Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 19 septembre 2022

Liste des délibérations examinées
Délibération du conseil du 19 septembre 2022
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 9 mai 2022Monsieur Jérôme BALOGE
3Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 27 juin 2022Monsieur Jérôme BALOGE
4Désignation de représentants - Organismes internes et externes - Conseils de Quartiers - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
5Désignation de représentants - Organismes internes et externes - Associations - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
6Désignation de représentants - Organismes internes et externes - Sociétés d'Économie Mixtes (SEM) - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
7Désignations de représentants - Organismes internes et externes - Commission Consultative de Suivi - Antennes relais - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
8Régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Désignation du directeurMonsieur Jérôme BALOGE
9Communauté d'Agglomération du Niortais - Transfert de compétence infrastructures de charge à l'usage de véhicules rechargeablesMonsieur Jérôme BALOGE
10Convention relative à la numérisation, à la mise à disposition des fichiers numériques et à la mise en ligne des registres de délibération anciens de la Ville de Niort - Conseil départementalMonsieur Michel PAILLEY
11Quartier Nord - Labellisation d'une France-Services - Convention avec le Préfet et les partenaires France-Services - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
12Convention d'indemnisation - Accords-cadres "Fourniture de produits d'hygiène-entretien (2019-2023)" et "Fourniture de petits matériels de nettoyage (2020-2024)"Monsieur Gerard LEFEVRE
13Accord-Cadre "Lavage de vêtements de travail et articles textiles" - Prolongation du contrat - Avenant n°1Monsieur Gerard LEFEVRE
14Conditions d'exercice des mandats locaux - Indemnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiairesMadame Anne-Lydie LARRIBAU
15Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
16Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanentsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
17Contrat d'apprentissage - Autorisation de recrutementMadame Anne-Lydie LARRIBAU
18Période de préparation au reclassement - Convention type avec le Centre De Gestion et l'agent concernéMadame Anne-Lydie LARRIBAU
19Constitution d'une équipe de direction générale mutualisée - Convention de service commun - Avenant n°3Madame Anne-Lydie LARRIBAU
20Création d'un service commun "Contractualisation et ingénierie de financement public avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et les communes membres de l'EPCI adhérentes"Madame Anne-Lydie LARRIBAU
21Personnel municipal - Accord-cadre - Hygiène et sécurité 2022-2024Madame Anne-Lydie LARRIBAU
22Convention aide aux loisirs - Année 2022 - Accueils de Loisirs Sans Hébergement - Caisse d'Allocations Familiales des Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
23Projet éducatif de Territoire 2019-2022 - Avenant - Prolongation - Année scolaire 2022-2023Madame Rose-Marie NIETO
24Parcours de l'élève - Classe de découverte avec nuitées - École George Sand - Participation de la Ville - Année 2021 - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
25Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs des centres socioculturels - Convention typeMadame Rose-Marie NIETO
26Charte d'engagement pour le déploiement d'une dotation d'Action TerritorialeMadame Rose-Marie NIETO
27Subventions - Appel à projets jeunesse - CSC Centre-Ville - CSC De Part et d'Autre - CSC de Souché - Association des étudiants Niortais (ADEN)Madame Rose-Marie NIETO
28Rapport du délégataire du service public - Acclameur - SO SPACE - Année 2021Monsieur Baptiste DAVID
29Parcours Street Art commentés et initiés par la Ville de Niort - Convention typeMonsieur Baptiste DAVID
30Subvention de fonctionnement - Associations culturellesMonsieur Baptiste DAVID
31Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2022 - Association Impulsions FemmesMonsieur Baptiste DAVID
32Subvention exceptionnelle - Association ChansonMonsieur Baptiste DAVID
33Subvention exceptionnelle - Association OPUSMonsieur Baptiste DAVID
34Convention d'objectifs 2019-2022 - Avenant n°1 - Association Le CamjiMonsieur Baptiste DAVID
35Convention financière - Avenant n°10 - Association Le CamjiMonsieur Baptiste DAVID
36Subvention - Manifestation - Solidarité - Le Collectif Festisol du NiortaisMonsieur Nicolas VIDEAU
37Convention de mise à disposition de chalets - Festivités de Noël - Année 2022Madame Jeanine BARBOTIN
38Exploitation de l'Acclameur - Décision de principe - Délégation de Service Public (DSP)Madame Florence VILLES
39Rapport du délégataire du service public - Golf municipal de Romagné - BLUE GREEN - Année 2021Madame Florence VILLES
40Convention de partenariat - ANIOS - Saison sportive 2022/2023 - Mise à disposition avec les associations et structures sportivesMadame Florence VILLES
