1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 novembre 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Finances - Exercice 2019 - Impôts directs locaux - Fixation des taux d'imposition | Monsieur Dominique DESQUINS |
4 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
5 | Création de trois emplois saisonniers - Service Culture | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
6 | Création d'un emploi temporaire - Chargé de mission au sein du service évènements - Direction animation de la cité | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
7 | Création d'un emploi temporaire de coordonnateur dialogue social à la Direction des ressources humaines | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
8 | Archivage électronique - Convention d'adhésion au système d'archivage électronique AMADEO | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
9 | Acquisition de matériel de restauration collective, acquisition de pièces détachées, prestations de service de maintenance préventive - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
10 | Groupement de commandes pour l'achat de produits d'hygiène-entretien et petits matériels de nettoyage - Approbation de la convention de groupement | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
11 | Equipements de protection individuelle - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
12 | Divers sites - Travaux de désamiantage - Approbation du marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
13 | Port-Boinot - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n°3 - Marchés de travaux - Avenants aux lots 1, 2, 3, 4, 6 et A02 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
14 | Centre de Rencontre et de Communication - Remise gracieuse sur la location au profit de l'association Lions Club Val de Sèvre pour la 13ème édition du salon du vin et de la gastronomie | Monsieur Jérôme BALOGE |
15 | Fourniture de denrées alimentaires - Constitution d'un groupement de commandes avec le Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Jérôme BALOGE |
16 | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC Sainte Pezenne | Monsieur Jérôme BALOGE |
17 | Convention d'occupation du boulodrome de Noron et d'une salle annexe par l'Entente Niortaise de Pétanque | Monsieur Alain BAUDIN |
18 | Rallye Citoyen - Demande de gratuité de la salle de Pré Leroy | Monsieur Alain BAUDIN |
19 | Subvention exceptionnelle à l'association Festival de cinéma Russe de Niort | Madame Christelle CHASSAGNE |
20 | Exonération de la facturation de la main d'œuvre - Evènements - Année 2019 | Monsieur Dominique DESQUINS |
21 | Dispositif cadre à disposition des échanges scolaires linguistiques et culturels des villes jumelées | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
22 | Subvention exceptionnelle à l'Association Niortaise pour le Jumelage ou la Coopération avec Covè et Atakpamé (ANJCA) | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
23 | Programme Action Cœur de Ville - Convention opérationnelle entre la Ville de Niort, la Communauté d'Agglomération du Niortais et Action Logement | Monsieur Jérôme BALOGE |
24 | Requalification de l'ilot Denfert-Rochereau - Convention opérationnelle d'action foncière entre la Ville de Niort et l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine - Avenant n°1 | Monsieur Marc THEBAULT |
25 | OPAH RU Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
26 | Port-Boinot - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1 | Monsieur Marc THEBAULT |
27 | Politique de la ville - Prolongement du plan d'actions de la convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les bailleurs sociaux | Monsieur Marc THEBAULT |
28 | Port-Boinot - Aménagement du pont Main - Demande de subvention au Conseil Départemental | Monsieur Marc THEBAULT |
29 | Rue Tartifume - Déclassement du domaine public d'une partie de terrain | Monsieur Marc THEBAULT |
30 | Rue de Pierre - Classement de la parcelle DP 243 dans le domaine public communal | Monsieur Marc THEBAULT |
31 | Rue de la Burgonce - Cession de la parcelle cadastrée CO n°990 | Monsieur Marc THEBAULT |
32 | Rue du Moulin - Cession de la parcelle cadastrée DY n°87 | Monsieur Marc THEBAULT |
33 | Lieudit Le Pissot et Chemin de la Source du Vivier - Echange de parcelles entre la Ville de Niort et le Syndicat des Eaux du Vivier | Monsieur Marc THEBAULT |
34 | Constitution de servitudes sur les parcelles DI 679, 681, 713, 716 et 718 | Monsieur Marc THEBAULT |
35 | Programme de rénovation de groupes scolaires - Demande de financements auprès de l'Etat au titre de la DSIL 2019 et de la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre du PACT 2018-2020 | Monsieur Michel PAILLEY |
36 | Horloge des Halles - Remise en état du mécanisme général et changement des cadrans : demande de financement auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre du PACT 2018-2020 | Monsieur Michel PAILLEY |
37 | Requalification du Moulin du Roc-Scène Nationale - Demande de financement auprès de l'Etat et de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
38 | Construction de vestiaires sportifs au stade de Cholette - Demande de financement auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre du PACT 2018-2020 | Monsieur Michel PAILLEY |
39 | Bâtiment Place du Port - Cessions de la Ville de Niort au profit du Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Michel PAILLEY |
40 | Divers matériels - Mise à la réforme | Monsieur Michel PAILLEY |
41 | EEDD - programme d'animations Grand public 2019 - Conventions de partenariat | Monsieur Michel PAILLEY |
42 | Certificats d'économie d'énergie - Information sur la vente effectuée | Monsieur Dominique SIX |
43 | Programme de rénovation de l'éclairage public - Demande de participation financière au SIEDS | Monsieur Dominique SIX |
44 | Marché mise en place d'illuminations occasionnelles - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX |
45 | Requalification du Jardin des Plantes - 1ère Tranche : Demande de financement auprès de la CAN au titre du PACT 2018-2020 | Madame Sylvette RIMBAUD |
46 | Place de la Brèche - Régularisation d'un indu - Autorisation d'émission d'un titre de recettes | Monsieur Dominique DESQUINS |
47 | Pose d'une plaque commémorative - 26 rue de l'Arsenal - Approbation de la convention entre la Ville et le propriétaire du bâtiment | Monsieur Dominique DESQUINS |