cession de parcelles à la SCI Route d'AiffresMonsieur Thibault HEBRARD
47Opération de Restauration immobilière II (ORI 2) - Expropriation de l'immeuble sis 3 rue Beauchamp - Fixation du montant des indemnitésMonsieur Thibault HEBRARD
48Archives municipales - Convention de prêt - Office du Tourisme Niort-Marais poitevinMonsieur Michel PAILLEY
49Archives municipales - Convention de prêt - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Michel PAILLEY
50Illuminations de Noël 2023 - Marché subséquentMadame Jeanine BARBOTIN
51Régime indemnitaire - Cadre d'emplois des Directeurs de la Police municipaleMadame Anne-Lydie LARRIBAU
52Convention entre l'action du Fonds pour l'Insertion des Personnes en situation de Handicap dans la Fonction Publique (FIPHFP),la Ville de Niort, la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Centre Communal d'Action Sociale de NiortMadame Anne-Lydie LARRIBAU
53Mise à disposition partielle d'un agent du Centre Communal d'Action Sociale - Expérimentation du sport au travail - Reconduction - Avenant n°1Madame Anne-Lydie LARRIBAU
54Mise à disposition d'un agent du syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Marais poitevin - Chargé de mission biodiversitéMadame Anne-Lydie LARRIBAU
55Contrat d'apprentissage - Autorisation de recrutementMadame Anne-Lydie LARRIBAU
56Autorisation recrutement agents contractuelsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
57Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
58Regroupement Pédagogique Intercommunal - Convention avec la commune de SciecqMadame Rose-Marie NIETO
59Convention pour un nouveau Projet Educatif de Territoire et un Plan mercredi - Années 2023-2026Madame Rose-Marie NIETO
60Parcours de l'élève - Classe de découverte avec nuitées - Ecole Jules Ferry élémentaire - Participation de la Ville - Année 2022 - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
61Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques - Participation de la Ville - Année 2023 - Solde : écoles élémentaires Paul Bert et Jean MacéMadame Rose-Marie NIETO
62Subvention - Appel à projet jeunesse - CSC Champclairot-Champommier - CSC Centre-Ville - CSC De Part et d'Autre - CSC Les Chemins blancs - CSC Sainte-PezenneMadame Rose-Marie NIETO
63Parcours Street Art commentés et initiés par la Ville de Niort - Convention typeMadame Christelle CHASSAGNE
64Convention de participation au Festival d'Agglomération "la 5ème saison" - Edition 2023Madame Christelle CHASSAGNE
65Convention de prêt d'un tableau - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exposition à la Médiathèque Pierre MoinotMadame Christelle CHASSAGNE
66Subventions aux associations culturelles - Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2023Madame Christelle CHASSAGNE
67Subventions de fonctionnement aux associations culturelles - Année 2023Madame Christelle CHASSAGNE
68Subvention exceptionnelle - Le Moulin du Roc Scène Nationale à NiortMonsieur Dominique SIX
69Subvention Le Camji - Année 2023 : solde - Avenant n°13 à la convention financièreMonsieur Dominique SIX
70Subvention - Soli'Niort - Année 2023Madame Aurore NADAL
71Subventions - Associations caritatives - Année 2023Madame Aurore NADAL
72Subvention - Manifestations - Associations œuvrant dans le domaine économique - Association du quartier du Port - Association des commerçants du passage du commerceMadame Jeanine BARBOTIN
73Subventions - Fonctionnement - Associations classifiées dans la DiversitéMadame Florence VILLES
74Subvention - Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) - Année 2023 - SoldeMadame Florence VILLES
75Subventions - Centre Socioculturel de Souché - Année 2023 - Deuxième acompteMadame Florence VILLES
76Subventions aux associations au titre des manifestations sportives - Stade Niortais Triathlon - Echiquier Niortais - Niort Endurance 79 - Courir en Deux-SèvresMadame Florence VILLES
77Subventions aux clubs de haut niveau - Saison sportive 2023/2024 - Avenant n°5 - AcompteMadame Florence VILLES
78Subvention - Niort Handball Souchéen - Saison sportive 2023/2024 - Convention d'acompteMadame Florence VILLES
79Subvention - Ligue Régionale Nouvelle Aquitaine de volley-ball - Avenant n°1Madame Florence VILLES
80Niort Plage 2023 - Convention de mise à disposition et convention de prestation de service avec les associations et structures sportivesMadame Florence VILLES
81Opération chèques-loisirs dans le cadre du dispositif ANIOS - Convention avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMadame Florence VILLES
82Convention de prestation de service - Sport Séniors Actifs - Année sportive 2023-2024 - Associations sportivesMadame Florence VILLES
