1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 mai 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
2 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 juin 2014 | Monsieur Jérôme BALOGE |
3 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
4 | Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat | Monsieur Jérôme BALOGE |
5 | Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) - Exercice 2013 | Monsieur Jérôme BALOGE |
6 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier - Exercice 2013 | Monsieur Jérôme BALOGE |
7 | Règlement intérieur du Conseil municipal - adoption | Monsieur Jérôme BALOGE |
8 | Constitution de commissions municipales | Monsieur Jérôme BALOGE |
9 | Mise en oeuvre de la télétransmission des actes pour le contrôle de légalité - Convention entre la Ville de Niort et la Préfecture - Avenant n°2 | Monsieur Jérôme BALOGE |
10 | Organismes extérieurs - Désignation de représentants à la Communauté d'Agglomération du Niortais sur les questions d'énergies renouvelables et de développement durable | Monsieur Jérôme BALOGE |
11 | Représentation dans les organismes extérieurs - Lycées, Collèges et écoles - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
12 | Rapport annuel sur la gestion de la dette 2013 | Monsieur Alain GRIPPON |
13 | Maison d'Accueil Spécialisée du Fief Joly - Etablissements Publics Sociaux et Médico-sociaux - Election des représentants de la Ville de Niort - modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
14 | Agence postale communale de Niort Saint-Liguaire - Renouvellement de la convention avec la Poste | Monsieur Marc THEBAULT |
15 | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
16 | PRUS - Aménagement des espaces extérieurs quartier du Clou Bouchet - Marché de travaux opérations A2, A4, A6, A9, A12 et TCSP - Lot 1, 2 et 3 - Avenant n°2 | Monsieur Marc THEBAULT |
17 | Révision du Plan Local d'Urbanisme - Avenant n°2 | Monsieur Marc THEBAULT |
18 | Prescription de la modification n°11 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) | Monsieur Marc THEBAULT |
19 | Demande de subvention AVAP | Monsieur Marc THEBAULT |
20 | Transfert dans le domaine public des espaces communs réalisés dans le cadre d'opérations d'aménagement - Approbation de la mise à jour du cahier des procédures applicables et de la convention type | Monsieur Marc THEBAULT |
21 | Déclassement du Domaine public de délaissés du boulevard de l'Atlantique | Monsieur Marc THEBAULT |
22 | Cession de parcelle rue Gustave Flaubert | Monsieur Marc THEBAULT |
23 | Cession de droits indivis dans la cour commune cadastrée section BI n° 219 (rue Gambetta) | Monsieur Marc THEBAULT |
24 | Cession d'une parcelle de terrain 11 rue de Fontenay (BN n°269) | Monsieur Marc THEBAULT |
25 | Acquisition d'une parcelle de terrain chemin du Pissot | Monsieur Marc THEBAULT |
26 | Acquisition de parcelles de terrain en bord de Sèvre, pour préservation de la biodiversité (CE n°4 et 5) | Monsieur Marc THEBAULT |
27 | Bilan de l'opération Participation pour Voie et Réseaux (PVR) chemin du chant des Alouettes - Fixation du nouveau montant et remboursement du trop perçu | Monsieur Marc THEBAULT |
28 | Bilan de l'opération Participation pour Voie et Réseaux (PVR) Impasse des Gardénias - Fixation du nouveau montant et remboursement du trop perçu | Monsieur Marc THEBAULT |
29 | Bilan de l'opération Participation pour Voie et Réseaux (PVR) impasse Angélina Faity - Fixation du nouveau montant et remboursement du trop perçu | Monsieur Marc THEBAULT |
30 | Bilan de l'opération Participation pour Voie et Réseaux (PVR) rue d'Antes - Fixation du nouveau montant et remboursement du trop perçu | Monsieur Marc THEBAULT |
31 | C.A.F. - Convention d'objectifs et de financement 2014/2017 - Accueils de loisirs sans hébergement extra et périscolaires | Madame Rose-Marie NIETO |
32 | C.A.F. Convention d'objectifs et de financement Aide Spécifique Rythmes Educatifs - Année 2014 | Madame Rose-Marie NIETO |
33 | C.A.F. - Convention aide aux loisirs 2014 | Madame Rose-Marie NIETO |
34 | MSA - Prestation de service d'accueil de loisirs - Convention d'objectifs et de financement 2012/2014 - Avenant n°1 | Madame Rose-Marie NIETO |
35 | Actualisation de la participation des communes de résidence aux frais de scolarité de leurs élèves dans un établissement de la Ville de Niort | Madame Rose-Marie NIETO |
36 | Convention Grandir Ensemble - Analyse de la pratique - Année 2014/2015 | Madame Rose-Marie NIETO |
37 | Subvention classes de découvertes avec nuitées - Année 2014 - Solde | Madame Rose-Marie NIETO |
38 | Subventions - Association oeuvrant dans le domaine jeunesse - Education populaire | Madame Rose-Marie NIETO |
39 | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse | Madame Rose-Marie NIETO |
40 | Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre du Contrat Enfance Jeunesse Année 2014 | Madame Rose-Marie NIETO |
41 | Subvention aux Centres Socioculturels au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2014 | Madame Rose-Marie NIETO |
42 | Avenant à la convention ANCV pour la mise en place des Coupons Sport (saison sportive 2014/2015) | Madame Christine HYPEAU |
43 | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Collèges - Année scolaire 2013/2014 - Conventions financières | Madame Yamina BOUDAHMANI |
44 | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Lycées - Année scolaire 2013/2014 - Conventions financières | Madame Yamina BOUDAHMANI |
