1 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 30 janvier 2023 | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Désignation d'un représentant - SCI MINEDA IMMOBILIER | Monsieur Jérôme BALOGE |
4 | Désignation de représentants - Association Melioris - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
5 | Commission de Délégation de Service Public - Désignation des membres - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
6 | Contrôle des comptes et de la gestion de la SO SPACE - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes - 2016/2020 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
7 | Complément de tarifs - Parc des expositions et salles extérieures | Monsieur Gerard LEFEVRE |
8 | Accords-cadres "Fournitures de produits préfabriqués de voirie en béton et de produits de voiries en fonte et composite" - Approbation | Monsieur Gerard LEFEVRE |
9 | Convention constitutive d'un groupement de commandes - Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Communauté d'Agglomération du Niortais - Centre Communal d'Action Sociale - Autorisation de souscrire l'accord-cadre | Monsieur Gerard LEFEVRE |
10 | Convention constitutive d'un groupement de commandes - Missions de coordination et d'assistance à maitrise d'ouvrage hygiène et sécurité des chantiers bâtiment et travaux publics - Communauté d'Agglomération du Niortais - Autorisation de souscrire le marché | Monsieur Gerard LEFEVRE |
11 | Convention simplifiée de formations mutualisées intra/unions - Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Centre Communal d'Action Sociale - Communauté d'Agglomération du Niortais | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
12 | Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Directeur de la Commande Publique | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
13 | Mise à disposition partielle d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) auprès de la Ville de Niort et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Secrétariat médical | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
14 | Personnel contractuel - Convention de mise à disposition de personnels intérimaires - Centre de Gestion 79 - Avenant n°1 | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
15 | Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents - Création d'emploi temporaire | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
16 | Autorisation de recrutement d'intermittents du spectacle - Manifestations culturelles - Année 2023 | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
17 | Astreintes d'exploitation - Modification | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
18 | Mise à jour du tableau des effectifs | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
19 | Subventions - Appel à projets jeunesse - CSC Centre-Ville - CSC De Part et d'Autre - CSC du Parc - CSC Sainte-Pezenne - Volley Ball Pexinois Niortais - Ligue de l'enseignement | Madame Rose-Marie NIETO |
20 | Convention de partenariat - Apiscope - Année 2023 - Abeilles etc. | Madame Rose-Marie NIETO |
21 | Convention constitutive d'un groupement de commandes - Fourniture de denrées alimentaires - Centre Communal d'Action Sociale | Madame Rose-Marie NIETO |
22 | Subvention - Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle - Compagnie "La Chaloupe" - Carnaval 2023 | Monsieur Jérôme BALOGE |
23 | Subvention exceptionnelle - Association TEMPO | Monsieur Jérôme BALOGE |
24 | Subvention exceptionnelle - Association Ensemble Vocal et Instrumental Chante Pezenne | Monsieur Jérôme BALOGE |
25 | Festival Regards Noirs - Partenariat avec les maisons de retraites de la Ville de Niort pour des Ateliers d'écriture avec l'auteure Claire Renaud | Monsieur Jérôme BALOGE |
26 | Délégation de service public de l'Acclameur - Modification des conditions de révision annuelle des compensations de service public et de la rémunération pour l'exploitation du gymnase - Avenant n°3 | Madame Florence VILLES |
27 | Convention de partenariat - Conseil Départemental des Deux-Sèvres - Niort Rugby Club - Mise à disposition du parking 31 rue Sarrazine | Madame Florence VILLES |
28 | Subvention indirecte - Convention d'occupation des courts de tennis - Ecole de Tennis de Niort | Madame Florence VILLES |
29 | Subvention - Association Chamois Niortais Football Club - Centre de formation - Convention d'acompte 2023 | Madame Florence VILLES |
