1 | Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l'Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été de 2024 | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 avril 2016 | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 mai 2016 | Monsieur Jérôme BALOGE |
4 | Recueil des décisions L.2122-22 du code général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
5 | Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintes | Monsieur Alain GRIPPON |
6 | Budget annexe Parc de Noron - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur | Monsieur Alain GRIPPON |
7 | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux à Niort (opération rénovation-maintenance 2014) | Monsieur Alain GRIPPON |
8 | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux place Louis Jouvet à Niort | Monsieur Alain GRIPPON |
9 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jérôme BALOGE |
10 | Mise à jour des ratios d'avancement de la Ville de Niort - Cadres d'emplois des ingénieurs et des ingénieurs en chef territoriaux | Monsieur Jérôme BALOGE |
11 | Création d'un emploi temporaire à la Direction des Finances | Monsieur Jérôme BALOGE |
12 | Mise à disposition de la secrétaire médicale auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) | Monsieur Jérôme BALOGE |
13 | Emplois temporaires - Créations de postes au service des écoles - Annule et remplace la délibération n°2016-193 du 20 juin 2016 | Monsieur Jérôme BALOGE |
14 | Fourniture et livraison d'articles de papeterie scolaire et de travaux manuels - Approbation de l'accord-cadre | Madame Rose-Marie NIETO |
15 | Fourniture de signalisation verticale et horizontale pour la voirie et peinture pour terrains engazonnés - Approbation des marchés | Monsieur Dominique SIX |
16 | Transports de personnes - Approbation du marché subséquent - Transport sur la Communauté d'Agglomération du Niortais sur planning pour la période 2016 - 2020 | Monsieur Dominique DESQUINS |
17 | Fourniture de matériels et consommables électriques - Approbation du marché | Monsieur Dominique DESQUINS |
18 | Prestations d'entretien d'espaces naturels, verts, ludiques et sportifs - Approbation des accords-cadres | Monsieur Dominique DESQUINS |
19 | Matériel pour l'entretien des espaces verts, naturels et sportifs - Approbation des accords-cadres | Monsieur Dominique DESQUINS |
20 | Founiture d'outillage à main, électroportatifs et consommables - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Dominique DESQUINS |
21 | Véhicules particuliers et véhicules utilitaires légers - Approbation des accords-cadres | Monsieur Dominique DESQUINS |
22 | Marché pour l'étude, l'assistance, le développement et la maintenance des outils décisionnels de la Ville de Niort - Avenant n°1 | Monsieur Dominique DESQUINS |
23 | Avis sur une demande de dérogation à l'obligation de repos hebdomadaire dominical présentée par le magasin DECATHLON Niort | Madame Jeanine BARBOTIN |
24 | Organisation d'élections primaires par les partis politiques - Modalités des mises à disposition | Monsieur Marc THEBAULT |
25 | Convention "Grandir ensemble" - Analyse de la pratique - Année 2016/2017 | Madame Rose-Marie NIETO |
26 | Aide aux loisirs 2016 - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
27 | Centres Socio-Culturels - Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs | Madame Rose-Marie NIETO |
28 | Contrat de Ville - Poney maître d'école - Demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Madame Rose-Marie NIETO |
29 | Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2016 | Madame Rose-Marie NIETO |
30 | Subvention aux Centres Socioculturels au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2016 | Madame Rose-Marie NIETO |
31 | Dispositif d'aide à l'initiative des jeunes - PROJET JEUNES 79 - Avenant financier 2016 | Madame Rose-Marie NIETO |
32 | Dispositif Appel à Projets en direction de la jeunesse avec les associations Mission Locale Sud Deux-Sèvres, CSC Centre Ville et CSC de Part et d'Autre | Madame Rose-Marie NIETO |
33 | Contrat de DSP de l'Acclameur - Convention cadre d'occupation de la salle d'escalade | Monsieur Alain BAUDIN |
34 | Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par l'Association Sportive "Roller Club Niortais" | Monsieur Alain BAUDIN |
35 | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Lycées - Année scolaire 2015/2016 - Conventions financières | Monsieur Alain BAUDIN |
36 | Pass'Sports Seniors Actifs | Monsieur Alain BAUDIN |
37 | Subventions aux associations au titre des manifestations et du fonctionnement | Monsieur Alain BAUDIN |