45 | Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par l'Association Sportive 'Roller Club Niortais' | Madame Christine HYPEAU |
46 | Convention de mise à disposition non exclusive d'une salle de boxe et d'un bloc de deux vestiaires - Association Niort Boxing Club | Madame Christine HYPEAU |
47 | Convention de mise à disposition non exclusive du Stand de Tir de la Mineraie à la Maison d'Arrêt de Niort | Madame Yamina BOUDAHMANI |
48 | Subventions - Associations sportives – Manifestations et projets sportifs | Madame Christine HYPEAU |
49 | Fondation Sommer - Développement de l'activité poney maître d'école - Demande de subvention | Madame Yamina BOUDAHMANI |
50 | Contrat de DSP de l'Acclameur - Convention cadre d'occupation de la salle d'escalade, règlement intérieur et modification de la grille tarifaire | Madame Yamina BOUDAHMANI |
51 | Parc des Expositions - Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication pour l'organisation de la seconde édition du Salon de l'Enseignement Supérieur et des Métiers | Madame Yamina BOUDAHMANI |
52 | Parc des Expositions - Mise à disposition des salles aux partis politiques - annule et remplace les délibérations des 22 octobre 1999 et 18 janvier 2001 | Madame Christine HYPEAU |
53 | Convention de partenariat avec le SPIP des Deux-Sèvres et la Maison d'Arrêt de Niort pour la mise en place d'actions culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
54 | Avenant n°2 à la convention d'objectifs 2013 - 2016 du Centre d'Art Contemporain Photographique Villa Pérochon | Madame Christelle CHASSAGNE |
55 | Subventions de fonctionnement aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
56 | Association culturelle - Spectacle son et lumière 'Gabrielle, femme de Chey nous' organisé par le Chaleuil dau pays niortais à la ferme de Chey | Madame Christelle CHASSAGNE |
57 | Commission Communale des Impôts Directs de Niort - Renouvellement des membres -Annule et remplace la délibération du 26 mai 2014 | Monsieur Alain GRIPPON |
58 | Taxe locale sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour l'année 2015 | Monsieur Alain GRIPPON |
59 | Tarifs municipaux 2014 - Centre de loisirs -Modification des tarifs à la demi-journée | Monsieur Alain GRIPPON |
60 | Régies de recettes stationnement - Principe de prise en charge des fausses pièces | Monsieur Alain GRIPPON |
61 | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition-amélioration de 11 logements sis rue Beauchamp à Niort | Monsieur Alain GRIPPON |
62 | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réhabilitation de logements sis rue René Caillé et rue du Clou Bouchet à Niort | Monsieur Alain GRIPPON |
63 | Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble au Clou Bouchet | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
64 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
65 | Convention de transport urbain entre la Ville de Niort et la SEMTAN - Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
66 | Création d'un emploi temporaire de chargé de mission mécénat et développement des partenariats en matière culturelle et patrimoniale | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
67 | Recrutement d'intermittents du spectacle - Modification D2014-94 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
68 | Marché de service de télécommunications relatifs à la téléphonie fixe et mobile au réseau VPN haut débit et aux accès Internet - Avenant n°1 pour les liaisons louées | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
69 | Subvention - Manifestations - Association du Quartier du Port | Madame Jeanine BARBOTIN |
70 | Subvention - Manifestations - Association Niort en Ville | Madame Jeanine BARBOTIN |
71 | Concession de distribution publique de gaz naturel - Contrôle du service public délégué - Compte-rendu annuel de concession 2013 | Monsieur Dominique SIX |
72 | Concession de distribution publique et de fourniture d'électricité - Contrôle du service public délégué - Compte-rendu annuel de concession 2013 | Monsieur Dominique SIX |
73 | Aménagement de la rue du Galuchet (entre l'impasse du Galuchet et l'avenue Salvador Allende)Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
74 | Subvention - Projet spécifique - Association Villovélo | Monsieur Dominique SIX |
75 | Subvention aux associations oeuvrant en faveur de la solidarité envers les personnes agées | Madame Agnès JARRY |
76 | Subvention - Projet spécifique - Association oeuvrant dans le domaine de la défense | Monsieur Jacques ARTHUR |
77 | Subvention – Projet spécifique – Association des Sous Officiers de Réserve des Deux-Sèvres | Monsieur Jacques ARTHUR |
78 | Subvention de fonctionnement - Association Molosses All Stars | Madame Marie-Chantal GARENNE |
79 | Quartier des Brizeaux- Réalisation d'une chaufferie bois/gaz et réseau de chaleur - Protocole d'engagement entre les partenaires - Approbation du décompte définitif des comptes et demande de solde de participation des partenaires | Monsieur Michel PAILLEY |
80 | 74 rue de L'Yser - Contrat de fourniture de chaleur issue de l'Hôpital de Niort | Monsieur Michel PAILLEY |
81 | Accès à la salle de sports de l'IUFM rue Villersexel - Convention entre le Département des Deux-Sèvres et la Ville de Niort | Monsieur Michel PAILLEY |
82 | Centre Technique Municipal de la Chamoiserie - Marché de travaux - Approbation des avenants n°1 pour les lots 10 et 11 et n°2 pour les lots 2 et 9 | Monsieur Michel PAILLEY |