41Convention de prestation de service - Sport Séniors Actifs - Année sportive 2022-2023 - Associations sportivesMadame Florence VILLES
42Action de prévention et d'insertion par la boxe - Association Le Poing de Rencontre NiortaisMadame Florence VILLES
43Subventions aux associations au titre des manifestations sportives - Niort Endurance 79 - Ekiden 79 - Courir en Deux-SèvresMadame Florence VILLES
44Subvention - Centre socioculturel Champclairot-Champommier - Année 2022 - SoldeMadame Florence VILLES
45Stationnement - Maintien à la Ville de Niort des recettes issues des Forfaits Post-Stationnement - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2022Monsieur Dominique SIX
46Rapports du délégataire de service public - Parkings Hôtel de Ville - La Roulière - Marcel Paul et Saint-Jean - SO SPACE - Année 2021Monsieur Dominique SIX
47Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine public de la Ville - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Dominique SIX
48Parc Naturel Urbain - Phase 1 - Convention esthétique - Prise en charge financière et opérationnelle de travaux d'enfouissement de réseaux par EnedisMonsieur Dominique SIX
49Effacement de réseaux - Convention esthétique avec Enedis - Rue Jean PerrinMonsieur Dominique SIX
50Effacement des réseaux téléphoniques - Convention avec Orange - Rue Jean PerrinMonsieur Dominique SIX
51Demande de financement - Requalification et aménagements paysagers de la Place Martin Bastard - Agence de l'EauMonsieur Dominique SIX
52Marchés de travaux - Quai de Belle Ile - Lot 2 - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX
53Candidature à appel à projets "Nature et Transitions" de la Région Nouvelle-Aquitaine - Parc Naturel Urbain, phase 1 - Requalification du boulevard MainMonsieur Dominique SIX
54Projet de déploiement du tri sélectif hors foyer - Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) - Décision de financementMonsieur Dominique SIX
55Subvention - Association - Pas de chat sans toitMonsieur Karl BRETEAU
56Gestion du stationnement payant sur voirie - Approbation du marchéMonsieur Hervé GERARD
57Dérogation à l'obligation de repos dominical - Magasin DECATHLON - Dimanche 2 octobre 2022Madame Jeanine BARBOTIN
58Marché de maîtrise d'œuvre - Restauration du clocher et du portail nord de l'Église Notre Dame - Approbation de la résiliationMonsieur Elmano MARTINS
59Marché de travaux - Hôtel de Ville - Restauration de la salle du Conseil municipal - ApprobationMonsieur Elmano MARTINS
60Subvention indirecte - Ancienne maison de quartier Saint Liguaire - Mise à disposition d'une salle - Association de Football Olympique LéodgarienMonsieur Elmano MARTINS
61Subvention - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération du Niortais 2018-2022Monsieur Thibault HEBRARD
62Aérodrome de Niort Marais-poitevin - Convention avec la Direction Départementale de la Sécurité Publique - Mise à disposition pour formationMonsieur Thibault HEBRARD
63Ligne SNCF - Suppression du Passage à niveau 337 - Demande d'avisMonsieur Thibault HEBRARD
64Constitution de servitude - Plaine de Ribray - DP n°108Monsieur Thibault HEBRARD
65Bail rural - Parcelles YV 51, 107 et YW 22 - Groupement Agricole d'Exploitation en Commun (GAEC) Le Petit MaraisMonsieur Thibault HEBRARD
66Bail rural - Parcelles ZV 103p, 329, 332 - Établissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles (EPLEFPA) Terres & Paysages Sud Deux-SèvresMonsieur Thibault HEBRARD
67Dénomination de voie - Rue Max PlanckMonsieur Thibault HEBRARD
68Classement de parcelles dans le domaine public - Boulevard Louis Tardy - EM n°117, 118, 316 et 373Monsieur Thibault HEBRARD
69Déclassement du domaine public - Espace impasse de la TurbineMonsieur Thibault HEBRARD
70Cession de parcelle - Impasse de la Turbine - Partie basseMonsieur Thibault HEBRARD
71Cession de parcelle - Impasse de la Turbine - Partie hauteMonsieur Thibault HEBRARD
72Déclassement du domaine public - Espaces dépendant de l'Ancienne Caserne LargeauMonsieur Thibault HEBRARD
73Cession d'une parcelle - Angle des rues de la Blauderie et de la Normandie - CK n°574Monsieur Thibault HEBRARD
74Cession de parcelles - Rue de la Blauderie et rue de la Normandie - CK n°572 et 573Monsieur Thibault HEBRARD
75Cession de parcelles - Rue Denis Diderot et route d'Aiffres - DE n°441, 443, 255, 532, 530, 551, 549 et 545Monsieur Thibault HEBRARD
76Cession d'une parcelle - Rue de la Grange Verrines - IE n°75Monsieur Thibault HEBRARD
77Acquisition d'une parcelle - Chemin du Chant des Alouettes - YE n°55Monsieur Thibault HEBRARD
78Acquisition de parcelle - Rue de Chantelauze - CY n°585Monsieur Thibault HEBRARD
79Acquisition des parcelles - Rue Henri Fabre - AW n°773,552, 553 et 554Monsieur Thibault HEBRARD
80Acquisition de diverses parcelles - Impasse des Equarts - DR n°513, 897, 899, 901, 903, 905 et 910Monsieur Thibault HEBRARD
81Animation d'un jardin Verger sur le site du chemin des Brouettes - Convention - Parc Naturel Régional du Marais poitevin - Centre socioculturel de SouchéMonsieur Philippe TERRASSIN