38 | Parc des Expositions - Gratuité au profit de la Gaule Niortaise Compétition | Monsieur Alain BAUDIN |
39 | Subventions aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
40 | Subventions exceptionnelles aux associations oeuvrant dans la solidarité - Etoil'Clown | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
41 | Subvention au titre des manifestations - Semaine de la Solidarité Internationale - Association pour la Reconnaissance et la Défense des Droits des Immigrés (ARDDI) | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
42 | Subvention - Projet spécifique - Association oeuvrant dans le domaine de la défense - FNACA | Monsieur Dominique DESQUINS |
43 | Subvention pour jumelage coopération et relations internationales avec l'ANJCA - Reversement de la subvention du SGAR dans le cadre du programme de développement pluriannuel des villes d'Atakpamé (Togo) et Covè (Bénin). | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
44 | Cession de parcelle 40 avenue Saint-Jean d'Angély | Monsieur Marc THEBAULT |
45 | Cession de parcelle Boulevard de l'Europe (CE n°367) | Monsieur Marc THEBAULT |
46 | Cession d'une parcelle de terrain rue de la Burgonce (CO n°991) | Monsieur Marc THEBAULT |
47 | Rétrocession de délaissé par l'Etat | Monsieur Marc THEBAULT |
48 | Classement de diverses parcelles d'alignement dans le domaine public | Monsieur Marc THEBAULT |
49 | Acquisition d'une parcelle de terrain rue de la Gainerie (KH 141) - régularisation d'alignement | Monsieur Marc THEBAULT |
50 | Acquisition d'une parcelle de terrain - rues des Fontenelles/Pablo Picasso en vue d'une opération d'aménagement pour du logement (HR n°460) | Monsieur Marc THEBAULT |
51 | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
52 | OPAH RU - Convention partenariale - Avenant n°3 | Monsieur Marc THEBAULT |
53 | OPAH RU - Mission de suivi-animation d'une OPAH Renouvellement Urbain sur le centre ancien de la Ville de Niort - Approbation de l'avenant n°2 | Monsieur Marc THEBAULT |
54 | Logement social - Opération ' Le Chant des Alouettes ' - Convention entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Marc THEBAULT |
55 | Logement social - Opération ' Caserne Baujet ' - Convention entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Marc THEBAULT |
56 | ZAC Pôle Sports - Transfert de la ZAE Pôle Sports sous Concession d'Aménagement - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais pour le Financement de la Mission d'Analyse des Conditions Techniques, Juridiques et Financières | Monsieur Marc THEBAULT |
57 | Port-Boinot - Attribution et Approbation du Contrat de Maîtrise d'Oeuvre | Monsieur Marc THEBAULT |
58 | Port Boinot - Démolition de plusieurs bâtiments - Lots 1 et 2 - Avenants n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
59 | Inscription de chemins de randonnées au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée | Monsieur Michel PAILLEY |
60 | Programme Re-Sources 2016-2020 du Syndicat des Eaux du Vivier - Engagement de la Ville de Niort en tant que partenaire signataire | Monsieur Michel PAILLEY |
61 | Evolutions patrimoniales - Classement et déclassement, du domaine public, d'éléments patrimoniaux | Monsieur Michel PAILLEY |
62 | Groupe scolaire Jacques Prévert - Installation d'un bâtiment modulaire - Autorisation de déposer une demande de permis de construire | Monsieur Michel PAILLEY |
63 | Groupe scolaire Louis Pasteur - Isolation des combles - Cession des Certificats d'économie d'Energie à EDF | Monsieur Michel PAILLEY |
64 | Chantiers d'insertion 2016 - Approbation des deux conventions complémentaires de chantier entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) | Monsieur Michel PAILLEY |
65 | Divers sites - Remplacement des menuiseries, stores et peinture - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Autorisation de souscrire le marché - Modification de la délibération n°D2016-163 du 9 mai 2016 pour le lot n°2 | Monsieur Michel PAILLEY |
66 | Implantation de 6 bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides | Monsieur Dominique SIX |
67 | Aménagement de la bretelle Nord de sortie de la RD 611 vers le giratoire dit de "Coupe Gorge" sur la RD 948 - Convention de financement | Monsieur Dominique SIX |
68 | Paiement dématérialisé du stationnement - Convention Ville / ParkNow France SAS | Monsieur Dominique SIX |
69 | Eglise Notre Dame - Remise en état du retable associé au tableau "Saint Vincent de Paul" - Approbation du nouveau plan de financement | Monsieur Simon LAPLACE |