1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 janvier 2012 | Madame Geneviève GAILLARD |
2 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 février 2012 | Madame Geneviève GAILLARD |
3 | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD |
4 | Plan Climat Energie Territorial – Avis rendu sur le projet de Schéma Régional Climat Air Energie Poitou-Charentes | Monsieur Jacques TAPIN |
5 | Biodiversité – Eau - Inventaire communal des Zones Humides - Constitution d'une liste d'acteurs | Madame Nicolle GRAVAT |
6 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON |
7 | Création de postes pour les accueils de loisirs | Monsieur Jean-Louis SIMON |
8 | Personnel non-titulaire - Recrutement d'un archéologue à la Direction des Espaces Publics | Monsieur Jean-Louis SIMON |
9 | Créations d'emplois temporaires à la Patinoire | Monsieur Jean-Louis SIMON |
10 | Emplois temporaires - Création de 2 postes d'agent d'accueil à la Direction de l'Animation de la Cité | Monsieur Jean-Louis SIMON |
11 | Emplois temporaires - Création de 4 emplois temporaires au service des espaces verts | Monsieur Jean-Louis SIMON |
12 | Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles du printemps et de l'été | Monsieur Jean-Louis SIMON |
13 | Personnel non titulaire - Recrutement d'un chef de projet informatique à la DSIT, commun avec la CAN | Monsieur Jean-Louis SIMON |
14 | Convention de mise à disposition de personnel informatique de la Ville de Niort auprès du CCAS | Monsieur Jean-Louis SIMON |
15 | Marché de fourniture de prestations de télécommunications - Lots 1, 2, 3, 4 et 5 - Avenants | Monsieur Jean-Louis SIMON |
16 | "Technologie de l'Information - Achat de services de télécommunications - Groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération, le Conseil Général des Deux-Sèvres et la Ville de Niort" | Monsieur Jean-Louis SIMON |
17 | Exercice 2013 - Impôts directs locaux - Fixation des taux d'imposition | Madame Pilar BAUDIN |
18 | "Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de commerces et d'un logement de fonction, place Jacques Cartier à Niort Annule et remplace la délibération D-2013-522 du 3 décembre 2012" | Madame Pilar BAUDIN |
19 | "Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de commerces, rue Jules Siegfried Annule et remplace la délibération D-2013-523 du 3 décembre 2012" | Madame Pilar BAUDIN |
20 | "Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction d'une halte garderie, rue Jules Siegfried à Niort - Annule et remplace la délibération du 17 septembre 2012" | Madame Pilar BAUDIN |
21 | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la construction de 33 logements rue de Galuchet à Niort, opération de renouvellement urbain - Annule et remplace la délibération n°2012-393 | Madame Pilar BAUDIN |
22 | Tarifs location de salles de sports | Madame Pilar BAUDIN |
23 | Convention définissant les modalités d'association de la Ville de Niort à la mise en place d'une offre de déplacements professionnels | Monsieur Frank MICHEL |
24 | Approbation du marché subséquent au contrat d'accord-cadre 'fourniture, montage et aménagement de mobilier de bureau administratif' | Monsieur Frank MICHEL |
25 | Prestation de distribution de documents - Approbation des accords cadres | Monsieur Frank MICHEL |
26 | "Groupement de commandes Fourniture de carburant en vrac - Approbation de l'avenant n°1" | Monsieur Frank MICHEL |
27 | Subvention pour jumelage - Coopération et relations internationales à l'ANJCA | Monsieur Alain PIVETEAU |
28 | Convention d'objectifs du Camji - Projet artistique et culturel 2011-2012-2013 - Avenant n°6 | Monsieur Nicolas MARJAULT |
29 | Convention d'objectifs 2012-2015 du Centre National des Arts de la Rue en Poitou-Charentes - Avenant n°3 | Monsieur Nicolas MARJAULT |
30 | Convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale Le Moulin du Roc - Avenant n°18 | Monsieur Nicolas MARJAULT |
31 | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT |
32 | Convention de mise à disposition du Stand de Tir de La Mineraie par les services de la Police Nationale pendant les créneaux du Stade Niortais Tir | Madame Chantal BARRE |
33 | Mise à disposition non exclusive de la salle de sports de l'I.U.F.M. - Utilisation et répartition des frais de fonctionnement - Participation financière - Annule et remplace la délibération D-2012-545 du 3 décembre 2012 | Madame Chantal BARRE |
34 | "Subvention - Terrain de bicross Mise à disposition non exclusive Bicross Club Niortais - Avenant n° 2" | Madame Chantal BARRE |
35 | Subvention à la Fédération Française de Montagne et d'Escalade pour l'organisation de 2 championnats de France d'escalade | Madame Chantal BARRE |
36 | Subventions - Manifestations - Associations sportives | Madame Chantal BARRE |
37 | Utilisation de la piste d'Athlétisme située au stade René Gaillard par le Lycée de la Venise Verte - Année scolaire 2011/2012 - Annule et remplace la convention du Lycée de la Venise Verte Délibération D20120308 | Madame Chantal BARRE |
38 | Prestation de cochage - Approbation des marchés | Madame Chantal BARRE |
39 | Conseil Régional - Versement de la subvention année scolaire 2011/2012 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées - Rectification de la délibération D-2012-0308 du 25 juin 2012 | Madame Chantal BARRE |
