1 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Revue de projet de clôture et état des lieux de l'Agenda 21 niortais 2012-2018 | Monsieur Michel PAILLEY |
3 | Présentation du Rapport Développement Durable - Année 2019 | Monsieur Michel PAILLEY |
4 | Rapport de bilan des émissions de Gaz à Effet de Serre | Monsieur Michel PAILLEY |
5 | Plan d'Actions Biodiversité 2019 - 2024 | Monsieur Michel PAILLEY |
6 | NIORT DURABLE 2030 - Adoption de la Feuille de route niortaise vers les Objectifs de Développement Durable (ODD) | Monsieur Michel PAILLEY |
7 | Débat et rapport d'orientations budgétaires 2020 - budget principal et budgets annexes | Monsieur Dominique DESQUINS |
8 | Débat et rapport d'orientations budgétaires 2020 - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables | Monsieur Dominique DESQUINS |
9 | Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintes | Monsieur Dominique DESQUINS |
10 | Budget annexe Parc de Noron - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintes | Monsieur Dominique DESQUINS |
11 | Décision Modificative n°1 (exercice 2019) - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Dominique DESQUINS |
12 | Décision Modificative n°1 (exercice 2019) - Budget de la régie à autonomie financière Energies renouvelables | Monsieur Dominique DESQUINS |
13 | Budget Annexe Stationnement - Subvention exceptionnelle | Monsieur Dominique DESQUINS |
14 | Budget Annexe Parc de Noron - Subvention exceptionnelle | Monsieur Dominique DESQUINS |
15 | Autorisation de Programme /Crédit de Paiement Port Boinot - Ajustements | Monsieur Dominique DESQUINS |
16 | Autorisation de Programme /Crédit de Paiement Agenda D'Accessibilité Programmée - Ajustements | Monsieur Dominique DESQUINS |
17 | Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 23 septembre 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
18 | Révision des statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Jérôme BALOGE |
19 | SEMIE - Modification du nombre de représentants de la Ville de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE |
20 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
21 | Création d'un emploi temporaire de chargé de mission transition énergétique au Pôle Cadre de Vie et Aménagement Urbain | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
22 | Création d'un emploi temporaire de responsable des activités réglementaires à la Direction de la Gestion Urbaine et Réglementaire | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
23 | Création d'emplois temporaires pour le recensement de la population à la Direction Accueil et Formalités Citoyennes | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
24 | Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles de l'année 2020 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
25 | Réseau de chaleur des Brizeaux - Délégation de service Public - Constitution de la commission chargée de l'ouverture des plis | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
26 | Groupement de commandes pour l'achat de carburant vrac - Approbation du marché subséquent n°5 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
27 | Accord-cadre fourniture et acheminement d'électricité à haute valeur environnementale pour les groupes scolaires - Approbation du marché subséquent pour la période janvier 2020-décembre 2021 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
28 | Entretien du patrimoine arboré - Approbation du marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
29 | Services d'acheminement de courriers et de prestations connexes - Avenant de prolongation du contrat existant - Autorisation de souscription et de signature du futur marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
30 | Transfert des appareils de distribution automatique de boissons et d'en-cas du complexe patinoire à la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
31 | Port Boinot - Marchés de travaux - Divers lots - Divers avenants | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
32 | Groupe scolaire Jacques Prévert - Extension - Avenants | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
33 | Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Niort à la charte "Villes actives du Programme National Nutrition Santé" | Madame Rose-Marie NIETO |
34 | Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2019-2022 | Madame Rose-Marie NIETO |
35 | Petits déjeuners dans les écoles niortaises du périmètre contrat ville - Convention avec l'Etat | Madame Rose-Marie NIETO |
