1 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 octobre 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 novembre 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
4 | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
5 | Dématérialisation des documents préparatoires aux séances du Conseil municipal - Conventions de mise à disposition d'une tablette aux élus | Monsieur Jérôme BALOGE |
6 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
7 | Création de trois emplois saisonniers - Service jeunesse et vie associative | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
8 | Création d'un emploi temporaire - Adjoint au responsable du Service évènements | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
9 | Création d'un emploi temporaire - Manutentionnaire Service évènements | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
10 | Création d'un emploi temporaire - Agent polyvalent du spectacle vivant - Parc des expositions | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
11 | Création d'un emploi temporaire d'assistant(e) comptable à la direction des Finances | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
12 | Création de trois emplois saisonniers - Service culture | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
13 | Création d'emplois saisonniers pour les accueils de loisirs - Année 2020/2021 - Direction de l'éducation | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
14 | Autorisation de recrutement d'un contractuel sur un emploi permanent de catégorie A - Direction des Ressources Humaines | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
15 | Autorisation de recrutement d'un contractuel sur un emploi permanent de catégorie A - Direction des Ressources Humaines | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
16 | Mise à disposition d'agents - Convention avec le Comité d'Activités Sociales Culturelles | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
17 | Convention cadre de financement et de fonctionnement entre le CASC et la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
18 | Délégué à la protection des données personnelles - Convention de mise à disposition avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
19 | Convention de formation mutualisée entre le CNFPT et la Ville de Niort, le CCAS, la CAN, le Conseil départemental des Deux-Sèvres et le SDIS | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
20 | Convention de remboursement des prestations indues du contrat de prévoyance collective maintien de salaire | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
21 | Utilisation partagée des locaux de la Médecine du travail - Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
22 | Convention de partenariat SIGIL relative à l'échange et l'usage des documents cadastraux et des données composites | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
23 | Réalisation d'une étude de faisabilité sur un projet de bâtiment mutualisé d'archives - Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Département des Deux-Sèvres | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
24 | Achat de prestations d'entretien et de nettoyage des locaux - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour le lot 5 - Autorisation de souscrire les marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
25 | Accord-Cadre acquisition et maintenance de matériels de restauration collective - Lot 2 : Acquisition de pièces détachées et maintenance pour matériels de restauration collective hors garantie - Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
26 | Fourniture de peintures, produits assimilés et accessoires - Autorisation de souscrire le marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
27 | Maintenance de l'éclairage des stades, parkings et installations temporaires diverses pour la Ville de Niort - Autorisation de souscrire le marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
28 | Contrat d'accord-cadre avec la société VIAUD - Avenant n°1 de transfert | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
29 | Groupes Scolaires Aragon, Brizeaux, Pérochon et Jaurès - Traitement de l'air intérieur - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
30 | Repérage et constitution de Dossiers Techniques Amiante (DTA) - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
31 | Quartier "Les Brizeaux " - Contrat de délégation de Service Public sous forme d'un affermage, ayant pour objet l'exploitation d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur - Avenant de prolongation | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
32 | Groupe scolaire Jacques Prévert - Marchés de travaux - Lots 4, 5, 12 et 13 : avenant n°1 - Lots 3 et 6 : avenant n°3 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
33 | Port Boinot - Marchés de travaux - Lot 1 avenant 3, lot 5 avenant 2, lot 6 avenant 8, lot B04 avenant 6 et lot C01 avenant 4 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
34 | Mairie de quartier du Clou Bouchet - Labellisation France Services - Convention entre la Ville de Niort, le Préfet et les partenaires France Services | Monsieur Marc THEBAULT |
35 | Convention cadre entre la Ville de Niort, l'Etat, la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Département des Deux-Sèvres relative à la mise en place d'une action de prévention spécialisée sur les quartiers politique de la Ville de Niort | Madame Rose-Marie NIETO |
36 | Animations périscolaires - Demande de subvention - Année 2020 | Madame Rose-Marie NIETO |
37 | Poney maître d'école - Demande de subvention 2019/2020 | Madame Rose-Marie NIETO |
