1 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD |
2 | Budget Primitif de l'exercice 2013 comprenant le Budget Principal et les Budgets Annexes | Monsieur Alain PIVETEAU |
3 | Décision Modificative n°4 | Madame Pilar BAUDIN |
4 | Tarifs municipaux 2013 | Madame Pilar BAUDIN |
5 | Indemnité de conseil au Trésorier principal municipal | Madame Pilar BAUDIN |
6 | Garantie d'emprunt accordée à l'Union d'Economie Sociale PACT Habitat du Sud-Ouest auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations au titre de la reprise de portage de l'immeuble, 60/64 rue Saint Jean | Madame Pilar BAUDIN |
7 | Garantie d'emprunt accordée à l'Union d'Economie Sociale PACT Habitat du Sud-Ouest auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations au titre de la reprise de portage de l'immeuble, 66/68 rue Saint Jean | Madame Pilar BAUDIN |
8 | Garantie d'emprunt accordée à l'Union d'Economie Sociale PACT Habitat du Sud-Ouest auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations au titre de la reprise de portage de l'immeuble sis aux 44, 46 et 48 rue Saint Jean | Madame Pilar BAUDIN |
9 | Garantie d'emprunt accordée à l'Union d'Economie Sociale PACT Habitat du Sud-Ouest auprès de la Caisse d'Epargne Poitou-Charentes au titre de la reprise de portage de l'immeuble sis 2 et 4 rue de l'Ancien Oratoire | Madame Pilar BAUDIN |
10 | Garantie d'emprunt accordée à l'Union d'Economie Sociale PACT Habitat du Sud-Ouest auprès de la Caisse d'Epargne Poitou-Charentes au titre de la reprise de portage de l'immeuble sis 2 rue Jeanne d'Arc | Madame Pilar BAUDIN |
11 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON |
12 | Personnel municipal - Régime indemnitaire - Modification | Monsieur Jean-Louis SIMON |
13 | Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2013 | Monsieur Jean-Louis SIMON |
14 | Personnel contractuel - Recrutement d'un agent responsable de secteur propreté urbaine | Monsieur Jean-Louis SIMON |
15 | Recrutement d'un agent contractuel responsable de la régie technique du Parc des Expositions | Monsieur Jean-Louis SIMON |
16 | Création d'emplois temporaires pour le recensement de la population | Monsieur Jean-Louis SIMON |
17 | Convention de mise à disposition partielle de la directrice générale adjointe chargée du pôle cadre de vie auprès du Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Jean-Louis SIMON |
18 | Convention de partenariat en matière de gestion des Ressources Humaines entre la Ville de Niort et son CCAS - Avenant n°1 | Monsieur Jean-Louis SIMON |
19 | Convention Ville de Niort/Comité d'Actions Sociales et Culturelles (CASC) des personnels de la Ville de Niort et de son territoire - Prestation de secrétariat / comptabilité | Monsieur Jean-Louis SIMON |
20 | Convention de mise à disposition de personnels auprès du Comité d'Activités Sociales et Culturelles | Monsieur Jean-Louis SIMON |
21 | Emplois d'avenir | Monsieur Jean-Louis SIMON |
22 | Prestations informatiques et téléphoniques servies au Syndicat des Eaux du Vivier par la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications - Convention | Monsieur Jean-Louis SIMON |
23 | Admission, acheminement et distribution des envois de correspondances, de messages de communication et de colis - approbation du marché subséquent | Monsieur Frank MICHEL |
24 | Acquisition et maintenance de systèmes d'impression - Avenant n°1 | Monsieur Frank MICHEL |
25 | Subvention à Niort Associations - Acompte | Madame Josiane METAYER |
26 | Projets fédérateurs des classes APAC | Madame Delphine PAGE |
27 | Classes de découvertes sans nuitées - 2013 | Madame Delphine PAGE |
28 | Classes de découvertes avec nuitées - 2013 | Madame Delphine PAGE |
29 | Parc des expositions - Demande de mise à disposition gratuite du Pavillon des Colloques au profit du Pétanque Club Péxinois | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
30 | Dispositif appels à projets et expérimentation en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE |
31 | Dispositif départemental d'aide à l'initiative des jeunes - Avenant n°6 | Madame Anne LABBE |
32 | Défibrillateurs - Conventions d'installation et de surveillance | Madame Anne LABBE |
33 | Subvention à l'association Départementale d'aide aux victimes des Deux-Sèvres (AVIC 79) - Prorogation de la convention d'objectifs et acompte | Monsieur Christophe POIRIER |
34 | Conventions pluriannuelles d'objectifs avec les clubs de haut niveau | Madame Chantal BARRE |
35 | Subvention au Comité Départemental de Gymnastique des Deux Sèvres pour l'organisation du championnat de France de gymnastique festive en 2013 | Madame Chantal BARRE |
