1 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD |
2 | Rapport annuel d'activités de la Communauté d'Agglomération de Niort - exercice 2011 | Madame Geneviève GAILLARD |
3 | Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - exercice 2011 | Madame Geneviève GAILLARD |
4 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier - Exercice 2011 | Madame Geneviève GAILLARD |
5 | Schéma communal de défense extérieure contre l'incendie - Convention d'étude avec le SDIS | Monsieur Christophe POIRIER |
6 | ErDF/EDF - Contrôle de service public délégué - Rapport d'activité 2011 de distribution et de fourniture d'électricité | Monsieur Alain PIVETEAU |
7 | GrDF - Contrôle de service public délégué - Rapport d'activité 2011 de distribution de gaz naturel | Monsieur Alain PIVETEAU |
8 | Parc des expositions de Noron - Exploitation - Délégation de Service Public (DSP) - Décision de principe | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
9 | Golf Municipal de Romagné - Exploitation Délégation de Service Public (DSP) - Décision de principe | Madame Chantal BARRE |
10 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON |
11 | Protection sociale complémentaire - risque prévoyance : convention de remboursement des coûts de publicité entre la Ville et la CAN | Monsieur Jean-Louis SIMON |
12 | Personnel municipal - Ratio d'avancement à l'échelon spécial de l'échelle 6 | Monsieur Jean-Louis SIMON |
13 | Service des Sports - Etat des emplois assortis d'un logement de fonction pour necessite absolue de service | Monsieur Jean-Louis SIMON |
14 | Recrutement d'un journaliste bi-média contractuel de catégorie A à la Direction de la Communication | Monsieur Jean-Louis SIMON |
15 | Création d'un emploi occasionnel de dessinateur à la Direction Patrimoine et Moyens | Monsieur Jean-Louis SIMON |
16 | Création d'un emploi temporaire d'archéologue à temps complet à la Direction des Espaces publics | Monsieur Jean-Louis SIMON |
17 | Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès du Centre communal d'action sociale | Monsieur Jean-Louis SIMON |
18 | Convention de mise à disposition partielle de la Directrice des ressources humaines auprès du Centre communal d'action sociale | Monsieur Jean-Louis SIMON |
19 | Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour l'année 2013 | Madame Geneviève GAILLARD |
20 | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation, amélioration de qualité de service et travaux de maintenance de 2 immeubles soit 82 appartements, 12 rue Siegfried et 1 rue Painl | Madame Geneviève GAILLARD |
21 | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 33 logements rue de Galuchet à Niort, Opération de Renouvellement Urbain. | Madame Geneviève GAILLARD |
22 | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres et la Caisse des Dépôts et Consignations pour la résidentialisation et les travaux de maintenance de 5 immeubles soit 200 appartements, 20 rue Méliès, 2-4-6 Place Jouvet et 2-4 rue De Suffren à Niort, | Madame Geneviève GAILLARD |
23 | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la démolition - reconstruction de 48 logements à Niort intitulée 'Alsace Lorraine'. | Madame Geneviève GAILLARD |
24 | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition - amélioration d'un logement à Sainte-Pezenne intitulé '5 rue Centrale' à Niort. | Madame Geneviève GAILLARD |
25 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction d'une halte garderie, rue Jules Siegfried | Madame Geneviève GAILLARD |
26 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de commerces, rue Jules Siegfried | Madame Geneviève GAILLARD |
27 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de commerces et d'un logement de fonction, rue Jacques Cartier | Madame Geneviève GAILLARD |
28 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 17 logements, 9 rue Saint Symphorien | Madame Geneviève GAILLARD |
