1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 03 avril 2017 | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Pouvoirs délégués par le Conseil municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT | Monsieur Jérôme BALOGE |
4 | Reprise de provision pour risques et charges exceptionnels en lien avec les créances impayées - Inscriptions comptables | Monsieur Alain GRIPPON |
5 | SEMIE - Rapport annuel des mandataires de la Ville au sein du Conseil d'administration - Exercice 2015-2016 | Monsieur Luc DELAGARDE |
6 | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jérôme BALOGE |
7 | Emploi temporaire - Prolongation d'un renfort temporaire d'un poste d'agent d'accueil à la Direction de l'Urbanisme et Action Foncière | Monsieur Jérôme BALOGE |
8 | Emploi temporaire - Création d'un poste de responsable juridique à la Direction Gestion Urbaine Réglementaire | Monsieur Jérôme BALOGE |
9 | Fourniture de matériels de plomberie et sanitaire -;Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Dominique DESQUINS |
10 | Fourniture de véhicules utilitaires et poids lourds - Approbation du marché subséquent n°4 | Monsieur Dominique DESQUINS |
11 | Fourniture de matériels et consommables électriques - Approbation du marché subséquent n°2 | Monsieur Dominique DESQUINS |
12 | Accord-cadre fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Approbation des marchés subséquents pour la période de novembre 2017 à décembre 2019 | Monsieur Dominique DESQUINS |
13 | Fourniture de signalisation verticale et horizontale pour voirie et peinture des terrains engazonnés - Accord cadre - lot 5 "Potelets à mémoire de forme" - Avenant n°1 | Monsieur Dominique DESQUINS |
14 | Désaffectation des logements de fonction sis 21B et 21C rue Edmond Proust | Madame Rose-Marie NIETO |
15 | Centres Socio-Culturels - Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs | Madame Rose-Marie NIETO |
16 | Subvention de l'Etat - Projet '10 000 coins nature dans les écoles et les collèges' | Madame Rose-Marie NIETO |
17 | Parcours de l'élève - Classes de découvertes avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation de la Ville - Année 2017 - Solde | Madame Rose-Marie NIETO |
18 | Convention de service pour la consultation d'informations de la base allocataires de la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
19 | Convention de restauration collective - Repas subventionnés par l'Académie de Poitiers | Madame Rose-Marie NIETO |
20 | Convention - Espaces ludiques en milieu scolaire - Projet "Mieux vivre sa scolarité" Année 2017/2019 | Madame Rose-Marie NIETO |
21 | Contrat ville - Poney maître d'école subvention CAN - Année scolaire 2017/2018 | Madame Rose-Marie NIETO |
22 | Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2017 | Madame Rose-Marie NIETO |
23 | Subvention 2017 de l'Ensemble Socioculturel Niortais - solde | Madame Rose-Marie NIETO |
24 | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC Centre Ville et le CSC du Parc | Madame Rose-Marie NIETO |
25 | Mise en œuvre de l'open data à la Ville de Niort | Monsieur Romain DUPEYROU |
26 | Conseil Régional - Versement de la subvention année scolaire 2015/2016 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées - Rectification de la délibération D-2016-302 du 19 septembre 2016 | Monsieur Alain BAUDIN |
27 | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Lycées - Année scolaire 2016/2017 - Conventions financières | Monsieur Alain BAUDIN |
28 | Subvention à l'ASN Basket - Convention d'acompte | Monsieur Alain BAUDIN |
29 | Subventions aux associations sportives au titre des manifestations et des projets sportifs | Monsieur Alain BAUDIN |
30 | Axe Sport Santé - manifestation "Niort en Forme" - Conventions de partenariat avec IMA et la MAIF | Monsieur Alain BAUDIN |
31 | Centre de Rencontre et de Communication - Location au profit de l'association Coream | Monsieur Alain BAUDIN |
32 | Subvention exceptionnelle - Association culturelle - Chante Pezenne | Madame Christelle CHASSAGNE |
