1 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise - Commission géographique - Désignation d'un représentant | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Désignation dans les organismes extérieurs - Associations - Modification D2020-120 du 08 juin 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
4 | SO SPACE - Modification du mode de gouvernance | Monsieur Jérôme BALOGE |
5 | Tarifs municipaux 2021 - Modification pour des prestations funéraires (pompes funèbres et concession) | Monsieur Gerard LEFEVRE |
6 | Tarification Foire de Niort 2021 | Madame Jeanine BARBOTIN |
7 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
8 | Autorisation du recrutement d'un(e) chef(fe) de service déplacement urbain assurances et ressources en contrat à durée déterminée pour 3 ans - Direction de la réglementation et de l'attractivité urbaine (DRAU) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
9 | Création d'un emploi temporaire - Agent polyvalent du spectacle vivant au parc des expositions | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
10 | Création d'un emploi temporaire - Adjoint au responsable du service Evènement - Direction Animation de la Cité | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
11 | Création d'un emploi temporaire - Manutentionnaire au service Evènement | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
12 | Etude de programmation concernant la restauration scolaire sur le site du groupe scolaire Edmond Proust et la restauration de la petite enfance - Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes avec le CCAS et autorisation de souscrire le marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
13 | Port Boinot - Fabrique et Maison Patronale - Marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation des patrimoines - Avenant n°2 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
14 | Groupe scolaire George Sand - Rénovation thermique de l'école élémentaire - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
15 | Place du Port - Restructuration et extension d'un bâtiment pour le regroupement d'un centre multi-accueil et socio-culturel Centre ville - Marchés de travaux - Lot 1 : avenant 1 - Lots 9 et 11 : avenant 2 - Lot 7 : avenant 3 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
16 | Boulevard Main - Moulin du Roc - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage temporaire entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°2 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
17 | Crématorium - Extension - Approbation de la résiliation du contrat de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
18 | Passage du Commerce - Marchés de travaux pour la reconstruction de la verrière - Lot 1 : avenant n°3 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
19 | Fourniture de produits métallurgiques - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
20 | Contrat d'accord-cadre Fourniture de petits matériels pour l'entretien des espaces publics 2021-2025 - Modification délibération n°2020-416 du 15 décembre 2020 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
21 | Adhésion de la Ville de Niort à l'association ADMICAL - Entrepreneurs de Mécénat | Madame Christelle CHASSAGNE |
22 | MSA - Prestation de service accueil de loisirs | Madame Rose-Marie NIETO |
23 | Animations périscolaires - Demande de subvention - Année 2021 | Madame Rose-Marie NIETO |
24 | Accueil des personnes Sans Domicile Fixe pendant la période de crise sanitaire - Complexe sportif Henri Barbusse - Convention de mise à disposition de la salle séminaire | Monsieur Michel PAILLEY |
25 | Subvention à l'association Nouvelle(s) Scène(s) | Monsieur Baptiste DAVID |
26 | Gymnase du CFA - Utilisation par l'association sportive Roller Club Niortais | Madame Christine HYPEAU |
27 | Convention d'occupation par le Poing de Rencontre Niortais d'une salle de boxe et d'un bloc de deux vestiaires place Joseph Cugnot - Subvention indirecte | Madame Christine HYPEAU |
28 | Subvention - Association Chamois Niortais Football Club - Centre de formation - Convention annuelle d'objectifs - Solde | Madame Christine HYPEAU |
29 | Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec les Centres socio-culturels - 2021-2023 | Madame Florence VILLES |
30 | Parc naturel urbain - Phase 1 - Aménagement du boulevard Main - Approbation du programme de travaux et de l'enveloppe financière - Autorisation de lancer la consultation de maîtrise d'œuvre | Monsieur Dominique SIX |
31 | Stade de Cholette - Construction de sanitaires pour le réseau de bus - Approbation de la convention de financement avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Elmano MARTINS |
32 | Parcelle ZT 96 - Approbation des conventions de servitude entre la Ville et GEREDIS | Monsieur Elmano MARTINS |
33 | Souché - Mur de soutènement rue Noire - Approbation de la convention portant reconnaissance de servitude d'ancrage | Monsieur Elmano MARTINS |
34 | OPAH Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Bastien MARCHIVE |
35 | OPAH RU Niort - Attribution de subvention pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Bastien MARCHIVE |
36 | Acquisition de parcelles EK 127, HN 483, IC 24 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
37 | 92 rue des Ors - Acquisition d'un ensemble immobilier | Monsieur Bastien MARCHIVE |
38 | Adhésion à l'Association des Pollinariums Sentinelles de France - Contrat de concession d'une licence de savoir-faire et d'une licence de marque | Monsieur Thibault HEBRARD |
39 | Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité 2019-2024 - Convention de partenariat avec Deux-Sèvres Nature Environnement et Groupe Ornithologique des Deux- Sèvres - Procédure de demande de classement en Réserve Naturelle Régionale des Marais de Galuchet-La Plante et boucles de Chey et de la Roussille | Monsieur Thibault HEBRARD |
40 | Convention partenariale avec la Fédération Départementale des Chasseurs des Deux-Sèvres - Avenant n°1 | Monsieur Thibault HEBRARD |
41 | Charte jardin au naturel - Conventions de partenariat pour la mise en œuvre d'un programme d'animations 2021 | Monsieur Thibault HEBRARD |
42 | Installation Classée pour la Protection de l'Environnement GAEC - LACTAGRI - Avis | Monsieur Thibault HEBRARD |