1 | Installation d'un Conseiller municipal | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 septembre 2017 | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
4 | Complexe sportif de la Venise Verte - Mise à disposition de la Communauté d'Agglomération du Niortais de plusieurs équipements | Monsieur Jérôme BALOGE |
5 | Complexe sportif de la Venise Verte - Convention de gestion avec la CAN | Monsieur Jérôme BALOGE |
6 | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Football Club - Centre de formation - Complexe Sportif de la Mineraie - Avenant n°1 | Monsieur Alain BAUDIN |
7 | Convention entre la Ville de Niort et la SASP Chamois Niortais - Complexe sportif de la Mineraie - Avenant n°1 | Monsieur Alain BAUDIN |
8 | Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Niort à l'éco-contribution via l'éco-organisme CITEO | Monsieur Alain GRIPPON |
9 | Adhésion à l'association Finances - Gestion - Evaluation des collectivités territoriales (AFIGESE) | Monsieur Alain GRIPPON |
10 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
11 | Mise à jour des ratios d'avancement de grade | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
12 | Convention d'adhésion aux Secrétariats du Comité médical et de la Commission de réforme auprès du CDG 79 - Avenant n°2 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
13 | Fin de mise à disposition et réforme de mobiliers affectés à la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
14 | Accord-cadre - Maintenance applicative et développement des suites logicielles de la société LOGITUD - Avenant de transfert | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
15 | Tarif restauration scolaire 2018 applicable aux auxiliaires de vie scolaire | Monsieur Dominique DESQUINS |
16 | Carte scolaire - Création de l'école primaire Louis Aragon | Madame Rose-Marie NIETO |
17 | Carte scolaire - Modification des périmètres scolaires Buisson et Sand | Madame Rose-Marie NIETO |
18 | Convention cadre - Action numérique "Code club" | Madame Rose-Marie NIETO |
19 | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec les associations CSC Champclairot/Champommier, CSC Centre Ville, CSC Ste Pezenne et CSC Souché | Madame Rose-Marie NIETO |
20 | Contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation de l'Acclameur - Avenant n°3 de Prolongation du contrat | Monsieur Alain BAUDIN |
21 | Tarification Niort expo | Monsieur Alain BAUDIN |
22 | Pass'Sports Seniors Actifs - Convention de prestation de service - Association Niortaise de Gymnastique Rythmique | Monsieur Alain BAUDIN |
23 | Convention d'occupation des deux terrains de tennis municipaux, d'un local rangement et d'un club house du stade Jean Adolphe de Souché par le Sport Athlétique Souché Tennis | Monsieur Alain BAUDIN |
24 | Convention d'occupation par le Poing de Rencontre Niortais d'une salle de boxe et d'un bloc de deux vestiaires place Joseph Cugnot | Monsieur Alain BAUDIN |
25 | Subvention - Manifestation sportive - Niort Endurance 79 | Monsieur Alain BAUDIN |
26 | Centre d'Art Contemporain Photographique - Villa Pérochon - Convention d'objectifs - Avenant n°10 | Madame Christelle CHASSAGNE |
27 | Convention financière entre la Ville de Niort et l'Association de la Scène Nationale à Niort Le Moulin du Roc - Avenant n°14 | Madame Christelle CHASSAGNE |
28 | Convention d'objectifs 2016-2017-2018 Camji - Avenant n°7 | Madame Christelle CHASSAGNE |
29 | Subvention - L'Escale - Des Logements et Services pour les Jeunes - Acompte | Madame Dominique JEUFFRAULT |
30 | Subventions pour jumelage - Echanges scolaires avec les collèges François Rabelais, Pierre et Marie Curie et les lycées Jean Macé et Venise Verte | Madame Rose-Marie NIETO |
31 | Pass Famille - Accès à la patinoire - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Madame Elisabeth BEAUVAIS |
32 | Vent d'Ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidaires - Convention d'objectifs 2016-2018 - Avenant n°2 | Monsieur Alain BAUDIN |
33 | Opération Port Boinot - Approbation d'une convention de partenariat "De l'usine au jardin : histoire du projet Port-Boinot" | Monsieur Jérôme BALOGE |
34 | OPAH RU Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
35 | Constitution de servitude sur les parcelles BH n° 545 - 956 - 957 - 1051 - 1061 et 1062 - Cour du Petit Village de Ribray à Niort | Monsieur Marc THEBAULT |