83Tarifs "Coupons sport" - Année sportive 2023-2024Madame Florence VILLES
84Dénomination d'un bâtiment sportif - Vestiaire stade de MassujatMadame Florence VILLES
85Subvention indirecte - Convention de mise à disposition - Stade de Massujat - Association Union Athlétique Niort Saint-FlorentMadame Florence VILLES
86Subvention indirecte - Convention de mise à disposition du Pas de Tir du Stade de Massujat - Association "Les Archers Niortais"Madame Florence VILLES
87Convention pour la prévention des risques d'incendie et de panique aux Halles de Niort - SAEM pour la Gestion des HallesMonsieur Jérôme BALOGE
88Politique de la Ville - Convention du nouveau programme national de renouvellement urbain du quartier prioritaire du Pontreau / Colline Saint-André à Niort - Ajustement mineur n°1Monsieur Philippe TERRASSIN
89Révision du règlement de la voirie communale - Adoption du règlement et de ses annexesMonsieur Dominique SIX
90Subvention - Candidature à l'Appel à Projets de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne 'Renaturation des villes et villages' - Politique de la Ville - Requalification de l'îlot Denfert-Rochereau - Aménagements extérieursMonsieur Dominique SIX
91Marché de maîtrise d'œuvre - Réaménagement du Site Denfert-Rochereau - Avenant n°5Monsieur Dominique SIX
92Transfert de Maîtrise d'ouvrage - Pôle gare Niort Atlantique - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°2Monsieur Dominique SIX
93Convention d'entretien des espaces verts de la Venise Verte - Stade René Gaillard - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX
94Subvention - Association - Pas de chat sans toitMonsieur Karl BRETEAU
95Élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde - Prestation de service au profit de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Michel PAILLEY
96Commission Communale pour l'Accessibilité - Rapport annuel 2022Madame Stéphanie ANTIGNY
97Protocole transactionnel - Société Auxiliaire de Construction Métallique de la Loire (ACML) - Verrière Passage du CommerceMonsieur Elmano MARTINS
98Cession de Parcelle - EI 57 - 8 rue Paul Sabatier - Dépôt TAN - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Elmano MARTINS
99Création d'un centre technique municipal Espaces Verts et Naturels - Modalités d'organisation du concours en vue de la consultation de maîtrise d'œuvreMonsieur Elmano MARTINS
100Convention de prestations de service en date du 5 octobre 2015 - Ville de Niort - Préfecture des Deux-Sèvres - Ensemble immobilier sis 7-9 rue Du Guesclin et 6-8 rue Emile Bèche - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS
101Convention de prestations de service en date du 5 octobre 2015 - Ville de Niort - Conseil Départemental des Deux-Sèvres - Ensemble immobilier sis 7-9 rue Du Guesclin et 6-8 rue Emile Bèche - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS
102Convention d'exploitation du bâtiment dénommé "Séchoir" - Site "Port Boinot" - Office de Tourisme du Marais poitevin - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Elmano MARTINS
103Convention de mise à disposition temporaires de locaux - Centre Du Guesclin - Batiments A et C - Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS
104Marché de travaux - Hôtel de Ville - Restauration de la salle du Conseil municipal - Lots n°1, 2, 5, 7 et 11 - Avenants n°1 - Lot n°10 - Avenant n°2Monsieur Elmano MARTINS
105Marchés de travaux - Maison Patronale et Fabrique - Lots n°1, 2, 5, 7, 8 et 14 - Avenants n°2Monsieur Elmano MARTINS
106Marché de travaux - Remplacement de la chaudière au fioul par une chaudière automatique à granulés - Château de Chantemerle - Approbation du marchéMonsieur Elmano MARTINS
107Accord-cadre - Travaux de désamiantage - Approbation du marchéMonsieur Elmano MARTINS
108Subvention indirecte - Convention d'occupation avec l'association Le CAMJI - Studio d'enregistrementMonsieur Elmano MARTINS
109Subvention indirecte - Moulin du Roc - Convention de mise à disposition de locaux à l'association Moulin du Roc - Scène Nationale - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS
110Subvention indirecte - Convention d'occupation avec l'association des Paralysés de France - Délégation des Deux-Sèvres - APF 79Monsieur Elmano MARTINS
111Subvention indirecte - Convention d'occupation avec la Fédération des conseils des parents d'élèves des écoles publiques des Deux-Sèvres (FCPE 79)Monsieur Elmano MARTINS
112Subvention indirecte - Convention d'occupation de locaux entre la Ville de Niort et l'association Les Ateliers du BaluchonMonsieur Elmano MARTINS
113Subvention indirecte - Convention d'occupation avec l'association Pour l'InstantMonsieur Elmano MARTINS