1 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3 février 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 mai 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
4 | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 juin 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
5 | Règlement intérieur du Conseil municipal - Adoption | Monsieur Jérôme BALOGE |
6 | Commissions municipales - Constitution et désignation des membres | Monsieur Jérôme BALOGE |
7 | Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) - Désignation des membres | Monsieur Jérôme BALOGE |
8 | Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des membres - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
9 | SO SPACE - Rapport des mandataires de la collectivité - Année 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
10 | SAEM pour la gestion des Halles de Niort - Rapport des mandataires - Année 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
11 | Halles de Niort - Rapport du délégataire du service public - SAEM pour la gestion des Halles de Niort - Année 2019 | Monsieur Romain DUPEYROU |
12 | Décision Modificative n°1 (exercice 2020) - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Gerard LEFEVRE |
13 | Facturation de la main d'œuvre pour la logistique fournie pour certains évènements - Exonérations | Monsieur Gerard LEFEVRE |
14 | Parkings Hôtel de Ville (Espace Niortais) - La Roulière - Marcel-Paul et Saint-Jean SO SPACE - Rapports du délégataire de service public - SO SPACE - Année 2019 | Monsieur Dominique SIX |
15 | Maintien à la Ville de Niort des recettes issues des forfaits post-stationnement - Année 2020 - Convention avec l'Agglomération | Monsieur Dominique SIX |
16 | Projet de développement du tourisme fluvestre porté par le Parc national régional du Marais poitevin - Approbation et autorisation d'implantation d'une halte-escale à la Roussille | Monsieur Dominique SIX |
17 | Quartier Pontreau - Aménagement des pieds d'immeubles - Approbation du programme de travaux et de l'enveloppe financière - Autorisation de lancer la consultation de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Dominique SIX |
18 | Quai de Belle-Île - Requalification de la Cale du Port - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de la Ville vers l'IIBSN | Monsieur Dominique SIX |
19 | Rue Maréchal Leclerc - Intégration esthétique des réseaux publics de distribution d'électricité - Transfert de maîtrise d'ouvrage d'ENEDIS à la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
20 | Déploiement de vélos électriques en libre-service - Fixation de la redevance d'occupation du domaine public | Monsieur Hervé GERARD |
21 | Pré Leroy - Réaménagement du skate park - Demande de subvention auprès de l'Agglomération | Monsieur Nicolas ROBIN |
22 | Parcours de l'élève - Classes de découvertes avec nuitées des écoles publiques - Participation de la Ville - Année 2020 - Solde | Madame Rose-Marie NIETO |
23 | Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs des Centres socioculturels Champclairot-Champommier, Centre ville et Souché | Madame Rose-Marie NIETO |
24 | Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs des centres socioculturels - Convention type | Madame Rose-Marie NIETO |
25 | Participation des communes de résidence aux frais de scolarité de leurs élèves accueillis dans un établissement de la Ville de Niort | Madame Rose-Marie NIETO |
26 | Convention portant attribution de dons alimentaires à la Banque Alimentaire des Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
27 | Subvention - Maison de l'Europe de Niort et des Deux-Sèvres | Monsieur Baptiste DAVID |
28 | Développement et intensification de la démarche de Mécénat - Décision - Autorisation | Madame Christelle CHASSAGNE |
29 | Acclameur - Rapport du délégataire du service public - SO SPACE - Année 2019 | Madame Christelle CHASSAGNE |
30 | Subvention exceptionnelle à l'association PEPPSY | Madame Christelle CHASSAGNE |
31 | Moulin du Roc - Scène Nationale - Requalification de la salle Avron - Demande de financement auprès de la DRAC et de la Région Nouvelle Aquitaine | Madame Christelle CHASSAGNE |
32 | Subvention exceptionnelle à l'association Aline et Compagnie | Madame Christelle CHASSAGNE |
33 | Subventions - Fonctionnement - Associations classifiées dans la Solidarité | Monsieur Nicolas VIDEAU |
34 | Subvention - Manifestation - Association œuvrant dans le domaine de la solidarité - Le Collectif Festisol du Niortais | Monsieur Nicolas VIDEAU |
35 | Illuminations et décorations lumineuses du cœur de Ville 2020 - Approbation du marché | Madame Jeanine BARBOTIN |
36 | Subventions - Manifestations - Associations œuvrant dans le domaine économique | Madame Jeanine BARBOTIN |
37 | Dérogation à l'obligation du repos dominical - Magasin DECATHLON - Dimanche 27 septembre 2020 | Madame Jeanine BARBOTIN |
38 | Mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort dans le cadre des inscriptions aux activités niortaises d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) | Monsieur David MICHAUT |
39 | Convention d'adhésion aux secrétariats du Comité médical et de la Commission de réforme placés auprès du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres - Avenant n°4 | Monsieur David MICHAUT |
40 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
41 | Recrutement d'un contractuel sur un emploi permanent de catégorie A à la Direction de l'Espace Public (DEP) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
42 | Convention d'adhésion à la fonction référent déontologue et laïcité auprès du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
43 | Formation du personnel - Convention de partenariat avec le CNFPT - Avenant | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
