1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 2 février 2015 | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Régime indemnitaire attribué aux techniciens - Modification du tableau annexé à la délibération du 1er juillet 2013 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
4 | Emplois d'avenir - Convention cadre d'engagement avec les services de l'Etat pour l'année 2015 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
5 | Fourniture de béton prêt à l'emploi (BPE) - Approbation d'un contrat d'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
6 | Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat et la livraison de papier à usage des photocopieurs et des imprimantes | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
7 | Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat de fournitures administratives | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
8 | Mise en oeuvre du processus de verbalisation électronique sur le territoire de la commune de Niort avec la Préfecture du département des Deux-Sèvres : convention - Annule et remplace la délibération n°2015-44 | Monsieur Jérôme BALOGE |
9 | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec l'Association Nationale pour la Promotion de l'Education Routière (ANPER) | Madame Rose-Marie NIETO |
10 | Subvention classes de découvertes avec nuitées - Année 2015 - Solde | Madame Rose-Marie NIETO |
11 | Subventions de fonctionnement - Clubs de compétition | Madame Christine HYPEAU |
12 | Subvention de fonctionnement - Clubs de loisirs | Madame Christine HYPEAU |
13 | Subvention au titre des projets sportifs - collège Rabelais et association Les 12-14 | Madame Christine HYPEAU |
14 | Subvention à La Ligue Poitou-Charentes Volley-Ball - Match France-Slovénie | Madame Christine HYPEAU |
15 | Subventions aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
16 | Convention d'objectifs du Centre National des Arts de la Rue - Avenant n°9 | Madame Christelle CHASSAGNE |
17 | Subventions exceptionnelles aux associations oeuvrant dans la solidarité - Ligue contre le Cancer - Etoil'Clown | Monsieur Jérôme BALOGE |
18 | Subvention à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - Solde | Madame Dominique JEUFFRAULT |
19 | Subvention pour jumelage - Echange scolaire avec le lycée polyvalent de Saint André | Madame Rose-Marie NIETO |
20 | Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la diversité | Madame Christine HYPEAU |
21 | Subventions de fonctionnement - Associations Classifiées dans la solidarité | Madame Christine HYPEAU |
22 | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
23 | Vallée Guyot - Fin de la procédure de création de la ZAC Vallée Guyot | Monsieur Marc THEBAULT |
24 | Convention partenariale portant financement de la mission d'ingénierie urbaine sur les quartiers politique de la ville | Monsieur Marc THEBAULT |
25 | Remise gracieuse de majoration et intérêts de retard sur permis de construire | Monsieur Marc THEBAULT |
26 | Travaux de rénovation des ouvrages d'art et hydrauliques de l'usine Boinot - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Michel PAILLEY |
27 | Centre d'Action Culturelle - Remplacement des fauteuils et du revêtement de sol de la grande salle du Moulin du Roc à Niort -Approbation des marchés lots 2 et 3 | Monsieur Michel PAILLEY |
28 | Certificats d'économie d'énergie - Information sur la vente effectuée | Monsieur Michel PAILLEY |
29 | Journée du Développement Durable 2015 - Conventions de partenariat - CAUE - CNRS Chizé - IIBSN - CREN - PNR - Chanvre Mellois | Monsieur Michel PAILLEY |
30 | Avis sur le projet de schéma directeur d'aménagement des eaux et son programme de mesures associées, sur le projet de plan de gestion des risques inondation, et le projet de Plan d'actions pour le milieu marin, relatifs au Bassin Loire Bretagne pour la période 2016-2021 | Monsieur Michel PAILLEY |
31 | Acquisition du terrain 37 rue Tartifume - Clôture du litige | Monsieur Marc THEBAULT |