1 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 05 décembre 2016 | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Finances - Indemnité représentative de logement des instituteurs - Revalorisation du taux pour l'année 2016 | Monsieur Alain GRIPPON |
4 | Finances - Subvention de fonctionnement au CCAS au titre de l'année 2017 | Monsieur Alain GRIPPON |
5 | Recrutement de Contrats d'accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
6 | Recrutements d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles de l'année 2017 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
7 | Emploi temporaire - Création d'un poste d'agent d'accueil d'urbanisme | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
8 | Emploi temporaire - Création d'un poste d'archiviste | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
9 | Emploi temporaire - Création d'un poste de chargé d'études et travaux en équipements électriques à la Direction des Espaces Publics (DEP) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
10 | Emplois saisonniers - Service Culture - 2ème semestre 2017 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
11 | Financement par le FIPHFP d'un appareillage auditif à destination d'un agent de la Ville de Niort - Versement de l'aide | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
12 | Prestations d'action sociale en faveur du personnel municipal - Conclusion de partenariats avec des établissements de restauration collective | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
13 | Forfait élection | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
14 | Accord-cadre de produits d'atelier et entretien industriel - Approbation des contrats | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
15 | Convention de prestation de service avec la Communauté d'Agglomération du Niortais : Conseil en stratégie d'achat et accompagnement à la passation de marchés de communication | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
16 | Adhésion à l'Association des Archivistes Français | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
17 | Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) concernant l'utilisation par la CAN d'infrastructures à haut débit installées par la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
18 | Finances - Tarifs frais de fourrière automobile - Instauration d'un forfait de garde applicable aux véhicules de 3ème catégorie | Monsieur Dominique DESQUINS |
19 | Exonération de la tarification de la main d'œuvre - évènements - Année 2017 - Délibération complémentaire | Monsieur Dominique DESQUINS |
20 | Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées - Année 2017 - Soldes pour les écoles élémentaires G. Sand et J. Zay | Madame Rose-Marie NIETO |
21 | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec les CSC du Parc et de Part et d'Autre | Madame Rose-Marie NIETO |
22 | Convention de mise à disposition non exclusive d'équipements du stade de Saint-Liguaire - Association l'Olympique Leodgarien | Monsieur Alain BAUDIN |
23 | Convention d'utilisation non exclusive des équipements sportifs municipaux - Service Départemental d'Incendie et des Secours des Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN |
24 | Convention d'utilisation non exclusive des équipements sportifs municipaux - Université de Poitiers | Monsieur Alain BAUDIN |
25 | Convention entre la Ville de Niort et NiortGlace | Monsieur Alain BAUDIN |
26 | Convention entre la Ville de Niort et l'Association "Niort Hockey Club" | Monsieur Alain BAUDIN |
27 | Niort Plage 2017 - Convention de prestation de service entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
28 | Niort Plage 2017 - Convention cadre de mise à disposition non exclusive des installations sportives installées à titre temporaire | Monsieur Alain BAUDIN |
29 | Niort Plage 2017 - Convention cadre de prestation de service entre la Ville de Niort et les associations et partenaires sportifs | Monsieur Alain BAUDIN |
30 | Subvention - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de bicross et entretien de la piste par le club - BMX Club Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
31 | Subvention à l'Académie Niortaise de Billard | Monsieur Alain BAUDIN |
32 | Subventions de fonctionnement - Associations sportives de compétition | Monsieur Alain BAUDIN |
33 | Subventions au titre des manifestations et projets sportifs - Les 12-14 - Association sportive du Collège Fontanes | Monsieur Alain BAUDIN |
34 | Subvention de fonctionnement - Entente Niortaise des Clubs de Pétanque | Monsieur Alain BAUDIN |
35 | Subvention exceptionnelle au titre des manifestations sportives - Olympique Léodgarien | Monsieur Alain BAUDIN |