29 | Garantie d'emprunt accordée à l'association l'Escale auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le réaménagement du centre d'hébergement d'urgence, avenue Saint Jean d'Angély à Niort. | Madame Geneviève GAILLARD |
30 | Garantie d'emprunt accordée à l'association l'Escale auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation du centre d'hébergement du site de Sainte-Pezenne à Niort. | Madame Geneviève GAILLARD |
31 | Fourniture de matériels et consommables électriques - Approbation de l'accord-cadre pour le lot 3 | Madame Geneviève GAILLARD |
32 | Prestation de transports de personnes - Approbation des marchés | Madame Geneviève GAILLARD |
33 | Subvention pour jumelage - lycée Paul Guérin | Monsieur Alain PIVETEAU |
34 | Subventions - Fonctionnement - Unions locales de syndicats | Madame Geneviève GAILLARD |
35 | Subvention - Fonctionnement - Comité de Gestion de la Maison des Syndicats | Madame Geneviève GAILLARD |
36 | Subvention - Manifestations - Associations oeuvrant dans le domaine économique | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
37 | Demande de gratuité pour la location de matériel au profit du Parc Inter Régional du Marais Poitevin | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
38 | Gratuité du Centre de Rencontre et de Communication pour les 30 ans de l'association COREAM | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
39 | Dispositif appels à projets et expérimentation en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE |
40 | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT |
41 | Centre National des Arts de la Rue en Poitou-Charentes - Convention d'objectifs 2012-2015 - Avenant n°1 | Monsieur Nicolas MARJAULT |
42 | Subventions - Convention d'objectifs - Clubs de haut niveau - Acompte | Madame Chantal BARRE |
43 | Subventions - Projets divers - Associations sportives | Madame Chantal BARRE |
44 | Subvention - Fonctionnement - Association oeuvrant dans le domaine Jeunesse-Education populaire | Monsieur Patrick DELAUNAY |
45 | Subventions - Projets spécifiques - Associations oeuvrant dans le domaine de la défense | Monsieur Michel GENDREAU |
46 | Place de la Brèche - marchés de travaux du DCE 3 - avenants aux lots 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 22, 23 et 25. | Monsieur Amaury BREUILLE |
47 | Travaux neufs grosses réparations et entretien en génie civil - Approbation du marché | Monsieur Amaury BREUILLE |
48 | Convention entre UGECAM Auvergne Limousin Poitou-Charentes et la Ville de Niort pour une occupation à titre précaire et révocable du sous sol du domaine public - approbation de la convention | Monsieur Amaury BREUILLE |
49 | Opération d'aménagement de la rue des Ors - Enfouissement des réseaux - conventions entre la Ville de Niort et GEREDIS - Avenants n°1 | Monsieur Amaury BREUILLE |
50 | PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Convention financière avec Habitat Sud Deux-Sèvres pour les travaux de déplacement du réseau de chauffage de la rue SIEGFRIED nord | Madame Geneviève GAILLARD |
51 | PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'espaces extérieurs dans le cadre du PRUS - Opérations A15, A16, A18, A34 ET E6 | Madame Geneviève GAILLARD |
52 | PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Convention financière avec le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) pour le déplacement de deux bornes incendie rue Jules SIEGFRIED | Madame Geneviève GAILLARD |
53 | PRUS – Projet de Rénovation Urbaine et Sociale – Dépôt de demande de subvention pour l'opération d'équipement ' Démolition école élémentaire groupe scolaire Jean Zay (E9) ' du quartier du Clou Bouchet. | Madame Geneviève GAILLARD |
54 | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux bailleurs | Monsieur Jacques TAPIN |
55 | Gratuité d'utilisation du domaine public durant les travaux d'aménagement du centre ville | Monsieur Christophe POIRIER |
56 | Avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine public avec l'entreprise Hellucha | Monsieur Christophe POIRIER |