36 | Charte de l'intervenant bénévole dans le cadre des animations extra et périscolaires de la Ville de Niort | Monsieur Patrick DELAUNAY |
37 | Conventions d'acompte avec les Centres Socioculturels et l'Ensemble Socioculturel Niortais | Monsieur Patrick DELAUNAY |
38 | Subvention à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - Prorogation de la convention d'objectifs et Acompte | Madame Geneviève GAILLARD |
39 | Organisation des championnats de France universitaires d'escalade à l'Acclameur | Madame Geneviève GAILLARD |
40 | ZAC Pôle Sports - Autorisation de découvert pour le financement des aménagements à effectuer par la SEM Deux-Sèvres Aménagement | Madame Geneviève GAILLARD |
41 | Compensation pour les concessions de stationnement de Marcel Paul, La Roulière, Saint Jean et Espace Niortais pour l'exercice 2013. | Monsieur Amaury BREUILLE |
42 | Aménagement du Bourg de Sevreau - Demande de subvention auprès du Conseil général des Deux-Sèvres | Monsieur Amaury BREUILLE |
43 | Effacement de réseaux dans le Bourg de Sevreau - Demande de participation financière auprès du CTER | Monsieur Amaury BREUILLE |
44 | Place de la Brèche - Marché de travaux - Avenants n° 1 aux lots 4 et 7 du DCE 4, n° 2 aux lots 20, 22 et 23, n° 3 des lots 15 et 18 et n° 4 du lot 17, n° 5 du lot 14 du DCE 3 | Monsieur Amaury BREUILLE |
45 | Réfection du platelage bois des passerelles du centre ville - Marché de travaux - Avenant N°1 | Monsieur Amaury BREUILLE |
46 | Site de l'ancienne usine Erna Boinot - Réhabilitation d'un bâtiment associatif - PRUS OPERATION E10TER - Lot 2 - Avenant n° 1 | Madame Josiane METAYER |
47 | PRUS – Accession Sociale à la propriété - Convention portant subventionnement d'une opération d'accession à la propriété dans le cadre du projet de rénovation urbaine - Avenant N°1 | Madame Josiane METAYER |
48 | Aménagement de l'aire de camping cars : demande de subvention proxima au Conseil général | Monsieur Christophe POIRIER |
49 | Travaux de rénovation des clapets des vieux ponts - Marché de travaux - Avenant n°1 | Madame Nicolle GRAVAT |
50 | Aérodrome de Niort-Marais Poitevin - Contrat 'Carte d'avitaillement Total Raffinage Marketing' | Madame Chantal BARRE |
51 | Aérodrome de Niort Marais Poitevin - Convention d'occupation du domaine public | Madame Chantal BARRE |
52 | Vallée Guyot – Modification des périmètres d'étude et de sursis à statuer | Monsieur Frank MICHEL |
53 | Travaux neufs, grosses réparations et entretien 2013-2016 - Lot 13 peinture, revêtements muraux - Approbation du marché | Monsieur Frank MICHEL |
54 | Acquisition d'une parcelle de terrain rue de Strasbourg | Monsieur Frank MICHEL |
55 | Impasse de Cobourg : acquisition de l'extrémité par la Ville | Monsieur Frank MICHEL |
56 | Acclameur - Réalisation de travaux préparatoires avant exploitation des bâtiments - Lot n°7 - Avenant n° 1 | Monsieur Frank MICHEL |
57 | Acclameur - Réalisation d'un centre de développement du sport, d'une halle des sports et d'un espace acrobatique - Lot 21b Chaufferie bois eau chaude solaire - Avenant n° 3 | Monsieur Frank MICHEL |
58 | Groupe scolaire Jean Zay - Construction d'une école élémentaire et d'un restaurant scolaire et réhabilitation de l'école maternelle - Phase 3 et 4 - Marchés de travaux - Avenants n° 2 au lot 19, n° 3 au lot 11, n° 4 aux lots 2, 12 et 17, n° 5 aux lots 3 et 9 et n° 6 au lot 16 | Monsieur Frank MICHEL |
59 | Chantiers d'insertion 2013 - Approbation des conventions de chantiers entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) | Monsieur Frank MICHEL |
60 | Divers bâtiments Ville de Niort - Avenants de prolongation de mise à disposition en vue d'un usage partagé d'équipements municipaux au profit de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Frank MICHEL |
61 | Vente aux enchères publiques de propriétés appartenant à la Ville de Niort | Monsieur Frank MICHEL |
62 | Dénomination de voie et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Frank MICHEL |
63 | Subvention exceptionnelle pour le Congrès national 2013 de la ligue nationale des Droits de l'Homme | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
64 | Aide aux associations - Partenariat pour le développement des jardins solidaires du quai de Belle-Île | Monsieur Frank MICHEL |
65 | SEM des Halles - Rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au Conseil de surveillance - Année 2011 | Madame Geneviève GAILLARD |
66 | SO SPACE - Rapport du Délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au Conseil de surveillance - Année 2011 | Madame Geneviève GAILLARD |
67 | Biodiversité - Eau - Inventaire communal des Zones Humides - annule et remplace la délibération D-2012-430 du 17 septembre 2012 | Madame Nicolle GRAVAT |