40 | Gratuité du Centre de Rencontre et de Communication au profit du Lions Club Val de Sèvre | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
41 | Gratuité du Centre de Rencontre et de Communication au profit du Centre Socioculturel de Souché | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
42 | Foirexpo 2013 - Mise à disposition gratuite du Dôme du Centre de Rencontre | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
43 | Foirexpo 2013 - Prise en charge des frais de déplacement et d'hébergement des personnalités invitées | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
44 | Foirexpo 2013 - Prise en charge des frais d'hébergement des officiels australiens | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
45 | Foirexpo 2013- Tarif de la soirée 'apprentissage' | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
46 | Foirexpo 2013 - Tarif d'entrée 'Jeunes' | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
47 | Foirexpo 2013 - Attribution de subventions | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
48 | Délégation de service public de l'Acclameur - modification de la grille tarifaire, modification de la convention d'occupation et définition du règlement intérieur du mur d'escalade | Madame Geneviève GAILLARD |
49 | Création de la commission locale de l'Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (A.V.A.P.) | Monsieur Frank MICHEL |
50 | Plan d'accompagnement commerce : création d'une Commission de Règlement Amiable pour les travaux d'aménagement du coeur de quartier de Saint Liguaire | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
51 | ZAC Pôle Sports - Convention Publique d'Aménagement - Convention d'avance de trésorerie n°4 - Avenant n°3 | Madame Geneviève GAILLARD |
52 | Marché de fourniture et livraison de matériaux routiers - Lot 1 - Avenant n°2 | Monsieur Amaury BREUILLE |
53 | Mise en accessibilité des arrêts de bus desservant La Maison Départementale des personnes handicapées rue Alsace Lorraine - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage | Monsieur Amaury BREUILLE |
54 | Reconquête des Espaces Publics Centraux - Contrat de Maîtrise d'Oeuvre - Avenant N°4 | Monsieur Amaury BREUILLE |
55 | Création d'une raquette de retournement pour les bus urbains sur la rue du Dixième - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage | Monsieur Amaury BREUILLE |
56 | PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Aménagement des espaces extérieurs du quartier de la Tour Chabot Gavacherie – Réalisation d'un poste de transformation électrique ERDF | Madame Geneviève GAILLARD |
57 | PRUS - Projet de rénovation urbaine et sociale - Aménagement des espaces extérieurs dans le cadre du PRUS - Opération A24 A29 A31 A37 - Quartier de la Tour Chabot Gavacherie - Lot n°5 Serrurerie | Madame Geneviève GAILLARD |
58 | "PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale – Aménagement des espaces extérieurs quartier de la Tour Chabot Gavacherie - Marché de travaux lot 1 - Avenant N°1" | Madame Geneviève GAILLARD |
59 | Protection et entretien du marais poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'association pour l'insertion AIPEMP | Madame Nicolle GRAVAT |
60 | "Aérodrome de Niort Marais poitevin conventions d'occupation du domaine public" | Madame Chantal BARRE |
61 | Vallée Guyot - Marché d'étude de conception urbaine - Avenant n°1 | Monsieur Frank MICHEL |
62 | Révision du Plan Local d'Urbanisme - Attribution du marché de prestations intellectuelles | Monsieur Frank MICHEL |
63 | "PRUS - Acquisition à Habitat Sud Deux-Sèvres d'un terrain rue J. Cugnot (DN 256)" | Monsieur Frank MICHEL |
64 | Rue de la Mirandelle : acquisition de parcelles de terrain pour le prolongement du Chemin Communal du 3ème Millénaire, création d'un trottoir et d'une piste cyclable (section KL 172 et 173) | Monsieur Frank MICHEL |
65 | Rue des Marais : acquisition des parcelles correspondant à l'alignement de la voie (régularisation) EB 127 | Monsieur Frank MICHEL |
66 | Rue des Marais : acquisition des parcelles correspondant à l'alignement de la voie (régularisation) EB 126 et EB 128 | Monsieur Frank MICHEL |
67 | "Cession de parcelles de terrain rue de Telouze, création d'un chemin - Modifications cadastrales et changement de prix" | Monsieur Frank MICHEL |
68 | "Adhésion à l'association CLUSTER éco-habitat" | Monsieur Frank MICHEL |
69 | Ventes aux enchères publiques de propriétés appartenant à la Ville de Niort - Délibération complémentaire | Monsieur Frank MICHEL |
70 | Groupe scolaire Jean Zay - Construction d'une école élémentaire et d'un restaurant scolaire et réhabilitation de l'école maternelle - Phase 3 et 4 - Marchés de travaux - Avenants n° 2 au lot 4, n°4 aux lots 5, 7 et 11, n°5 aux lots 10 et 17, n°6 aux lots | Monsieur Frank MICHEL |
71 | Mise à disposition d'infrastructures passives de télécommunication avec droit de passage - Convention | Monsieur Frank MICHEL |
72 | Renouvellement du contrat de concession de distribution publique de gaz naturel | Monsieur Alain PIVETEAU |
73 | Convention de partenariat entre GrDF et la ville de Niort | Monsieur Alain PIVETEAU |
74 | Convention de partenariat en matière de sécurité industrielle et de lutte contre les dommages aux ouvrages de distribution de gaz naturel | Monsieur Alain PIVETEAU |
75 | Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité | Madame Annick DEFAYE |