1 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Finances - Budget Primitif de l'exercice 2017 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Alain GRIPPON |
3 | Finances - Budget Primitif de l'exercice 2017 - Budget régie à autonomie financière Energies Renouvelables | Monsieur Alain GRIPPON |
4 | Finances - Autorisation de programme et des crédits de paiement (AP / CP) Agenda d'Accessibilité Programmée - Ajustements | Monsieur Alain GRIPPON |
5 | Finances - Autorisation de programme et des crédits de paiement (AP / CP) Eglise Notre-Dame - Ajustements | Monsieur Alain GRIPPON |
6 | Finances - Taxe annuelle sur les friches commerciales - Instauration | Monsieur Alain GRIPPON |
7 | Procédure de péril sur immeuble 25 rue Jean-Jacques Rousseau - Régularisation du traitement budgétaire et comptable de l'opération pour compte de tiers - Annule et remplace la délibération D-2016-259 du 20 juin 2016 | Monsieur Alain GRIPPON |
8 | Mise à jour du tableau des effectifs de la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
9 | Recrutement de Contrats d'accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
10 | Recrutements d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles - Année 2017 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
11 | Création d'un emploi temporaire au service Conduite d'opération de maîtrise d'œuvre de la Direction Patrimoine et Moyens | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
12 | Fourniture de matériels roulants et maintenance - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
13 | Entretien des espaces ludiques, sportifs, de terrains synthétiques et d'espaces de jeux - Approbation du marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
14 | Fourniture de produits métallurgiques - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
15 | Convention d'utilisation pour l'hébergement du site intranet de la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) entre la Ville de Niort et la CAN | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
16 | Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais (C.A.N.) concernant l'utilisation par la C.A.N. d'infrastructures à haut débit installées par la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
17 | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le centre socioculturel Centre-Ville et de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat des Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
18 | Subvention Stade Niortais Athlétisme - Perche Elite Tour | Monsieur Alain BAUDIN |
19 | Subvention - Niort Endurance 79 - Manifestations | Monsieur Alain BAUDIN |
20 | Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique | Madame Christelle CHASSAGNE |
21 | Convention avec l'association Retraite heureuse | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
22 | Convention de partenariat entre La Poste et la Ville de Niort - Projet boîtes à livres | Madame Anne-Lydie HOLTZ |
23 | Marché feu d'artifice du 14 juillet - Autorisation de souscrire le marché | Madame Jeanine BARBOTIN |
24 | ZAC Pôle Sports : protocole d'accord tripartite sur le transfert de la zone d'activités économiques (ZAE) à la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Jérôme BALOGE |
25 | Contrat de Ville 2015-2020 - Convention partenariale de renouvellement urbain - Convention de prestation de service CAN-Ville de NIORT - Avenant n°1 | Monsieur Marc THEBAULT |
26 | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
27 | Logement social - Opération ' Caserne Baujet ' - Convention de financement entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annule et remplace la délibération n°D-2016-322 | Monsieur Marc THEBAULT |
28 | Logement social - Opération ' Le Chant des Alouettes ' - Convention de financement entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annule et remplace la délibération n°D-2016-321 | Monsieur Marc THEBAULT |
29 | Logement social - Opération ' Le Clos du Fief Joly ' - Approbation d'une convention à intervenir entre la Ville de Niort, Immobilière Atlantic Aménagement et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Marc THEBAULT |
30 | Hôtel de Ville - Travaux de sécurité - Approbation des marchés | Monsieur Michel PAILLEY |
31 | Centre Technique Propreté Urbaine - Aménagement locaux - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Michel PAILLEY |
32 | Chantiers d'insertion 2017 - Approbation des conventions de chantier entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi | Monsieur Michel PAILLEY |
33 | Divers sites - Remplacement des menuiseries, stores et peinture - Lots 1 et 4 - Avenants n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
34 | Cession de la maison d'habitation sise 58 rue Gambetta | Monsieur Michel PAILLEY |
35 | Halles de Niort - Adoption du principe du recours à une délégation de service public pour la gestion - Création de la Commission de délégation de service public | Madame Jeanine BARBOTIN |
36 | Demande de dérogation à l'obligation de repos dominical pour le dimanche 29 janvier 2017 par le magasin DECATHLON | Madame Jeanine BARBOTIN |
37 | Convention d'occupation du domaine public avec la société EXTERION MEDIA | Monsieur Dominique SIX |
38 | Convention de partenariat entre la So Space et la Ville de Niort pour le jalonnement dynamique des parkings Marcel Paul, Hôtel de Ville, Roulière, Moulin du Milieu et Brèche | Monsieur Dominique SIX |
39 | Enfouissement coordonné des réseaux aériens électriques et des réseaux aériens téléphoniques établis sur supports communs - Convention entre l'opérateur téléphonique Numéricâble et la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
40 | Marchés de travaux neufs, grosses réparations et entretien de voirie - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Dominique SIX |
41 | Convention de prestations de services entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Niort pour l'entretien des ZAE situées sur la commune de Niort Avenant n°2 | Monsieur Dominique SIX |
42 | Demande de subvention à la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre du PACT pour la mise en oeuvre du Schéma Directeur Aménagement Lumière | Monsieur Dominique SIX |