1 | Recueil des décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Représentation dans les organismes extérieurs - Syndicat des Eaux du Vivier - Réélection | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Représentation dans les organismes extérieurs - Sociétés d'Economie Mixte (SEM) - SO SPACE - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
4 | Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils de quartier - Souché - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
5 | Finances - Budget principal et budgets annexes - Décision modificative n°2 (exercice 2017) | Monsieur Alain GRIPPON |
6 | Finances - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Décision modificative n°1 (exercice 2017) | Monsieur Alain GRIPPON |
7 | Finances - Budget annexe Lotissement d'habitation Les Champs de l'Ormeau - Clôture du budget | Monsieur Alain GRIPPON |
8 | Finances - Budget annexe Lotissement à usage d'activités ZAE Les Champs de l'Arrachis - Clôture du budget | Monsieur Alain GRIPPON |
9 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
10 | Emploi temporaire - Renfort temporaire d'un poste d'assistant administratif et comptable au service Ressource au Pôle Cadre de Vie et Aménagement urbain | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
11 | Fourniture de matériels roulants - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
12 | Location courte durée véhicules techniques, engins et matériels de chantiers - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
13 | Gestion des abonnements des périodiques imprimés et électroniques - Attribution de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
14 | Rétrocession à titre onéreux des concessions perpétuelles | Monsieur Marc THEBAULT |
15 | Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation de la Ville - Année 2017 - Ecole maternelle Jean Jaurès - Solde | Madame Rose-Marie NIETO |
16 | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec les associations CSC Centre Ville et CSC Les Chemins Blancs | Madame Rose-Marie NIETO |
17 | Subvention aux centres socioculturels au titre du contrat enfance jeunesse - Année 2017 | Madame Rose-Marie NIETO |
18 | Groupement de commandes avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage relative à la stratégie événementielle (affaires et loisirs) de Niort | Monsieur Alain BAUDIN |
19 | Subventions manifestations exceptionnelles - Organisation de galas de boxe - Club Loisirs Niortais et Association Le Poing de Rencontre Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
20 | Parc des Expositions - Gratuité au profit du CICEBEN | Monsieur Alain BAUDIN |
21 | Subvention d'investissement à l'Association de la Scène Nationale à Niort Le Moulin du Roc | Madame Christelle CHASSAGNE |
22 | Subvention complémentaire à l'Association de la Scène Nationale à Niort Le Moulin du Roc | Madame Christelle CHASSAGNE |
23 | Subvention à l'association En Vie Urbaine | Madame Christelle CHASSAGNE |
24 | Subvention exceptionnelle à l'association La Dynamo - Festival "Rise and Fall" | Madame Christelle CHASSAGNE |
25 | Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Marc THEBAULT |
26 | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
27 | Rue Paul Gauguin - Acquisition, échange, vente de parcelles | Monsieur Marc THEBAULT |
28 | Avenue de Limoges - Cession du terrain IK 44 - Modification de la délibération n°20100222 | Monsieur Marc THEBAULT |
29 | Divers sites - Marchés "Travaux neufs, grosses réparations et entretiens de bâtiments" 2017/2020 - Lots 1 à 13 - Avenant n°2 | Monsieur Michel PAILLEY |
30 | Forum des Brizeaux - Cession de l'appartement n°3 (lot 11) sis 45 rue des Justices - Mandat de vente entre la Ville de Niort et la société AgoraStore | Monsieur Michel PAILLEY |
31 | Cession immeuble sis 71 rue Chabaudy | Monsieur Michel PAILLEY |
32 | Convention de mise à disposition de la salle communale du Port en cas de vague de froid | Monsieur Michel PAILLEY |
33 | Délégation de service public pour l'exploitation des Halles dans le cadre d'un contrat d'affermage - Autorisation de signature du contrat | Madame Jeanine BARBOTIN |
34 | Gestion du parking souterrain de la Brèche - Avenant n°2 | Monsieur Dominique SIX |
35 | Mise à la réforme d'horodateurs | Monsieur Dominique SIX |
36 | Rue Eugène Baujet - Effacement de réseaux téléphoniques - Répartition financière entre Numéricâble et la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
37 | Rue Eugène Baujet - Effacement de réseaux téléphoniques - Répartition financière entre Orange et la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
38 | Impasse Buffon - Effacement de réseaux téléphoniques - Répartition financière entre Numéricâble et la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |