Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 30 janvier 2023

Liste des délibérations examinées
Délibération du conseil du 30 janvier 2023
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 21 novembre 2022Monsieur Jérôme BALOGE
3Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 13 décembre 2022Monsieur Jérôme BALOGE
4Fonctionnement des Assemblées - Détermination du nombre d'Adjoints - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
5Rapport de suivi de mise en œuvre des recommandations issues du rapport de la Chambre régionale des comptesMonsieur Gerard LEFEVRE
6Convention constitutive d'un groupement de commandes - Contrôle technique de construction - Communauté d'Agglomération du Niortais - Autorisation de souscrire le marchéMonsieur Gerard LEFEVRE
7Convention constitutive d'un groupement de commandes - Contrats d'assurance - Approbation de la convention de groupement avec le Centre Communal d'Action Sociale de NiortMonsieur Gerard LEFEVRE
8Accord-Cadre "Fourniture de peintures, produits assimilés et accessoires"- Avenant n° 1Monsieur Gerard LEFEVRE
9Accord-cadre "Prestations de sécurité" - Approbation des marchésMonsieur Gerard LEFEVRE
10Accords-cadres "Fourniture de végétaux" - Lot n° 3 "graines et jeunes plants" - Changement de titulaireMonsieur Gerard LEFEVRE
11Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Direction du pilotage et de la transformationMadame Anne-Lydie LARRIBAU
12Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents - Création d'emploi temporaireMadame Anne-Lydie LARRIBAU
13Création de la Direction de la sécurité et de la tranquillité publiqueMadame Anne-Lydie LARRIBAU
14Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
15Don de livres aux écoles Niortaises - Atelier Canopé 79Madame Rose-Marie NIETO
16Subventions - Appel à projets jeunesse - CSC Centre-Ville - CSC du ParcMadame Rose-Marie NIETO
17Promotion auprès des enfants du Savoir Rouler à VéloMonsieur Hervé GERARD
18Subvention - Convention financière - Avenant n°14 - Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - 2ème acompte 2023Monsieur Dominique SIX
19Subvention - Convention financière - Avenant n°12 - Le Camji - 2ème acompte 2023Monsieur Dominique SIX
20Festival du Polar Regards Noirs 2023 - Prix ClouzotMadame Christelle CHASSAGNE
21Subvention - Convention financière - Avenant n°2 - Association Pour l'Instant - CACP Villa Pérochon - Solde subvention 2023Madame Christelle CHASSAGNE
22Subvention - Festival Nouvelle(s) Scène(s) 2023Monsieur Baptiste DAVID
23Tarifs "Coupons sport"- Année sportive 2022-2023Madame Florence VILLES
24Convention relative à la participation du Conseil Départemental aux frais de fonctionnement pour l'utilisation des stades par les collégiens dans le cadre de la pratique de l'éducation physique et sportive - Année scolaire 2021-2022Madame Florence VILLES
25Politique de la Ville - Rapport annuel de mise en œuvre - Année 2021- Avis du Conseil municipalMonsieur Philippe TERRASSIN
26Enfouissement des réseaux téléphoniques - Convention avec Orange - Rue Pierre ChantelauzeMonsieur Dominique SIX
27Travaux d'aménagement secteur de la Gare - Création d'une commission de règlement amiableMonsieur Dominique SIX
28Marchés de travaux - Port Boinot - Maison patronale et Fabrique - Approbation des lots 4, 11a, 11b, 12Monsieur Dominique SIX
29Acquisition lot 44 copropriété MONTEBELLO ANCIEN - Rue BasseMonsieur Dominique SIX
30Fourrière pour animaux - Convention de mise à disposition des services avec la Commune de SCIECQMonsieur Karl BRETEAU
31Marchés de travaux - Groupe scolaire George Sand - Rénovation thermique de l'école élémentaire - Lots 3, 8, 9, 10, 13 et 15 - Avenants n° 2 et 3Madame Rose-Marie NIETO
32Convention de gestion tripartite du site du Moulin du Roc - Avenant n°1 - Communauté d'Agglomération du Niortais - Association Moulin du Roc Scène NationaleMadame Christelle CHASSAGNE
33Subvention indirecte - Centre socio-culturel de Part et d'Autre - Convention d'occupation de locauxMadame Florence VILLES
34Subvention indirecte - Convention de mise à disposition - 115-117 avenue de La Rochelle - Association les Restaurants du Cœur des Deux-SèvresMadame Aurore NADAL
35Convention avec la Direction Départementale de la Sécurité Publique - Bâtiments Régie Voirie - Mise à disposition pour formationMadame Valérie VOLLAND
36Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Convention de délégation de la gestion de la capture de lapinsMonsieur Thibault HEBRARD
37Exercice du droit de préférence - Parcelle boisée HS n°40Monsieur Thibault HEBRARD
38Bail rural - Parcelles IE 48 et 76 - Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (EARL) La FialerieMonsieur Thibault HEBRARD
39Acquisition d'une parcelle - Terrain classé en Emplacement Réservé au PLU - Rue de Goise - HD n°300Monsieur Thibault HEBRARD
40Acquisition d'une parcelle - Rue des Marais - KZ n°35Monsieur Thibault HEBRARD
41Acquisition d'une parcelle - Les Prés du Moulin - X n°365Monsieur Thibault HEBRARD
42Acquisition d'une parcelle - Régularisation cadastrale d'une parcelle de voirie - Rue de la Plaine - HB n°454Monsieur Thibault HEBRARD
43Déclassement du domaine public - Site de Port Boinot - Maison patronale et Fabrique -Monsieur Thibault HEBRARD
44Education à l'environnement - Charte jardin au naturel - Conventions de partenariat pour la mise en œuvre d'un programme d'animations 2023Monsieur Thibault HEBRARD
45Éducation à l'Environnement et au Développement Durable (EEDD) - Programme d'animations Grand public 2023 - Conventions de partenariatMonsieur Thibault HEBRARD
46Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité 2019-2024 - Convention de partenariat avec Deux-Sèvres Nature Environnement et Groupe Ornithologique des Deux- Sèvres - Atlas de la Biodiversité CommunaleMonsieur Thibault HEBRARD