36 | Convention prêt d'œuvres à but d'exposition avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Exposition 'Chamoiserie et ganterie, une tradition séculaire' | Madame Christelle CHASSAGNE |
37 | Subvention aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
38 | Subventions de fonctionnement aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
39 | Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble au Clou Bouchet (A.V.E.C) | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
40 | Subvention aux associations œuvrant dans la solidarité - Etoil'Clown | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
41 | Subventions - Conventions d'objectifs - Associations caritatives | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
42 | Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la solidarité | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
43 | Convention boîtes à livres avec le Lion's Club | Madame Anne-Lydie HOLTZ |
44 | Subvention de fonctionnement - Comité de Gestion de la Maison des Syndicats | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
45 | Subvention à l'association ' Pas de Chat sans toit ' | Madame Marie-Chantal GARENNE |
46 | Subvention de fonctionnement - Associations sportives de loisirs | Madame Christine HYPEAU |
47 | Subvention de fonctionnement - Associations classifiées dans la diversité | Madame Christine HYPEAU |
48 | Subvention exceptionnelle à la Fédération des Sociétés Savantes et Culturelles des Deux-Sèvres | Monsieur Simon LAPLACE |
49 | Port-Boinot - Mise en valeur du patrimoine urbain et architectural - Phase 2 : demandes de financements auprès de l'Etat | Monsieur Marc THEBAULT |
50 | Port-Boinot - Aménagement des espaces paysagers - Demandes de financements auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre du Programme d'Appui Communautaire aux Territoires (PACT) | Monsieur Marc THEBAULT |
51 | Port-Boinot - Contrat de Maîtrise d'oeuvre urbaine, architecturale et paysagère du site - Avant-Projet (AVP) et Avant Projet Détaillé (APD) - Avenant n°1 - Autorisation à déposer le dossier de permis de construire | Monsieur Jérôme BALOGE |
52 | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
53 | Cession de parcelle Square des Frères Montgolfier | Monsieur Marc THEBAULT |
54 | Dénomination de voies et espaces publics | Monsieur Marc THEBAULT |
55 | Acquisition de parcelles de terrains Marais de Galuchet | Monsieur Marc THEBAULT |
56 | Acquisition d'une parcelle Boulevard de l'Europe | Monsieur Marc THEBAULT |
57 | Acquisition terrain rue Arsène d'Arsonval | Monsieur Marc THEBAULT |
58 | Certificats d'économie d'énergie - Information sur la vente effectuée | Monsieur Michel PAILLEY |
59 | Repérage et constitution du Dossier Technique Amiante (DTA) - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Michel PAILLEY |
60 | Courts de Tennis de Souché - Réfection - Approbation du marché | Monsieur Michel PAILLEY |
61 | Divers groupes scolaires - Travaux d'occultation - Approbation des marchés | Monsieur Michel PAILLEY |
62 | Déconstruction/démolition de plusieurs bâtiments à Niort - Approbation des marchés | Monsieur Michel PAILLEY |
63 | Cession de l'ensemble immobilier 21 rue de l'Ancien Musée et 3 place des Tribunaux | Monsieur Michel PAILLEY |
64 | Cession de la maison d'habitation sise 52 rue Gambetta | Monsieur Michel PAILLEY |
65 | Cession de divers véhicules municipaux - Autorisation de vente aux enchères - Validation du contrat | Monsieur Michel PAILLEY |
66 | Avis concernant le projet d'extension du plan d'épandage de l'unité de méthanisation située sur la commune de Benet (85) | Monsieur Michel PAILLEY |
67 | Semaine Européenne du Développement Durable 2017 - Partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
68 | Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris (CNVVF) | Monsieur Michel PAILLEY |
69 | Accord-cadre "travaux neufs, grosses réparations et entretien de voirie" - Lots 1 et 2 - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX |
70 | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre les villes de Chauray et de Niort pour la réalisation d'un aménagement de la rue de Vauritard | Monsieur Dominique SIX |
71 | Effacement de réseaux téléphoniques Route de Coulonges - Répartition financière entre Numéricâble et la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
72 | Effacement de réseaux téléphoniques Route de Coulonges - Répartition financière entre Orange et la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
73 | Gestion du stationnement payant sur voirie - Marché de gestion du stationnement payant sur voirie - Avenant n°3 | Monsieur Dominique SIX |