Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 15 mai 2023

Liste des délibérations examinéesListe des délibérations examinées
Délibération du conseil du 15 mai 2023
FichierDélibérationÉlu
1Installation d'un Conseiller municipalMonsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 janvier 2023Monsieur Jérôme BALOGE
4Convention consultative du Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD) des Deux-SèvresMonsieur Jérôme BALOGE
5SEMIE - Modification du nombre de représentants de la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
6Convention constitutive d'un groupement de commandes - Acquisition de matériel de restauration collective, acquisition de pièces détachées, prestations de service de maintenance préventive - Centre Communal d'Action Sociale - Autorisation de souscrire les marchésMadame Rose-Marie NIETO
7Constitution d'un groupement de commandes - Achat et livraison de papier à usage d'impression et de reprographie - Approbation de la convention de groupementMonsieur Michel PAILLEY
8Convention constitutive d'un groupement de commandes - Achat de fournitures administratives - Communauté d'Agglomération du Niortais, CCAS de Niort, diverses communes de l'Agglomération, Conseil départemental des Deux-Sèvres, SDIS des Deux-Sèvres, IIBSN - Approbation de la convention de groupementMonsieur Michel PAILLEY
9Convention constitutive d'un groupement de commandes - Prestations de maintenance de diverses installations techniques des bâtiments - Centre Communal d'Action Sociale - Autorisation de souscrire le marchéMonsieur Elmano MARTINS
10Accord-cadre "Prestation d'enlèvement pour la fourrière municipale" - ApprobationMadame Valérie VOLLAND
11Personnel municipal - Accord-cadre - Hygiène et sécurité 2022-2024 - Avenant n°1Madame Anne-Lydie LARRIBAU
12Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents - Création d'emplois temporairesMadame Anne-Lydie LARRIBAU
13Convention de mise à disposition de personnels de la Ville de Niort auprès du Comité d'Activités Sociales et Culturelles (CASC)Madame Anne-Lydie LARRIBAU
14Convention de mise à disposition de personnels de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Niort Plage 2023Madame Anne-Lydie LARRIBAU
15Personnels contractuels - Création d'emplois saisonniers - Opération "Jobs d'été"Madame Anne-Lydie LARRIBAU
16Personnels contractuels - Création d'emplois saisonniers - Activités saisonnières et évènementiellesMadame Anne-Lydie LARRIBAU
17Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
18Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux réalisés - Année 2022Madame Anne-Lydie LARRIBAU
19Convention aide aux loisirs - Année 2023 - Accueils de Loisirs Sans Hébergement - Caisse d'Allocations Familiales des Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
20Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques niortaises - Ecole Edmond Proust - Participation de la Ville de Niort - Année 2023Madame Rose-Marie NIETO
21Gratuité - Mise à disposition de matériel - Fête des animations périscolaires - Année scolaire 2022/2023 - Association des parents d'élèves de l'école Pierre de CoubertinMadame Rose-Marie NIETO
22Subventions - Appel à projets jeunesse - CSC Champclairot-Champommier - CSC De Part et d'Autre - CSC Grand Nord - CSC Sainte-Pezenne - ASEA 49Madame Rose-Marie NIETO
23Subvention de fonctionnement - Mission Locale Sud Deux-Sèvres - Année 2023 - Avenant n°2 - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
24Subvention de fonctionnement - L'Escale - Des Logements et des Services pour les jeunes - Année 2023 - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
25Subvention - Échanges scolaires linguistiques et culturels pour les villes jumelées - Année 2023 - Lycée de la Venise Verte - Accueil de 50 jeunes de la ville de Tomelloso (Espagne)Madame Rose-Marie NIETO
26Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2023Madame Christelle CHASSAGNE
27Actions culturelles - Convention de partenariat avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation des Deux-Sèvres et la Maison d'Arrêt de NiortMadame Christelle CHASSAGNE