44 | Pré Leroy - Réaménagement du skate park - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
45 | Accord cadre Travaux neufs, grosses réparations et entretien 2018-2021 - Lot 2 : Avenant 1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
46 | Stade de Cholette - Marchés de travaux pour la construction de vestiaires - Lots 1, 4, 5, 6, 8 et 9 : Avenants 1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
47 | Groupe scolaire Jules Ferry - Marché de travaux ravalement façades côté cours intérieures - Lots 1 et 2 : Avenants 1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
48 | Groupes scolaires Aragon, Brizeaux, Pérochon et Jaurès - Marchés de travaux pour le traitement de l'air intérieur - Lot 5 : Avenant 1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
49 | Divers équipements - Marché d'exploitation des installations climatiques - Lot 1 : Avenant 3 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
50 | Denfert Rochereau - Requalification et réaménagement de l'Ilot - Marché de MOE -
Avenant 1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
51 | Divers groupes scolaires - Rénovation des réseaux enterrés - Lot 2 : Avenant 1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
52 | Accord-cadre de matériel et de fourniture pour l'entretien des espaces verts, naturels et sportifs de la Ville de Niort et accord-cadre de matériel pour l'entretien des Espace publics - Avenant n°1 - Transfert | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
53 | Transports de personnes - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
54 | Convention d'occupation du domaine public - Mise à disposition de distributeurs automatiques de boissons et denrées - Approbation | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
55 | Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de Délégation de Service Public - Saison 2018-2019 | Monsieur Elmano MARTINS |
56 | Groupe scolaire Ferdinand Buisson - Remplacement de la chaudière - Demande de financement auprès de l'Etat et de l'Agglomération du Niortais | Monsieur Elmano MARTINS |
57 | Hôtel administratif - Refonte des automatismes du système de gestion technique des bâtiments - Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la DSIL | Monsieur Elmano MARTINS |
58 | Centre d'Art Contemporain Photographique - Villa Pérochon - Aménagement d'une artothèque : demande de subvention auprès de l'Etat, de la Région Nouvelle-Aquitaine, de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | Monsieur Elmano MARTINS |
59 | Place du Port - Restructuration et extension d'un bâtiment pour le regroupement d'un centre multi-accueil et socio-culturel Centre-ville - Marchés de travaux - Lots 5, 7, 8, 11 et 12 : Avenants 1 - Lots 2 et 6 : Avenants 2 | Monsieur Elmano MARTINS |
60 | Hôtel de Ville - Restauration de la salle du Conseil municipal - Approbation du programme | Monsieur Elmano MARTINS |
61 | 8 Place des Halles - Résiliation amiable du bail d'occupation - Approbation du protocole | Monsieur Elmano MARTINS |
62 | Hauts de Brèche - Cession de volumes à la Communauté d'Agglomération du Niortais - Modification de la délibération D2019-459 du 25 novembre 2019 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
63 | Groupe scolaire Prévert - Travaux de réaménagement - Résiliation des marchés de travaux lots 1A et 2 | Monsieur Elmano MARTINS |
64 | Groupe scolaire Prévert - Marchés de travaux - Lots 1A et 2 - Approbation | Monsieur Elmano MARTINS |
65 | Golf municipal de Romagné - Rapport du délégataire du service public - BLUE GREEN - Année 2019 | Madame Christine HYPEAU |
66 | Subvention à l'association "Le Poing de Rencontre Niortais" - Actions de prévention et d'insertion | Madame Christine HYPEAU |
67 | Tarifs "Coupons Sport" - Saison sportive 2020/2021 | Madame Christine HYPEAU |
68 | OPAH Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Bastien MARCHIVE |
69 | OPAH RU Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Reversement de subventions pour l'amélioration de l'habitat en faveur de la Ville de Niort | Monsieur Bastien MARCHIVE |
70 | Projet de rapport annuel 2019 de mise en œuvre de la politique de la ville - Avis du Conseil municipal | Monsieur Bastien MARCHIVE |
71 | Aérodrome - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Avenant 2 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
72 | Avenue Saint Jean d'Angély - Cession de terrain | Monsieur Bastien MARCHIVE |
73 | Avenue de Limoges - Cession parcelle HH144 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
74 | Rue de l'Yser - Cession parcelle DL1411 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
75 | Rue des Sources - Déclassement de la parcelle LD 59 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
76 | Route d'Aiffres-rue des Sources - Cession de la parcelle LD 59 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
77 | Rue de Pissardant-rue de Chantelauze - Acquisition amiable des parcelles CY 487 et 588 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
78 | Rue de la Blauderie - Acquisition de la parcelle CO 1021 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
79 | Route de Chauray - Acquisition de la parcelle HV 170 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
80 | Classement dans le domaine public des parcelles CD 314 et 316 - Intersection rue du Vivier et rue Sarrazine | Monsieur Bastien MARCHIVE |
81 | Subventions - Fonctionnement - Associations classifiées dans la Diversité | Madame Florence VILLES |
82 | Police Municipale - Cession du chien Shadow à un agent cynophile et convention de mise à disposition | Madame Valérie BELY-VOLLAND |
83 | Biodiversité - Etude de la faune sauvage en milieu urbain - Convention de partenariat avec le CNRS et l'Université de la Rochelle | Monsieur Thibault HEBRARD |