1 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 06 juillet 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Budget Primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Gerard LEFEVRE |
4 | Budget Primitif 2021 - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables | Monsieur Gerard LEFEVRE |
5 | Amortissements des subventions d'équipement (compte 204) - Neutralisation pour l'année 2021 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
6 | Budget annexe Chaufferie Bois les Brizeaux - Subvention exceptionnelle | Monsieur Gerard LEFEVRE |
7 | Budget principal - Avance remboursable au budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables | Monsieur Gerard LEFEVRE |
8 | Réitération de garantie d'emprunt accordée à la SAHLM Immobilière Atlantic Aménagement pour deux ligne de prêt souscrites auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenants de réaménagement | Monsieur Gerard LEFEVRE |
9 | Finances - Adoption du règlement budgétaire et financier | Monsieur Gerard LEFEVRE |
10 | Tarifs municipaux 2021 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
11 | Communauté d'Agglomération du Niortais - Rapport d'activités 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
12 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
13 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier - Exercice 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
14 | SEMIE - Modification du mode de gouvernance | Monsieur Jérôme BALOGE |
15 | Tarifs des chalets - Modification pour la période du marché de Noël | Madame Jeanine BARBOTIN |
16 | Mise à jour du tableau des effectifs de la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
17 | Autorisation de recrutement en Contrat à Durée Déterminée de 3 ans - Direction des Ressources Humaines - Responsable de la Mission Prospective et Evolution Professionnelle | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
18 | Autorisation de recrutement en Contrat à Durée Déterminée de 3 ans - Direction de la Réglementation et de l'Attractivité Urbaine - Responsable Réglementation et relation aux usagers | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
19 | Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles 2021 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
20 | Mise à disposition d'agents de la Direction de Projet des Risques Majeurs et Sanitaires - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
21 | Convention de mise en œuvre de la Période de Préparation au Reclassement | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
22 | Prise en compte du congé d'invalidité temporaire imputable au service (CITIS), du contrat groupe prévoyance et de la période préparatoire au reclassement (PPR) - Complément à la délibération 2019-148 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
23 | Modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents et des Elus | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
24 | Adhésion au Groupement d'Employeurs Sport et Animation 79 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
25 | Mise à disposition d'apprentis - Service Sports - Convention cadre avec le GESA 79 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
26 | Prestations d'entretien d'espaces verts, naturels, ludiques et sportifs - Approbation de marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
27 | Maintenance de l'éclairage des stades, parkings et installations temporaires diverses - Approbation de l'accord cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
28 | Fourniture de petits matériels pour l'entretien des espaces publics - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
29 | Groupes scolaires Aragon, Brizeaux, Pérochon et Jaurès - Marchés de travaux pour le traitement de l'air intérieur - Lots 1, 2 et 6 : Avenant 1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
30 | Passage du Commerce - Marchés de travaux pour la reconstruction de la verrière - Lot 1 : avenant n°2 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
31 | Travaux neufs, grosses réparations et entretien de voirie - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
32 | Définition de la stratégie de maintenance des voiries au regard des enjeux 2030 - Approbation du marché de diagnostic voiries | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
33 | C.A.F - Convention d'objectifs et de financement - Subvention de fonctionnement Fonds Publics et Territoires AXE 1 - Accueil des enfants en situation de handicap | Madame Rose-Marie NIETO |
34 | Participation de la Ville de Niort aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat - Convention avec l'UDOGEC du Poitou | Madame Rose-Marie NIETO |
35 | Apiscope - L'atelier des abeilles - Convention 2021 | Madame Rose-Marie NIETO |
36 | Fourniture et livraison d'articles de papeterie scolaire et de travaux manuels - Approbation de l'accord-cadre | Madame Rose-Marie NIETO |
37 | Subvention à l'Escale - Des Logements et Services pour les Jeunes - Acompte | Madame Rose-Marie NIETO |
38 | Subventions - Mission Locale - Acompte | Madame Rose-Marie NIETO |
39 | Centre sportif, évènementiel et d'affaires de l'Acclameur - Délégation de service public - Convention d'affermage - Avenant n°1 | Madame Christelle CHASSAGNE |
40 | Dispositif 2021 d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique | Madame Christelle CHASSAGNE |
41 | Moulin du Roc - Acompte subvention 2021 | Madame Christelle CHASSAGNE |
42 | CACP Villa Pérochon - Acompte subvention 2021 | Madame Christelle CHASSAGNE |