28Subvention - Association Cirque en Scène - Convention de gestion du chapiteau - Avenant n°2Madame Christelle CHASSAGNE
29Subvention de fonctionnement - Année 2023 - Associations classifiées dans la solidaritéMonsieur Nicolas VIDEAU
30Exonération de la facturation de la main d'oeuvre pour la logistique fournie pour certains évènements organisés en 2023Madame Jeanine BARBOTIN
31Remise tarifaire - Occupation du parc des expositions - Association Lions Club Val de Sèvre - 16ème salon du vin et de la gastronomieMadame Jeanine BARBOTIN
32Gratuité - Utilisation des salles municipales - Centre de Rencontre et de Communication - Communauté d'Agglomération du NiortaisMadame Jeanine BARBOTIN
33Gratuité - Occupation des salles du Centre de Rencontre et de Communication - Fédération Nationale des Déportés et Internés, Résistants et Patriotes - Congrès national 2023Madame Jeanine BARBOTIN
34Gratuité - Occupation de la salle de Pré Leroy - Association des Officiers de Réserve des Deux-Sèvres - Rallye Citoyen - 16ème éditionMadame Jeanine BARBOTIN
35Convention de mise à disposition non exclusive - Stand de Tir de la Mineraie - Maison d'Arrêt de Niort pendant les créneaux de mise à disposition du Stade Niortais TirMadame Florence VILLES
36Subvention indirecte - Convention de mise à disposition - Parc des Expositions de Noron - Halle Emile Bèche - Association Roller Club NiortaisMadame Florence VILLES
37Subvention - Convention pluriannuelle 2022-2024 - Avenant n°2 - Année 2023 - Vent d'ouest - SoldeMadame Florence VILLES
38Subventions de fonctionnement - Année 2023 - Clubs de compétitionMadame Florence VILLES
39Subventions de fonctionnement - Année 2023 - Clubs de loisirsMadame Florence VILLES
40Subvention de fonctionnement - France Victimes 79 - Année 2023 - SoldeMadame Florence VILLES
41Subvention - Convention de mise a disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de bicross et entretien de la piste par le club BMX Club Niortais - Avenant n°2Madame Florence VILLES
42Subventions - Centres Socioculturels Niortais - Année 2023 - SoldeMadame Florence VILLES
43Subventions - Manifestations - ASN Basket - Stade Niortais Athlétisme - Les 12-14 - Volley-Ball Pexinois Niort - Comité d'Organisation Tour Cycliste Des Deux-SèvresMadame Florence VILLES
44Subvention de Fonctionnement - Année 2023 - Associations classifiées dans la diversitéMadame Florence VILLES
45Terre de Jeux 2024 - Dispositif Appel à projets JO 2024 - Cercle des Nageurs de Niort - Les 12-14 - La Compagnie EGO - Niort Azimut Course d'OrientationMadame Florence VILLES
46Subvention de fonctionnement - Convention d'objectifs 2021-2023 - Niort Associations - Année 2023 - Avenant n°3 - SoldeMonsieur Jérôme BALOGE
47Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de Délégation de Service Public - Saison 2021-2022Monsieur Elmano MARTINS
48Demande de financement FEDER 2021-2027 - Appel à projets Région Nouvelle Aquitaine "Rénovation énergétique globale, performante et bas carbone des bâtiments tertiaires publics" - Rénovation énergétique de l'école George SandMonsieur Elmano MARTINS
49Convention de financement auprès de l'Etat (DSIL) - Rénovation énergétique et mise aux normes - Centre Du Guesclin - Bâtiment A - Phase 2Monsieur Elmano MARTINS
50Marchés de travaux - Hôtel de Ville - Restauration de la salle du Conseil municipal - Lots n° 3 et 10 - Avenants n°1Monsieur Elmano MARTINS
51Marchés de travaux - Requalification de l'îlot Denfert-Rochereau - Travaux de bâtiments - Attribution des marchésMonsieur Elmano MARTINS
52Marché de travaux - Travaux d'entretien du patrimoine municipal en chantier d'insertion - Approbation du marchéMonsieur Elmano MARTINS
53Convention de mise à disposition de locaux partagés - "Toilettes publiques" du kiosque info bus TAN - Place de la Brèche - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Elmano MARTINS
54Subvention indirecte - Convention de mise à disposition de locaux - Centre municipal Du Guesclin - Bâtiment A - Association "Le SNOB et compagnie"Monsieur Elmano MARTINS
55Subvention indirecte - Convention de mise à disposition - 6 bis rue Paul Bert - Association Le CAMJIMonsieur Elmano MARTINS
