1 | Affichage sommaire du Conseil municipal du 7 mars 2016 | |
1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 novembre 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Question orale de Madame Nathalie SEGUIN pour le groupe des élues du Front de Gauche | Monsieur Jérôme BALOGE |
4 | Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges du 25 janvier 2016 | Monsieur Dominique DESQUINS |
5 | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
6 | Création d'un emploi temporaire au service Etudes prospectives et gestion transversale du bâti de la Direction Patrimoine et Moyens | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
7 | Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux - Approbation des accords-cadres | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
8 | Accord-cadre fourniture, montage et aménagement de mobilier de bureau administratif pour les services de la Ville de Niort - Approbation de l'avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
9 | Marché de location et maintenance de 3 systèmes d'impression numérique noir et couleur - Approbation de l'avenant de transfert | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
10 | Fourniture de Gaz - Adhésion au groupement de commandes mis en oeuvre par l'UGAP | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
11 | Acquisition de matériels informatiques et de serveurs à l'UGAP | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
12 | Mutualisation des métadonnées géographiques - groupement de commandes entre la communauté d'agglomération du Niortais (CAN) et la Ville de Niort - Modalités d'exécution comptables et administratives | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
13 | Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) - Gardiennage Pré Leroy | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
14 | Désaffectation d'un terrain au sein du groupe scolaire Jean Jaurès après accord du Préfet | Madame Rose-Marie NIETO |
15 | Politique de la Ville - Réseau d'Education Prioritaire - Création de trois écoles primaires par fusion d'établissements | Madame Rose-Marie NIETO |
16 | Dispositif appel à projets avec l'Association Nationale pour la Promotion de l'Education Routière | Madame Rose-Marie NIETO |
17 | Convention de mise à disposition du mini-circuit de voitures radiocommandées sur le site de Cholette avec l'Association Mini-Racing 79 | Monsieur Alain BAUDIN |
18 | Subvention à l'association Vent d'ouest | Monsieur Alain BAUDIN |
19 | Subvention exceptionnelle - ASN Basket | Monsieur Alain BAUDIN |
20 | Service de pose et dépose de banderoles - nouveaux tarifs et nouvelles modalités de mise en oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN |
21 | Centre de Rencontre et de Communication - Remise gracieuse sur la location au profit de l'association Lions Club Val de Sèvre pour la 10ème édition du salon du vin et de la gastronomie | Monsieur Alain BAUDIN |
22 | Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2016 - 2017 - 2018 du Camji | Madame Christelle CHASSAGNE |
23 | Convention financière entre la Ville de Niort et l'Association Centre d'action culturelle de Niort et de sa région Le Moulin du Roc Scène Nationale - Avenant n°8 | Madame Christelle CHASSAGNE |
24 | Subventions aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
25 | Subventions pour jumelage - Echanges scolaires Lycées Jean Macé, Saint André, Venise Verte, Collèges François Rabelais, Notre-Dame et Fontanes | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
26 | Présentation du rapport annuel 2015 d'accessibilité de la Ville de Niort et de la Commission communale pour l'accessibilité | Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN |
27 | SITE PORT-BOINOT - Concours de maîtrise d'œuvre urbaine, architecturale et paysagère - Indemnisation des membres du jury | Monsieur Marc THEBAULT |
28 | Logement social - Opération "Bastard Pradel - tranche 2" - Approbation d'une convention tripartite entre la Ville de Niort, la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Marc THEBAULT |
29 | Logement social - Opération "88, rue de la Boule d'Or"- Convention tripartite entre la Ville de Niort, la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Marc THEBAULT |
30 | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
31 | Acquisition de parcelles de terrain rue Chardavoine CS n°325 et CS n°326 (régularisation d'alignement) | Monsieur Marc THEBAULT |
32 | Angle des rues Sarrazine/Vivier : acquisition d'une parcelle de terrain pour l'amélioration du tourne à droite sur la rue du Vivier - Emplacement Réservé A 619 - Parcelle CD n°314 | Monsieur Marc THEBAULT |
33 | Angle des rues Sarrazine/Vivier : acquisition d'une parcelle de terrains pour l'amélioration du tourne à droite sur la rue du Vivier - Emplacement Réservé A 619 - Parcelle CD n°316 | Monsieur Marc THEBAULT |
34 | Don d'un fauteuil roulant à la Ville de Niort | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
35 | Protection et entretien du Marais poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'AIPEMP | Monsieur Michel PAILLEY |
36 | Marché "Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de bâtiments" - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Michel PAILLEY |
37 | Marché "maintenance et vérification des extincteurs, RIA et désenfumages" - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Michel PAILLEY |
38 | Cession de l'ensemble immobilier - 21 rue de l'Ancien Musée et 3 place des Tribunaux | Monsieur Michel PAILLEY |
39 | Vente aux enchères publiques de propriétés appartenant à la Ville de Niort - Délibération complémentaire | Monsieur Michel PAILLEY |
40 | Inscription de chemins de randonnées au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée | Monsieur Michel PAILLEY |
41 | Jardin de la Brèche - Transformation du miroir d'eau - Mise en place de jeux d'eau | Monsieur Dominique SIX |
42 | Gestion du stationnement payant sur voirie - Mise en place du paiement dématérialisé par téléphone mobile - Marché de gestion du stationnement payant sur voirie - Avenant n°2 | Monsieur Dominique SIX |
43 | Gestion du parking souterrain de la Brèche - Mise en place du paiement dématérialisé par téléphone mobile - Marché de gestion du parking souterrain de la Brèche - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX |
44 | Fourrière/Refuge pour animaux : dons | Madame Marie-Chantal GARENNE |
45 | Gestion des chats errants : convention avec la Fondation Trente Millions d'Amis | Madame Marie-Chantal GARENNE |