1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 juin 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Présentation du Rapport développement durable - Année 2015 - Débat d'Orientations Développement Durable (DODD) | Monsieur Michel PAILLEY |
4 | Finances - Débat d'Orientations Budgétaires 2016 - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Alain GRIPPON |
5 | Finances - Débat d'Orientations Budgétaires 2016 - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables | Monsieur Alain GRIPPON |
6 | Finances - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Décision modificative n°1 (exercice 2015) | Monsieur Alain GRIPPON |
7 | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour une opération de VEFA sur des logements sociaux à Niort | Monsieur Alain GRIPPON |
8 | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de plusieurs logements sociaux en diffus à Niort | Monsieur Alain GRIPPON |
9 | Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget principal | Monsieur Alain GRIPPON |
10 | Budget annexe Stationnement - Subvention exceptionnelle | Monsieur Alain GRIPPON |
11 | Budget annexe Stationnement - Transfert de la gestion des parkings aménagés et des parkings en concession vers ce budget | Monsieur Alain GRIPPON |
12 | Tarifs municipaux 2015 - Chalets du marché de Noël - Modification | Monsieur Alain GRIPPON |
13 | Modification du tableau des effectifs de la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
14 | Prime de vacances versée au personnel municipal en activité au titre de l'année 2016 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
15 | Modification du régime indemnitaire du personnel de la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
16 | Création d'emplois temporaires à la patinoire | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
17 | Création d'emplois en accueil de loisirs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
18 | Création d'emplois temporaires pour le recensement de la population | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
19 | Recrutement de Contrats d'accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
20 | Recrutement d'un chef de projet informatique | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
21 | Convention de coopération renforcée : plan de formation triennal entre les collectivités territoriales Ville et CCAS de Niort - CAN - CNFPT | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
22 | Convention d'adhésion aux secrétariats du Comité Médical et de la Commission De Réforme placés auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
23 | Mise à disposition d'un assistant social de la Ville de Niort auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
24 | Fourniture de carburants et gestion des consommations - Approbation des accords-cadres et des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
25 | Fournitures de carburant en vrac - Groupement de commandes - Accord-cadre - Approbation du marché subséquent n°5 - Période du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
26 | Matériel de propreté urbaine - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
27 | Prestation d'éditique de documents de gestion - Approbation du marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
28 | Prestations informatiques et téléphoniques servies au Syndicat des Eaux du Vivier par la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications - Convention | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
29 | Groupement de commandes entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour l'acquisition d'une prestation d'hébergement de sites Internet - Approbation de la convention de groupement | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
30 | Contrat de Ville - Animations périscolaires - Demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Madame Rose-Marie NIETO |
31 | Convention d'intégration collective de la CLIS de Ferdinand Buisson - Avenant n°1 | Madame Rose-Marie NIETO |
32 | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec les CSC Grand Nord, de Part et d'Autre, Champclairot-Champommier et Souché | Madame Rose-Marie NIETO |
33 | Dispositif appel à projets avec le CSC Les Chemins Blancs | Madame Rose-Marie NIETO |
34 | Convention de mise à disposition non exclusive et de gestion de la structure artificielle d'escalade du complexe Henri Barbusse de Niort à l'association sportive Le Club Alpin Français | Monsieur Alain BAUDIN |
35 | Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication au profit du Lions Club Niort Doyen | Monsieur Alain BAUDIN |
36 | Convention de partenariat avec le SPIP des Deux-Sèvres et la Maison d'Arrêt de Niort pour la mise en place d'actions culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
37 | Subventions aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
38 | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
39 | Défense incendie - Acquisition d'une parcelle de terrain rue de Buffevent pour l'installation d'une bâche de 120 m3 de réserve d'eau | Monsieur Marc THEBAULT |
40 | Rue du Dixième - Mise en sécurité - Acquisition de la parcelle AE n°752 | Monsieur Marc THEBAULT |
41 | Aménagement d'une aire de stationnement (camping-cars) et d'un espace paysager en bord de Sèvre : acquisition de parcelles de terrain (Pré-Leroy BN 609 et 424) | Monsieur Marc THEBAULT |
42 | Déclassement du Domaine public d'une parcelle de terrain rue de la Burgonce | Monsieur Marc THEBAULT |
43 | Cession de parcelles de terrain DP n°233 - 236 et 237- Angle boulevard de l'Atlantique/rue Laurent Bonnevay | Monsieur Marc THEBAULT |
44 | Cession de parcelle rue du Fief Joly (IL n°37) | Monsieur Marc THEBAULT |
45 | Cession lot 15 lotissement Les Champs de l'Ormeau (HL n°164) | Monsieur Marc THEBAULT |
46 | Convention de veille foncière avec abonnement au site internet cartographique VIGIFONCIER pour le compte de la Ville de Niort | Monsieur Marc THEBAULT |
47 | Marché de maîtrise d'oeuvre aménagement sous contribution d'urbanisme rue de la Mirandelle, rue des Fiefs, impasse de Chey, rue de la Croix des Pélerins - Avenant n°3 | Monsieur Dominique SIX |
48 | Maintenance des installations d'éclairage Public - Approbation du marché de service | Monsieur Dominique SIX |
49 | Parking Marcel Paul - Création de tarifs spécifiques pour des abonnements en grand nombre dans le périmètre du stationnement payant à compter du 1er décembre 2015 | Monsieur Dominique SIX |
50 | Marché fourniture et installation de matériel de péage pour les parkings Jacques de Liniers et Henri Gelin à Niort - Exonération des pénalités de retard | Monsieur Dominique SIX |
51 | Compensation pour les concessions de stationnement de Marcel Paul, La Roulière, Saint-Jean et Espace Niortais pour l'exercice 2016 | Monsieur Dominique SIX |
52 | Gestion du parking souterrain de la Brèche - approbation du marché | Monsieur Dominique SIX |
53 | Plan façades - Ravalements de façades dans le secteur piétonnier - Exonération des droits d'occupation du domaine public | Monsieur Dominique SIX |
54 | Adhésion de la Ville de Niort au Syndicat des propriétaires fonciers du Marais poitevin | Monsieur Michel PAILLEY |
55 | Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments - Lots n° 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7 - Approbation des marchés | Monsieur Michel PAILLEY |
56 | Missions de contrôle technique - Bâtiments et génie civil - Marché à bons de commande - Approbation du marché lot n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
57 | Bâtiments sis 77 et 79 rue Villersexel - Demande de permis de démolir | Monsieur Michel PAILLEY |
58 | Espace Michelet - Participation financière de la Ville de Niort pour des travaux réalisés par la Mission Locale Sud Deux-Sèvres | Monsieur Michel PAILLEY |