56Subvention indirecte - Convention de mise à disposition de locaux - Lieu-dit "La Ferme de Chey" - Association "Le Chaleuil dau Pays Niortais"Monsieur Elmano MARTINS
57Subvention indirecte - Convention de mise à disposition de locaux - Lieu-dit "La Ferme de Chey" - Association "Le Pigeon Niortais"Monsieur Elmano MARTINS
58Déclassement du domaine public - Site de Port Boinot - Locaux du bâtiment "Hangars"Monsieur Elmano MARTINS
59Politique de la Ville - Convention partenariale portant financement de la mission de Gestion Urbaine de proximité et d'animation des Conseils Citoyens sur les quartiers - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Philippe TERRASSIN
60Avis sur le projet de PLUi-D arrêté de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Thibault HEBRARD
61Subvention - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération du Niortais 2018-2022Monsieur Thibault HEBRARD
62Subvention - Amélioration de l'Habitat - OPAH-RU NiortMonsieur Thibault HEBRARD
63Acquisition d'un Emplacement Réservé - Rue du Maréchal Leclerc/ rue du Fief Gateau- Parcelle Section IN n°45 pMonsieur Thibault HEBRARD
64Acquisition d'un Emplacement Réservé - Rue de la Mineraie - IN n°53 pMonsieur Thibault HEBRARD
65Acquisition de parcelles - Rue de Nambot - EP n°669 et 671Monsieur Thibault HEBRARD
66Acquisition de parcelle - Impasse Pexinoise - AE n°381Monsieur Thibault HEBRARD
67Acquisition de parcelle - Rue de la Plaine et rue de Romagné - HD n°264Monsieur Thibault HEBRARD
68Cession d'une parcelle - Rue des Maisons Rouges - Cadastrée HV n°163(p) - Communauté d'Agglomération du Niortais - Réalisation d'un parking relaisMonsieur Thibault HEBRARD
69Cession d'une portion du terrain - Impasse du Moulin de Comporté - BC n°321Monsieur Thibault HEBRARD
70Rétrocession espaces communs - Lotissement "Les Printanières" - SARL Groupe Les PrintanièresMonsieur Thibault HEBRARD
71Rétrocession de voirie dans le domaine communal - Impasse Gustave FlaubertMonsieur Thibault HEBRARD
72Bail rural - Parcelles HK 114, HO 314, 410, 414, HS 24, 26, 99, 100, 112, 146, 147, IC 43 - Exploitante agricole Charlène MORINMonsieur Thibault HEBRARD
73Délimitation des zones de risque de présence de Mérule - 30 rue BasseMonsieur Thibault HEBRARD
74Education à l'environnement - Malle "Ecole dehors"- Convention type de prêtMonsieur Thibault HEBRARD
75Accord-cadre "Fourniture de béton prêt à l'emploi" - Avenant n°1 - Changement de titulaireMonsieur Dominique SIX
76Convention d'objectifs - Avenant n°3 - Association du Moulin du Roc Scène Nationale à NiortMonsieur Dominique SIX
77Subvention - Convention financière - Avenant n°15 - Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - Année 2023 - SoldeMonsieur Dominique SIX
78Candidature à l'Appel à Projets Agence de l'Eau Loire-Bretagne "Renaturation des villes et villages" - Parc Naturel Urbain - Phase 1 - Requalification du boulevard Main - Aménagement d'un boulevard jardinMonsieur Dominique SIX
79Demande de financement au titre du soutien au tourisme et itinérance cyclable auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine - Aménagement du Boulevard Main - Requalification de l'itinérance cyclable (V43)Monsieur Dominique SIX
80Demande de financement auprès de l'Etat (Fonds vert) - Programme de rénovation de l'éclairage public de la Ville de NiortMonsieur Dominique SIX
81Demande de financement auprès de l'Etat et de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Politique de la Ville - Requalification de l'ilot Denfert-Rochereau - Aménagements extérieursMonsieur Dominique SIX
82Concession de service de mobilier urbain - Choix du concessionnaire - Approbation du contratMonsieur Dominique SIX
83Convention pour mise en place d'une stèle - Centre Régional "Résistance et Liberté" - Chemin de Chizon - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX
84Marché Public - Fouilles archéologiques préventives - Requalification de la place Martin Bastard et rue de l'Hôtel de Ville - Intégration de prestations non prévues - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX
85Accord-cadre de travaux de signalisation horizontale - Autorisation de souscription du marchéMonsieur Dominique SIX