36 | Reconduction de l'autorisation administrative relative à l'exploitation d'une installation de stockage de déchets inertes sur le territoire de la Commune de Niort | Monsieur Marc THEBAULT |
37 | Acquisition d'une parcelle avenue de Limoges n°347 | Monsieur Marc THEBAULT |
38 | Acquisition d'une parcelle impasse des Gardénias | Monsieur Marc THEBAULT |
39 | Déclassement du domaine public d'une partie d'espace dépendant de la rue Jean Jaurès | Monsieur Marc THEBAULT |
40 | Cession de parcelles rue Jean Jaurès - HA n°73 | Monsieur Marc THEBAULT |
41 | Déclassement du domaine public d'une partie d'espace dépendant de la rue Jean Couzinet | Monsieur Marc THEBAULT |
42 | Cession de parcelle Avenue de Limoges II 115 | Monsieur Marc THEBAULT |
43 | Cession de parcelle - Square des Frères Montgolfier - Délibération n°-2017-192 du 22 mai 2017 - Rectification d'une erreur matérielle | Monsieur Marc THEBAULT |
44 | Annulation de la participation pour voirie et réseaux - Avenue Saint-Jean d'Angély | Monsieur Marc THEBAULT |
45 | Réseau d'électricité - Autorisation de signature des conventions de servitudes et des actes authentiques | Monsieur Marc THEBAULT |
46 | Boulevard Main - Bâtiment du Centre d'Action Culturelle - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage temporaire entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour la réalisation de travaux communs | Monsieur Michel PAILLEY |
47 | Villa Perochon - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour une étude de faisabilité pour l'aménagement ou la construction d'une artothèque - Approbation du plan de financement et demande de subvention | Monsieur Michel PAILLEY |
48 | Groupes scolaires - Travaux de sécurité liés au plan Vigipirate - Approbation du plan de financement et autorisation de déposer une demande de subvention | Monsieur Michel PAILLEY |
49 | Ensemble immobilier Haut de Brèche - Protocole d'accord transactionnel et bail emphytéotique portant sur les volumes 7 et 8 - Brasserie | Monsieur Michel PAILLEY |
50 | Centre Du Guesclin - Remise gracieuse sur la tarification applicable au profit de la Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes | Monsieur Michel PAILLEY |
51 | Cession de divers véhicules municipaux - Autorisation de vente aux enchères - Validation du contrat | Monsieur Michel PAILLEY |
52 | Cession de divers véhicules municipaux - Autorisation de vente aux enchères - Modification de la délibération 2017- 204 du 22 mai 2017 | Monsieur Michel PAILLEY |
53 | Chantiers d'insertion 2018 - Approbation des conventions de chantier avec la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi | Monsieur Michel PAILLEY |
54 | EEDD - Programme d'animations Grand public 2018 - Conventions de partenariat | Monsieur Michel PAILLEY |
55 | Biodiversité - Charte jardin au naturel - Conventions de partenariat pour la mise en œuvre d'un programme d'animations 2018 | Monsieur Michel PAILLEY |
56 | Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité - Accompagnement technique 2018 | Monsieur Michel PAILLEY |
57 | Semaine du développement durable 2018 : partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
58 | Adoption d'un tarif de location de conteneurs pour la récupération des déchets polystyrènes liés à l'activité des Halles | Madame Jeanine BARBOTIN |
59 | Dérogation au repos hebdomadaire dominical par le Préfet - Demande d'avis à la Ville de Niort | Madame Jeanine BARBOTIN |
60 | Convention de prestations de service entre la Commune de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour l'entretien des Zones d'Activités Economiques (ZAE) communautaires situées à Niort | Monsieur Dominique SIX |
61 | Compensations pour les concessions de stationnement des parkings Marcel Paul, La Roulière, Saint Jean et Hôtel de Ville pour l'exercice 2018 | Monsieur Dominique SIX |
62 | Paiement dématérialisé du stationnement - Convention Ville de Niort / ParkNow - Avenant n°2 | Monsieur Dominique SIX |
63 | Taxis Niortais - Convention relative à la mise en œuvre d'un numéro unique d'appel et de géolocalisation | Monsieur Dominique SIX |
64 | Eglise Notre Dame - Restauration de trois tableaux - Approbation des plans de financement et demande de subvention | Monsieur Simon LAPLACE |
65 | Conditions d'exercice des mandats locaux - Indemnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires | Monsieur Jérôme BALOGE |