36 | Dispositif Appel à Projets en direction de la jeunesse avec les associations Centre socioculturel Grand Nord, Centre socioculturel Centre-Ville, Centre socioculturel Champclairot Champommier, le Centre socioculturel les Chemins blancs et le Centre socioculturel de Part et d'Autre | Madame Rose-Marie NIETO |
37 | Activités ANIOS - Saison sportive 2019-2020 - convention cadre avec l'association ou le partenaire sportif | Monsieur Alain BAUDIN |
38 | Utilisation des gymnases par les établissements scolaires secondaires - Lycées - Convention Région Nouvelle-Aquitaine | Monsieur Alain BAUDIN |
39 | Subvention à l'association sportive - Entente Niortaise des clubs de pétanque | Monsieur Alain BAUDIN |
40 | Centre de Rencontre et de Communication - Remise gracieuse sur la location au profit de la FNACA | Monsieur Alain BAUDIN |
41 | Parc des Expositions - Mise à disposition gracieuse de la vidéo projection de la Halle des Peupliers au profit du Lions Club Niort Doyen | Monsieur Alain BAUDIN |
42 | Festival Regards Noirs - Dispositif de compagnonnage - Convention de partenariat avec le collège Denfert Rochereau de Saint Maixent l'Ecole | Madame Christelle CHASSAGNE |
43 | Subvention aux associations culturelles dans le cadre du Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle | Madame Christelle CHASSAGNE |
44 | Subvention à l'association Société Historique et Scientifique des Deux-Sèvres | Madame Christelle CHASSAGNE |
45 | Convention entre la Ville de Niort et l'association Cirque en Scène pour la gestion du chapiteau - Avenant n°1 | Madame Christelle CHASSAGNE |
46 | Convention de partenariat entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
47 | Convention de partenariat avec Unis Cité et Vent d'ouest - Animations en faveur des personnes en situation de handicap | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
48 | Subvention de fonctionnement - Association classifiée dans la solidarité - IDEFF 79 | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
49 | Habitat - Renouvellement urbain du quartier Ribray-Gavacherie - Résiliation de la convention opérationnelle multi-partenariale passée avec la Communauté d'Agglomération du Niortais, l'Etablissement Public Foncier, la Ville de Niort et Deux-Sèvres Habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
50 | Convention opérationnelle d'action foncière pour la requalification de la galerie Hugo au centre-ville de Niort - Avenant n°2 | Monsieur Marc THEBAULT |
51 | OPAH RU Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
52 | Passage du Commerce - Reconstruction de la Verrière - Approbation du marché | Monsieur Marc THEBAULT |
53 | Port Boinot - Réhabilitation des patrimoines Maison Patronale et Fabrique - Approbation de l'Avant-Projet Définitif (APD) pour le marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n°1 - Modification de la délibération D-2019-343 du 16 septembre 2019 | Monsieur Marc THEBAULT |
54 | Divers sites - Dénomination de voies et espaces publics | Monsieur Marc THEBAULT |
55 | Divers sites - Classement dans le domaine public | Monsieur Marc THEBAULT |
56 | Rue Pluviault - Revente à la Communauté d'Agglomération du Niortais d'un immeuble préempté | Monsieur Marc THEBAULT |
57 | Rue Inkermann - Acquisition de la parcelle cadastrée DK 381 | Monsieur Marc THEBAULT |
58 | Rue du Gros Guérin - Cession de la parcelle cadastrée AD 356 | Monsieur Marc THEBAULT |
59 | Ratification de la charte ' Villes et Territoires sans perturbateurs endocriniens ' | Monsieur Michel PAILLEY |
60 | Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort relative à la gestion du complexe sportif de la Venise Verte | Monsieur Michel PAILLEY |
61 | Hauts de Brèche - Cession de volumes à la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
62 | Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Révision du Plan de Servitudes Aéronautiques de dégagement | Monsieur Michel PAILLEY |
63 | Médiathèques de Saint Florent et Sainte Pezenne - Mise à disposition de bâtiments communaux au profit de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Approbation des conventions | Monsieur Michel PAILLEY |
64 | Divers sites - Marché de réfection des toitures terrasses-étanchéité - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
65 | Stade Pissardant - Construction de vestiaires sportifs - Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football et de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
66 | Certificats d'économies d'énergie - Information sur la vente réalisée | Monsieur Michel PAILLEY |
67 | Gestion du stationnement payant sur parcs et ouvrages - Approbation du marché | Monsieur Dominique SIX |
68 | Eglise Notre-Dame - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour la rénovation du sol et des murs de l'emprise du retable | Monsieur Jérôme BALOGE |