30 | Tarifs municipaux 2023 - Stationnement payant - Parkings Tartifume et Bellune | Monsieur Dominique SIX |
31 | Demande de financement - Parc Naturel Urbain - Phase 1 - Requalification du boulevard Main - Aménagement d'un boulevard jardin | Monsieur Dominique SIX |
32 | Demande de financement complémentaire auprès de l'État (Fonds vert) - Requalification et aménagements paysagers de la place Martin Bastard | Monsieur Dominique SIX |
33 | Paiement du stationnement payant sur voirie - Convention avec la société EasyPark | Monsieur Dominique SIX |
34 | Constitution d'un Plan de Corps de Rue Simplifié - Convention de financement avec le Syndicat Intercommunal d'Energie des Deux-Sèvres (SIEDS) | Monsieur Dominique SIX |
35 | Fouilles archéologiques préventives - Requalification de la place Denfert-Rochereau - Approbation du marché | Monsieur Dominique SIX |
36 | Marchés de travaux - Requalification des espaces publics - Boulevard Main - Approbation des marchés | Monsieur Dominique SIX |
37 | Marché global de performance de l'éclairage public - Approbation du marché | Monsieur Dominique SIX |
38 | Marché de fourniture - Acquisition d'une balayeuse 5 m3 de voirie - Service de la propreté urbaine | Monsieur Dominique SIX |
39 | Création d'un Centre Technique municipal Espaces Verts et Naturels - Approbation du programme | Monsieur Dominique SIX |
40 | Revente d'électricité - Production panneaux photovoltaïques Groupe scolaire George Sand - Contrat - EDF-OA Solaire | Monsieur Dominique SIX |
41 | Demande de subvention - Travaux de restauration de la chapelle Saint-Hilaire (rue Basse) - Edition 2023 de la Mission BERN - Fondation du Patrimoine | Monsieur Elmano MARTINS |
42 | Marchés de travaux et marché de maîtrise d'œuvre - Maison Patronale et Fabrique - Avenants n°1 - Convention interchange avec EDIFLEX | Monsieur Elmano MARTINS |
43 | Acquisition et pose de 8 modulaires à destination de locaux du personnel - Approbation du marché | Monsieur Elmano MARTINS |
44 | Demande de financement auprès de l'État, de la Communauté d'Agglomération du Niortais et de la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres - Politique de la Ville - Requalification de l'ilot Denfert-Rochereau - Aménagement du Centre Socioculturel Grand Nord | Monsieur Elmano MARTINS |
45 | Subvention indirecte - Convention d'occupation de locaux - Association Les Tréteaux de Sainte-Pezenne | Monsieur Elmano MARTINS |
46 | Subvention indirecte - Convention d'occupation de locaux - Association des Parents d'Élèves (APE) Pasteur de Niort | Monsieur Elmano MARTINS |
47 | Subvention indirecte - Convention d'occupation de locaux avec l'association "l'Echiquier Niortais" | Monsieur Elmano MARTINS |
48 | Subvention indirecte - Conventions de mise à disposition de locaux - Associations "Cirque En Scène " et "La Compagnie La Chaloupe" | Monsieur Elmano MARTINS |
49 | Demande de financement au titre de l'appel à projets 2023 du Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) dédié à la sécurité - Programme 'S' sécurisation | Madame Valérie VOLLAND |
50 | Habitat - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain - Convention 2023-2028 | Monsieur Thibault HEBRARD |
51 | Subvention - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération du Niortais 2018-2022 | Monsieur Thibault HEBRARD |
52 | Acquisition de parcelles - Terrains classés en Emplacement Réservé au PLU - Rue de Ribray - BH n° 252(p) et 253(p) | Monsieur Thibault HEBRARD |
53 | Acquisition d'une parcelle - Terrain classé en emplacement réservé au PLU sis rue du Pré Leroy - BN n°454p | Monsieur Thibault HEBRARD |
54 | Acquisition de parcelles de terrain - Site du Pré Gachet et Rue des Amourettes- Section KC n°18, 20, 25, 26, 27, 28 et 29 section AI n°179 | Monsieur Thibault HEBRARD |
55 | Acquisition d'une parcelle - 58 rue de Genève et cadastrée section BI n°501 | Monsieur Thibault HEBRARD |
56 | Acquisition d'une maison d'habitation - 35 rue de Fontenay - Ilot des Capucins - BN n°247 | Monsieur Thibault HEBRARD |
57 | Acquisition d'une maison d'habitation - 41D Rue de Fontenay - Ilot des Capucins - BN n°242, 473 et 239 | Monsieur Thibault HEBRARD |
58 | Acquisition immeuble - 29 rue du Pont - Cadastré BX n°44 | Monsieur Thibault HEBRARD |
59 | Opération de Revitalisation du Territoire communautaire - Convention cadre avec la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Commune de Mauzé-sur-le-Mignon et l'Etat | Monsieur Romain DUPEYROU |