33 | Subvention aux associations œuvrant dans le domaine de la solidarité - Secours populaire français - Fédération des Deux-Sèvres | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
34 | Subvention - Projet spécifique - Association œuvrant dans le domaine de la défense | Monsieur Dominique DESQUINS |
35 | Opération Port-Boinot - Approbation du Programme de maîtrise d'œuvre et de l'enveloppe travaux pour la réhabilitation de la Fabrique et de la Maison Patronale | Monsieur Jérôme BALOGE |
36 | Port Boinot - Centre d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine - Mise à disposition de la Communauté d'Agglomération du Niortais du 1er étage de l'ancien Séchoir et convention de répartition des coûts des espaces à usage partagé | Monsieur Michel PAILLEY |
37 | Divers sites - Marchés "Travaux neufs, grosses réparations et entretien des bâtiments" - Approbation des avenants n°1 aux lots 1 à 13 - 2017-2020 | Monsieur Michel PAILLEY |
38 | Divers sites - Marchés pour la réfection de toitures-terrasses / étanchéité - Convention constitutive d'un groupement de commande entre la Ville et le CCAS | Monsieur Michel PAILLEY |
39 | Divers sites - Marché "Travaux d'installations thermiques" - Avenant n°4 | Monsieur Michel PAILLEY |
40 | Centre Technique Propreté Urbaine - Aménagement de locaux - Lot 4 : Serrurerie - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
41 | Logement social - Opération ' Caserne Baujet 2 ' - Approbation d'une convention à intervenir entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Marc THEBAULT |
42 | Logement social - Opération ' Le Chant des Alouettes 2 ' - Approbation d'une convention à intervenir entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Marc THEBAULT |
43 | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
44 | Acquisition d'une parcelle rue Arsène d'Arsonval - EP n°258 | Monsieur Marc THEBAULT |
45 | Acquisition d'une parcelle - Chemin du Chant des Alouettes - YE n°50 | Monsieur Marc THEBAULT |
46 | Acquisitions de parcelles rue Villersexel - CO n°994 et CO n°997 | Monsieur Marc THEBAULT |
47 | Acquisition d'une parcelle - Rue de Nambot - EP n°636 et n°635 - Retrait de la délibération du 10 octobre 2016 | Monsieur Marc THEBAULT |
48 | Déclassement du domaine public d'une partie d'espace vert rue de Pierre | Monsieur Marc THEBAULT |
49 | Cession de parcelle rue de Pierre | Monsieur Marc THEBAULT |
50 | Cession de parcelle Chemin du Lac - HA n°7 | Monsieur Marc THEBAULT |
51 | Cession de parcelles - Rue de Champommier - DI n°249, n°547 et n°692 | Monsieur Marc THEBAULT |
52 | Constitution de servitude sur la parcelle CS N°482 | Monsieur Marc THEBAULT |
53 | Convention de partenariat avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux France | Monsieur Marc THEBAULT |
54 | Avenue de Paris - Réseau des transports urbains sur le domaine public de la Ville - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'aménagements entre la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) et la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
55 | Avenue de Paris - Travaux de renforcement de chaussée - Autorisation de souscrire le marché | Monsieur Dominique SIX |
56 | Chemin de la Source du Vivier - Création d'un platelage bois - Approbation du marché | Monsieur Dominique SIX |
57 | Divers sites - Travaux de réparation et d'entretien des ouvrages d'art et des ouvrages hydrauliques - Approbation des marchés | Monsieur Dominique SIX |
58 | Stationnement payant sur voirie - Décentralisation - Barème tarifaire | Monsieur Dominique SIX |
59 | Décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) | Monsieur Dominique SIX |
60 | Extension du Crématorium - Marché de maîtrise d'œuvre - Indemnisation des candidats non retenus | Monsieur Dominique DESQUINS |
61 | Système de stationnement sur voirie et fournitures associées - Approbation de l'accord cadre | Monsieur Dominique DESQUINS |
62 | Question orale de Monsieur Pascal DUFORESTEL | Monsieur Jérôme BALOGE |