43 | Camji - Acompte subvention 2021 | Monsieur Baptiste DAVID |
44 | Subvention de fonctionnement association classifiées dans la Solidarité - Le Planning Familial 79 | Monsieur Nicolas VIDEAU |
45 | Golf municipal de Romagne - Délégation de Service Public (DSP) - Décision de principe | Madame Christine HYPEAU |
46 | Subventions - Conventions d'objectifs pluriannuelles des clubs de haut niveau : Niort Tennis de table, Niort Rugby Club, Volley-Ball Pexinois Niort, ASN Basket | Madame Christine HYPEAU |
47 | Subventions - Conventions annuelles d'objectifs des clubs de haut niveau : Ecole de tennis de Niort, Equi'Sèvres, Niort Hand-Ball Souchéen, Stade Niortais Athlétisme | Madame Christine HYPEAU |
48 | Subvention d'investissement - Stade Niortais Tennis | Madame Christine HYPEAU |
49 | Subvention Chamois Niortais - Centre de formation - Acompte | Madame Christine HYPEAU |
50 | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Collèges - Année scolaire 2019/2020 - Conventions de partenariat | Madame Christine HYPEAU |
51 | Convention d'utilisation non exclusive du Centre Equestre Municipal et de la station de monte - Association Equi'Sèvres | Madame Christine HYPEAU |
52 | Convention d'occupation du terrain de boules prairie de Galuchet (Site de Noron) par l'association "Boules en Bois - Secteur de Niort" | Madame Christine HYPEAU |
53 | Convention d'occupation du Pas de Tir du Stade de Massujat par l'association "Les Archers Niortais" | Madame Christine HYPEAU |
54 | Gymnase de l'Inter Mutuelle Sport - Convention de mise à disposition avec l'IMS - Convention Cadre avec les clubs utilisateurs | Madame Christine HYPEAU |
55 | Contrat Enfance Jeunesse - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale - Année 2020 | Madame Florence VILLES |
56 | Contrat Enfance Jeunesse - Subventions aux centres socioculturels - Année 2020 | Madame Florence VILLES |
57 | Subvention à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - Acompte | Madame Florence VILLES |
58 | Subvention de fonctionnement - Associations classifiées dans la Diversité - Deux-Sèvres Nature Environnement | Madame Florence VILLES |
59 | Subvention - Niort Associations - Convention d'acompte | Madame Florence VILLES |
60 | Subvention à l'association France Victimes 79 - Acompte | Madame Florence VILLES |
61 | 16ème édition du Concours EUROPAN - Adhésion à l'Association Europan France | Monsieur Bastien MARCHIVE |
62 | Fourrière pour animaux - Campagne de stérilisation des chats errants - Convention de partenariat avec l'association "On Peut Les Aider" | Monsieur Dominique SIX |
63 | Fourrière pour animaux - Convention de mise à disposition avec Saint Maxire, Saint Gelais, Le Bourdet et Saint Romans des Champs | Monsieur Dominique SIX |
64 | Délégations de Service Public des parkings La Roulière et Saint Jean - Compensations - Exercice 2021 | Monsieur Dominique SIX |
65 | Etude de recherche et de développement partagés relative à l'inventaire de cavités souterraines -Demande de financement auprès de l'Etat au titre du Fonds de prévention des risques naturels majeurs" | Monsieur Dominique SIX |
66 | Décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) | Monsieur Dominique SIX |
67 | Section de Soutien à la Population de la Réserve Citoyenne d'incendie et de secours - Convention de mise à disposition de personnels avec les Services d'Incendie et de Secours des Deux-Sèvres | Monsieur Michel PAILLEY |
68 | Agenda d'accessibilité programmé (ADAP) de la Ville de Niort - Bilan à mi-parcours | Madame Stéphanie ANTIGNY |
69 | Commission Communale pour l'Accessibilité - Rapport annuel 2019 | Madame Stéphanie ANTIGNY |
70 | Dérogation à l'obligation de repos dominical 2021 | Madame Jeanine BARBOTIN |
71 | COVID 19 - Mesure exceptionnelle d'abattement sur tarif municipal annuel - Mise à disposition de salles pour les associations | Monsieur Elmano MARTINS |
72 | Cession de matériels et véhicules - Vente aux enchères | Monsieur Elmano MARTINS |
73 | 6bis rue Paul Bert - Convention d'occupation avec le CAMJI - Subvention indirecte | Monsieur Elmano MARTINS |
74 | Villa Pérochon - Mise à disposition de locaux - Convention avec l'Association Pour l'Instant - Subvention indirecte | Monsieur Elmano MARTINS |
75 | Place du Port - Convention de gestion des locaux sis 1-5 rue Fontenay avec le CCAS et le CSC Centre | Monsieur Elmano MARTINS |
76 | Politique de la Ville - Convention partenariale portant financement de la mission de Gestion Urbaine de proximité et d'animation des Conseils de citoyens sur les quartiers | Monsieur Bastien MARCHIVE |
77 | Galerie Hugo - Cession du volume 1 cadastré BR 527 et de la parcelle BR 540 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
78 | 196 route de Coulonges - Incorporation d'un bien sans maître au domaine privé de la Ville | Monsieur Bastien MARCHIVE |
79 | Acquisition de parcelles avenue de Limoges et rue de St Lambin | Monsieur Bastien MARCHIVE |
80 | Classement des voies communales - Approbation des données | Monsieur Bastien MARCHIVE |
81 | Opération de restauration immobilière - Déclaration d'utilité publique - Demande de prolongation | Monsieur Bastien MARCHIVE |
82 | Dénomination de voie - Rue Jacques Vandier | Monsieur Bastien MARCHIVE |
83 | Permis de louer - Protocole partenarial avec l'Etat, la Communauté d'Agglomération du Niortais, la CAF 79 et l'ADIL 79 - Avenant n°1 | Madame Valérie BELY-VOLLAND |
84 | Pollinarium sentinelle - Contrat de licence | Monsieur Thibault HEBRARD |