1 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Vœu sur l’Hôpital | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Présentation du Rapport Développement Durable - Année 2018 | Monsieur Michel PAILLEY |
4 | Rapport en matière d'égalité femmes hommes pour l'année 2017 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
5 | Finances - Débat et rapport d'orientations budgétaires 2019 - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Dominique DESQUINS |
6 | Finances - Débat et rapport d'orientations budgétaires 2019 - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables | Monsieur Dominique DESQUINS |
7 | Finances - Budget principal et budgets annexes - Décision modificative n°1 (exercice 2018) | Monsieur Dominique DESQUINS |
8 | Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintes | Monsieur Dominique DESQUINS |
9 | Budget annexe Stationnement - Subvention exceptionnelle | Monsieur Dominique DESQUINS |
10 | Budget annexe Stationnement - Réaménagement de la dette - Etalement de la capitalisation des indemnités de remboursement anticipé | Monsieur Dominique DESQUINS |
11 | Fin de mise à disposition et donation de biens au Syndicat des Eaux du Vivier | Monsieur Dominique DESQUINS |
12 | Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du | Monsieur Dominique DESQUINS |
13 | Régularisation législative des statuts de la Communauté d’Agglomération du Niortais - Compétences facultatives | Monsieur Jérôme BALOGE |
14 | Clarification des dispositions relatives aux astreintes | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
15 | Protection des données à caractère personnel - Convention de mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
16 | Création d'emplois saisonniers pour les accueils de loisirs à la direction de l'Education | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
17 | Création d'emplois temporaires pour le recensement de la population | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
18 | Accord cadre fourniture de carburant en station et gestion des consommations - Lot 1 tout carburant hors GPL - Territoire de Niort - Approbation du marché subséquent n°4 - Année 2019 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
19 | Fourniture de matériels roulants 2018 - Lot 3 : balayeuse compacte environ 2m3 - Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
20 | Prestation d’éditique de documents de gestion - Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
21 | Maintenance applicative, assistance et projets de développement autour des logiciels de l’éditeur BERGER LEVRAULT - Avenant n°2 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
22 | Versement d’une subvention d’investissement pour acquérir la nouvelle infrastructure serveur du système d’information à la Communauté d’Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
23 | Adhésion au réseau Accueil et Relations aux usagers d'IDEAL Connaissances | Monsieur Marc THEBAULT |
24 | Ilot Denfert-Rochereau - Approbation du programme et de l'enveloppe travaux - Election des membres de la Commission d'Appel d'offres et du jury de concours en vue de la consultation de maîtrise d'œuvre | Monsieur Jérôme BALOGE |
25 | Plan gouvernemental "Action Cœur de Ville" - Convention de cofinancement avec la Caisse des Dépôts et Consignations de la mission de synthèse des diagnostics du territoire Niortais | Monsieur Jérôme BALOGE |
26 | Permis de louer - Protocole partenarial | Monsieur Jérôme BALOGE |
27 | Déclassement du domaine public d'espaces dépendant de la rue Gustav Klimt | Monsieur Marc THEBAULT |
28 | Cession de parcelles rue Gustav Klimt | Monsieur Marc THEBAULT |
29 | Acquisition d'une parcelle impasse des Gardénias et retrait de la délibération D218-35 du 5 février 2018 | Monsieur Marc THEBAULT |
30 | OPAH-RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
31 | Pépinière d'entreprises - Restitution par la Communauté d'Agglomération du Niortais et désaffectation du bien | Monsieur Michel PAILLEY |
32 | Cession bâtiment sis 30 rue Ricard | Monsieur Michel PAILLEY |
33 | Travaux d’aménagement rues de Ribray, de la Gavacherie, Fief des amourettes et Trois Coigneaux - Création d'une Commission de Règlement Amiable | Monsieur Dominique SIX |
34 | Déploiement de la vidéo protection - Pose de caméras sur façades privées - Approbation de la convention cadre | Monsieur Dominique SIX |
35 | Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'espaces publics de petite et moyenne importance - Approbation du marché | Monsieur Dominique SIX |
36 | Convention cadre "Lire et faire lire" - UDAF 79 | Madame Rose-Marie NIETO |
37 | CAF - Convention d'objectifs et de financement - Aide Spécifique Rythmes Educatifs (ASRE) - | Madame Rose-Marie NIETO |
38 | CAF - Convention d'objectifs et de financement - Prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Extrascolaire - 2018 à 2021 | Madame Rose-Marie NIETO |
39 | CAF - Convention d'objectifs et de financement - Prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Périscolaire - 2018 à 2021 | Madame Rose-Marie NIETO |
40 | Dispositif appels à projets en direction de la jeunesse avec le CSC Champclairot/Champommier, CSC Ste Pezenne, CSC Les Chemins Blancs et CSC Part et D'Autre | Madame Rose-Marie NIETO |
41 | Subvention aux centres socioculturels au titre du contrat enfance jeunesse - Année 2018 | Madame Rose-Marie NIETO |
42 | Subvention exceptionnelle - Mission Locale Sud Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
43 | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Collèges - Année scolaire 2017/2018 - Conventions de partenariat | Monsieur Alain BAUDIN |
44 | Subvention exceptionnelle au titre des manifestations sportives - Association Le Poing de rencontre niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
45 | Subvention à Niort Associations - Avenant n°4 | Monsieur Alain BAUDIN |
46 | Subvention aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle | Madame Christelle CHASSAGNE |
47 | Convention de gestion d'un équipement de cirque avec l'association Cirque en Scène | Madame Christelle CHASSAGNE |
48 | Subvention exceptionnelle à l'association PEPPSY | Madame Christelle CHASSAGNE |
49 | Convention de partenariat avec Unis Cité et Vent d'Ouest - Animations en faveur des personnes en situation de handicap | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
50 | Subvention à l'association France Victimes 79 - Acompte | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
51 | Subvention à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) - Acompte | Madame Dominique JEUFFRAULT |
52 | Subvention - L´Escale - Des Logements et Services pour les jeunes - Acompte | Madame Dominique JEUFFRAULT |