1 | Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 mars 2013 | Madame Geneviève GAILLARD |
2 | Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 29 avril 2013 | Madame Geneviève GAILLARD |
3 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD |
4 | Aménagement du secteur Est de Niort - Etude de capacité des voiries du secteur EST et Etude de définition de l'avenue de Limoges - Marché à Procédure Adaptée - Approbation du marché | Monsieur Amaury BREUILLE |
5 | Installation d'une borne de recharge pour véhicule électrique - Convention avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP) - Occupation temporaire du Domaine Public | Monsieur Amaury BREUILLE |
6 | Marché pour la gestion du stationnement payant sur voirie - Avenant n°2 | Monsieur Amaury BREUILLE |
7 | PRUS – Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Convention financière avec le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - Avenant n°2 | Madame Josiane METAYER |
8 | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale – Demande de subventions auprès de l'ANRU pour les nouvelles opérations ' ingénierie interne 2011-2012 ' et pour le ' Plan Stratégique Local ' | Madame Josiane METAYER |
9 | PRUS - Plan d'accompagnement commerce : création d'une commission de règlement amiable pour les travaux de rénovation urbaine et sociale quartier du Clou Bouchet - rue Laurent Bonnevay Est | Madame Josiane METAYER |
10 | Commission de règlement amiable - Travaux quartier de la Tour Chabot Gavacherie - Demande d'indemnisation complémentaire de la SARL DELPECH pour la boulangerie-pâtisserie 'L'Arbre à pain' | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
11 | Protection et entretien du marais poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'association pour l'insertion AIPEMP | Madame Nicolle GRAVAT |
12 | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL |
13 | Evolutions patrimoniales - Classement et déclassement du domaine public d'éléments patrimoniaux | Monsieur Frank MICHEL |
14 | Projet de déclassement d'une partie de la rue Raoul Dufy en vue de sa cession | Monsieur Frank MICHEL |
15 | Acquisition d'une parcelle de terrain Marais de Galuchet | Monsieur Frank MICHEL |
16 | Cession de deux parcelles à Habitat Sud Deux-Sèvres, rues Siegfried et Painlevé suite à la réhabilitation de 82 logements, quartier du Clou Bouchet (DP n° 229 et 230) | Monsieur Frank MICHEL |
17 | Echange de parcelles avec la Société Stéphane Bernard Immobilier | Monsieur Frank MICHEL |
18 | Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres pour l'attribution de ' l'aide spécifique rythmes éducatifs ' suite à la réforme des rythmes scolaires | Madame Geneviève GAILLARD |
19 | Dispositif appels à projets en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE |
20 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologique | Madame Nicolle GRAVAT |
21 | Festival de la diversité biologique et culturelle - Convention avec différents partenaires | Madame Geneviève GAILLARD |
22 | Convention pluriannelle d'objectifs 2013/2016 de l'Association Pour l'Instant - Centre d'Art Contemporain Photographique Villa Pérochon - Avenant n°1 | Madame Geneviève GAILLARD |
23 | Subventions aux associations culturelles | Madame Geneviève GAILLARD |
24 | Conseil Régional - Versement de la subvention année scolaire 2012/2013 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées - Rectification de la délibération D-2013-309 du 1er juillet 2013 | Madame Chantal BARRE |
25 | Subvention à la Fédération Française de Montagne et d'Escalade pour l'organisation du championnat de France séniors de difficulté | Madame Chantal BARRE |
26 | Subvention à la Fédération Française Aéronautique | Madame Chantal BARRE |
27 | Services du Groupement de Gendarmerie des Deux-Sèvres - Convention d'occupation des installations du stand de tir 'La Mineraie' | Madame Chantal BARRE |
28 | Services de la Police Nationale - Convention de mise à disposition du Stand de Tir 'La Mineraie' | Madame Chantal BARRE |
29 | Subventions - Associations sportives | Madame Chantal BARRE |
30 | Convention Grandir Ensemble - Analyse de la pratique | Monsieur Patrick DELAUNAY |
31 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON |
32 | Emplois occasionnels - Créations de postes pour les accueils de loisirs | Monsieur Jean-Louis SIMON |
33 | Convention de partenariat 'SIGil' avec le SIEDS relative à l'échange et à l'usage des documents cadastraux et des données composites | Monsieur Jean-Louis SIMON |
34 | Finances - Budget 2014 - Vote de crédits par anticipation - Complément | Madame Pilar BAUDIN |
35 | Adhésion à l'éco-contribution par la Ville de Niort à l'organisme ECOFOLIO | Madame Pilar BAUDIN |
36 | Accord-cadre - Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux de la Ville de Niort - Lots 1 à 5 - Avenants n°1 | Monsieur Frank MICHEL |
37 | Accord-cadre 'Collecte et traitement des déchets municipaux' - Avenants n°1 aux lots 6, 8, 10, 12, 13, 14, 15 et 16 et avenants n°2 aux lots 1, 4 et 5 (changement d'indice INSEE) | Monsieur Frank MICHEL |
38 | Adhésion au groupement de commandes mis en oeuvre par l'UGAP pour les besoins en gaz naturel | Monsieur Frank MICHEL |
39 | SEMIE : Rapport annuel des mandataires de la Ville au sein du Conseil de surveillance pour l'année 2011-2012 | Madame Geneviève GAILLARD |
40 | Présentation du rapport annuel de la Commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées de la Ville de Niort | Monsieur Christophe POIRIER |
41 | Biodiversité - Eau - Inventaire communal des Zones Humides | Madame Nicolle GRAVAT |
42 | Energie Climat – Fonds et dispositifs européens – Convention de participation financière de la Ville au marché de la CAN ' Mission d'assistance à la détection et la mobilisation de fonds et dispositifs européens relevant de la politique énergie-climat de la CAN ' | Monsieur Jacques TAPIN |
43 | Energie Climat – Plan Climat Energie Territorial – Développement de l'éolien | Monsieur Jacques TAPIN |