38 | CAF - Convention d'objectifs et de financement - Subvention de fonctionnement fonds publics et territoires - Axe 1 : Accueil des enfants en situation de handicap | Madame Rose-Marie NIETO |
39 | Dispositif Appels à projets Jeunesse - ANPER - CSC Centre-Ville - CSC Souché - CSC de Part et d'Autre - CSC Sainte Pezenne - CSC du Parc - CSC Grand Nord - CSC Les Chemins Blancs | Madame Rose-Marie NIETO |
40 | Convention de renouvellement Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 | Madame Rose-Marie NIETO |
41 | Subvention - Championnat de France Cadets et Juniors de Taekwondo - Taekwondo Club Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
42 | Subvention - Stage de préparation équipe de France Foot Fauteuil - Section Foot Fauteuil Chamois Niortais FC | Monsieur Alain BAUDIN |
43 | Subvention - Manifestations sportives - Union des Gymnastes Niortais - Niort Endurance 79 | Monsieur Alain BAUDIN |
44 | Parc des Expositions - Championnat de France de Tir à 10 et 18 mètres - Remise exceptionnelle | Monsieur Alain BAUDIN |
45 | Centre de Rencontre et de Communication - Remise gracieuse sur la location au profit de l'association Lions Club Val de Sèvre pour la 14ème édition du salon du vin et de la gastronomie | Monsieur Alain BAUDIN |
46 | Tarification Niort Expo 2020 | Monsieur Alain BAUDIN |
47 | Convention financière entre la Ville de Niort et l'association Pour l'Instant - Centre d'art contemporain photographique d'intérêt national Villa Pérochon - Avenant n°2 | Madame Christelle CHASSAGNE |
48 | Convention financière entre la Ville de Niort et l'association Le Camji - Avenant n°2 | Madame Christelle CHASSAGNE |
49 | Convention financière entre la Ville de Niort et l'association Le Moulin du Roc Scène nationale à Niort - Avenant n°5 | Madame Christelle CHASSAGNE |
50 | Subvention aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle | Madame Christelle CHASSAGNE |
51 | Festival de Cirque 2020 - Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine | Madame Christelle CHASSAGNE |
52 | Festival Regards Noirs 2020 - Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine | Madame Christelle CHASSAGNE |
53 | Festival Regards Noirs 2020 - Demande de subvention auprès du Ministère de la culture et de la communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
54 | Festival Regards Noirs 2020 - Demande d'aide financière auprès du Centre National du Livre | Madame Christelle CHASSAGNE |
55 | Subvention exceptionnelle à l'association Festival de cinéma Russe de Niort | Madame Christelle CHASSAGNE |
56 | Actions culturelles - Convention de partenariat avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation des Deux-Sèvres et la Maison d'Arrêt de Niort | Madame Christelle CHASSAGNE |
57 | Subvention à L'Ilot Sauvage - Convention d'acompte | Madame Christelle CHASSAGNE |
58 | Feu d'artifice du 14 juillet - Autorisation de souscrire le marché | Madame Jeanine BARBOTIN |
59 | Subventions Jumelage scolaire - Lycée de la Venise Verte - Lycée Jean Macé | Madame Rose-Marie NIETO |
60 | Habitat - Convention intercommunale d'attribution de logements sociaux | Monsieur Marc THEBAULT |
61 | OPAH RU Niort - Attribution de subvention pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
62 | OPAH RU Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
63 | Avenue de Limoges - Cession de la parcelle cadastrée n° CV 610 | Monsieur Marc THEBAULT |
64 | Modification des statuts du SIEDS - Prise en compte du régime juridique des Syndicats mixtes fermés | Monsieur Jérôme BALOGE |
65 | Cession d'une sirène du réseau national d'alerte - Convention avec l'Etat | Monsieur Jérôme BALOGE |
66 | Maison de quartier du Clou Bouchet - Demande de financement auprès de la Caisse d'Allocations Familiales pour le réaménagement du hall et de l'accueil | Monsieur Jérôme BALOGE |
67 | Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité 2019-2024 - Convention de partenariat avec Deux-Sèvres Nature Environnement et Groupe Ornithologique des Deux-Sèvres | Monsieur Jérôme BALOGE |
68 | EEDD - Programme d'animations Grand public 2020 - Conventions de partenariat | Monsieur Jérôme BALOGE |
69 | Plan d'actions Biodiversité 2019-2024 - Charte pour la prise en compte des chauves-souris dans les bâtiments publics et les ouvrages d'art en Deux-Sèvres | Monsieur Jérôme BALOGE |
70 | Charte jardin au naturel - Conventions de partenariat pour la mise en œuvre d'un programme d'animations 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
71 | Crématorium - Fourniture et mise en place d'un système de filtration des fumées - Avenant n°2 | Monsieur Marc THEBAULT |
72 | Stade Espinassou - Travaux d'éclairage - Approbation du programme - Autorisation à souscrire le marché de maitrise d'oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN |
73 | Marché de travaux de désamiantage - Autorisation de souscrire les marchés | Monsieur Jérôme BALOGE |
74 | Société anonyme de coordination HACT France désignation d'un représentant de la Ville de Niort - Modification de la délibération D2019-290 | Monsieur Jérôme BALOGE |
75 | Réhabilitation du chemin des Brouettes - Convention de partenariat avec le CSC de Souché | Madame Anne-Lydie HOLTZ |
76 | Partenariat Lycée Gaston Chaissac - Végétalisation berge de Coquelone | Madame Anne-Lydie HOLTZ |
77 | Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2018 - Participation financière de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Dominique SIX |
78 | Aménagement d'un itinéraire cyclable touristique - Approbation de la convention entre la Ville et le Département | Monsieur Dominique SIX |
79 | Ecluse de Comporté - Opération de travaux de l'IIBSN - Financement par la Ville de Niort d'une passerelle provisoire - Approbation de la convention | Monsieur Dominique SIX |