1 | Installation d'un Conseiller municipal | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Recueil des décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Parc de véhicules - Fin de mise à disposition de trois biens au Syndicat des Eaux du Vivier | Monsieur Jérôme BALOGE |
4 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
5 | Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
6 | Augmentation du régime indemnitaire des agents des cadres d'emplois non soumis au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
7 | Accès à l'échelon spécial - Définition des ratios par la collectivité | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
8 | Création d'un emploi temporaire - Chargé de manifestation au service Culture | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
9 | Création d'emplois saisonniers au service jeunesse et vie associative | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
10 | Création d'un emploi temporaire - Manutentionnaire au service Evènements | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
11 | Création d'un emploi temporaire - Assistant comptable - Service ressources du Pôle cadre de vie et aménagement urbain | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
12 | Mise à disposition d'une secrétaire médicale de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
13 | Mise à disposition d'une secrétaire médicale de la Ville de Niort auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
14 | Modalités de prise en charge des frais de mission, de stage et de formation | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
15 | Contrats d'accords-cadres avec la société MY-BARRE - Avenant n°1 de transfert | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
16 | Achat de fournitures administratives - Constitution d'un groupement de commandes - Approbation de la convention de groupement | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
17 | Fourniture de béton prêt à l'emploi - Approbation d'un contrat d'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
18 | Achat et livraison de papier à usage des photocopieurs et des imprimantes - Constitution d'un groupement de commandes - Approbation de la convention de groupement | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
19 | Port-Boinot - Marchés de travaux - Lots B04, C02 et D01 avenant n°1 - Lot 2 avenant n°3 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
20 | Place du Port - Restructuration et extension du bâtiment d'un centre multi-accueil et du Centre Socio-Culturel Centre-Ville - délibération rectificative pour l'approbation du lot n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
21 | Groupe scolaire Jacques Prévert - Travaux de réaménagement - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
22 | Convention de prêt d'archives avec le Musée Bernard d'Agesci - Exposition "Bernard d'Agesci (1756-1829), forgeur d'histoires à Niort" - Avenant n°1 | Monsieur Simon LAPLACE |
23 | Parcours de l'élève - Classe de découvertes avec nuitées - Ecole Agrippa d'Aubigné - Participation de la Ville - Année 2019 - Solde | Madame Rose-Marie NIETO |
24 | Dispositifs Appel à projets - Centres Socioculturel Champclairot-Champommier, Sainte-Pezenne, Parc et Souché - Volley Ball Pexinois Niort - Association Tripartite des Gestionnaires de Niort | Madame Rose-Marie NIETO |
25 | Subvention - Maison de l'Europe de Niort et des Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
26 | Subvention - Mission locale sud Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
27 | Niort Plage 2019 - Convention cadre de mise à disposition non exclusive des installations sportives installées à titre temporaire | Monsieur Alain BAUDIN |
28 | Niort Plage 2019 - Convention cadre prestation de service entre la Ville de Niort et les associations sportives | Monsieur Alain BAUDIN |
29 | Jeux Olympiques 2024 - Convention de partenariat avec Sport et Citoyenneté et avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
30 | Subvention - Niort Associations - Avenant n°5 | Monsieur Alain BAUDIN |
31 | Subventions de fonctionnement et manifestations sportives - SA Souché Football - Niort Endurance 79 - SA Souché Un Pas de plus - Twirling Club Niortais - Les 12-14 - Volley-Ball Pexinois Niort - Ligue régionale Nouvelle Aquitaine de Volley-Ball | Monsieur Alain BAUDIN |
32 | Subvention - Manifestation - Comité départemental Handisport des Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN |
33 | Centre de Rencontre et de Communication - Utilisation des salles municipales par la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2019 | Monsieur Alain BAUDIN |
34 | Centre de Rencontre et de Communication - Remise exceptionnelle au profit de Niort Rugby Club DROP | Monsieur Alain BAUDIN |
35 | Subvention aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle | Madame Christelle CHASSAGNE |
36 | Subventions de fonctionnement aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
37 | Subventions - Associations classifiées dans la solidarité | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
38 | Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble au Clou Bouchet | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
39 | Subvention de fonctionnement - Comité de gestion de la Maison des Syndicats | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
40 | Subvention - Manifestations - Association oeuvrant dans le domaine économique - Niort en Ville - Association du Quartier du Port | Madame Jeanine BARBOTIN |
41 | Subvention de fonctionnement - Association Pas de chat sans toit | Monsieur Dominique SIX |
42 | Subvention - Association Niortaise pour le Jumelage et la Coopération avec Cové et Atakpamé (ANJCA) | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
43 | Subvention - Association classifiée dans la Diversité - Association Sociale et Culturelle Arménienne | Madame Christine HYPEAU |
44 | OPAH RU Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
45 | Ligne SNCF n° 523 de la Possonnière à Niort - Autorisation de déclasser le passage à niveau n° 114 | Monsieur Marc THEBAULT |
46 | Cession de la parcelle cadastrée DN 209 - 146 avenue de la Rochelle | Monsieur Marc THEBAULT |
47 | Acquisition d'une parcelle cadastrée section LH 21 - Lieu-dit "Le Pré Cornu" | Monsieur Marc THEBAULT |
48 | Acquisition d'une parcelle rue de Telouze cadastrée - Section KO 172 - Délibération n°2019-27 du 11 février 2019 - Rectification d'une erreur matérielle | Monsieur Marc THEBAULT |
49 | Adhésion de la Ville de Niort à l'Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine | Monsieur Michel PAILLEY |
50 | Convention de Partenariat entre la Ville de Niort et la Fédération Départementale des chasseurs des Deux-Sèvres pour l'implantation de bandes enherbées ou jachères fleuries mellifères et de plantation de haies | Monsieur Michel PAILLEY |
51 | Pilori - Demande de financement auprès de la DRAC pour la mise en sécurité de la cloche du campanile du Pilori | Monsieur Michel PAILLEY |
52 | Boulevard Main - Moulin du Roc - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage temporaire entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
53 | Bâtiment Moulin du Roc - Divers travaux d'amélioration - Approbation du programme - Modification de la délibération D2019-38 | Monsieur Michel PAILLEY |
54 | Missions de contrôle technique - Bâtiments et génie civil - Lot n°1 - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
55 | Centre Du Guesclin - Convention d'occupation précaire et révocable entre la Ville de Niort et l'Association de Gestion de l'Ecole de la 2ème Chance - Avenant n°3 | Monsieur Michel PAILLEY |
56 | Ferme Giraud - Convention de mise à disposition d'équipements entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
57 | Contrat Territorial des Milieux Aquatiques - Transfert de maîtrise d'ouvrage de 4 actions à la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n° 2 | Monsieur Michel PAILLEY |
58 | Travaux d'aménagement rues de Ribray, de la Gavacherie, du Fief d'Amourettes et des Trois Coigneaux - Commission d'indemnisation à l'amiable - Conventions de prise en charge financière entre la Ville de Niort, la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Syndicat des Eaux du Vivier | Monsieur Dominique SIX |
59 | Rue de la Mouganderie - Programme de rénovation de chaussée - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'aménagement du réseau des transports urbains entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Dominique SIX |