57 | Convention de participation financière avec la CAN pour la mise en oeuvre de la taxe locale sur la publicité extérieure | Monsieur Christophe POIRIER |
58 | Biodiversité - Eau - Inventaire communal des zones humides | Madame Nicole GRAVAT |
59 | Convention de partenariat relative à la réalisation de l'étude préalable au contrat territorial milieux aquatiques de la Sèvre Niortaise et du Marais Poitevin | Madame Nicole GRAVAT |
60 | Partenariat avec le Parc Interrégional du Marais Poitevin pour le suivi de la population d'anguilles dans la Sèvre Niortaise | Madame Nicole GRAVAT |
61 | Restauration de berge sur la coulée verte - Convention de partenariat avec L'IIBSN | Madame Nicole GRAVAT |
62 | Aérodrome de Niort - Nouvelle dénomination | Madame Chantal BARRE |
63 | Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Délégation de Service Public (DSP) - choix du délégataire et approbation du contrat | Madame Geneviève GAILLARD |
64 | Réseau de chaleur des Brizeaux - approbation de la police d'abonnement entre la Ville de Niort et IDEX ENERGIES pour la fourniture d'énergie au groupe scolaire des Brizeaux | Madame Geneviève GAILLARD |
65 | Crèche Mélodie sise 42 rue des Justices - convention de refacturation des consommations de chauffage et de production d'eau chaude entre la ville de Niort et le CCAS | Madame Geneviève GAILLARD |
66 | Site de l' ancienne usine Erna Boinot - réhabilitation d'un bâtiment associatif-PRUS-Opération E10ter - attribution des marchés de travaux | Madame Geneviève GAILLARD |
67 | Groupe scolaire Jean Zay - construction d'une école élémentaire et d'un restaurant scolaire et réhabilitation de l'école maternelle - signature du marché 'désamiantage toitures terrasses' | Madame Geneviève GAILLARD |
68 | Groupe scolaire Jean Zay - construction d'une école élémentaire et d'un restaurant scolaire et réhabilitation de l'école maternelle - avenants aux marchés de travaux des lots 5, 10, 12, 15, 16, 17 et 18 | Madame Geneviève GAILLARD |
69 | Acclameur - Réalisation de travaux préparatoires avant exploitation des bâtiments- Attribution des marchés de travaux | Madame Geneviève GAILLARD |
70 | Centre Du Guesclin - Bâtiment B - Convention de mise à disposition d'ateliers à la ville de Niort par la communauté d'agglomération de Niort | Madame Geneviève GAILLARD |
71 | Maison de quartier de Sainte Pezenne - extension de l'équipement et modification de la façace Est - dépôt du permis de construire | Madame Geneviève GAILLARD |
72 | Petit village de Ribray - groupe de vieilles maisons - dépôt du permis de démolir | Madame Geneviève GAILLARD |
73 | OPAH RU – marché de suivi-animation - Avenant n°4 | Madame Geneviève GAILLARD |
74 | Aménagement de la Place du Donjon et de ses abords - Redéploiement d'un crédit FNADT de 100 000 EUROS affecté au projet du site BOINOT sur 'l'opération du Donjon - Phase 2' | Madame Geneviève GAILLARD |
75 | Déclassement d'une partie du Domaine public - rue Jacques Daguerre en vue de sa cession pour la construction d'équipements sociaux et commerciaux dans le cadre du PRUS | Madame Geneviève GAILLARD |
76 | Dénomination de voies et espaces publics : suppression d'une dénomination | Madame Geneviève GAILLARD |
77 | Acquisition de parcelles de terrain rue des Amourettes pour la préservation de la biodiversité et les aménagements du côteau (AI n° 26 - 27 et 1) | Madame Geneviève GAILLARD |
78 | Acquisition d'une parcelle de terrain rue des Amourettes pour la préservation de la biodiversité (AI n° 154) | Madame Geneviève GAILLARD |
79 | Echange de parcelles avec le Conseil général | Madame Geneviève GAILLARD |
80 | Cession de terrains rue des Prés Faucher | Madame Geneviève GAILLARD |
81 | Cession à la SEMIE d'une partie des parcelles section DM n° 740p et DM n° 739p rue Saint-Symphorien | Madame Geneviève GAILLARD |
82 | Subvention - Convention d'objectifs - Association Départementale d'Aide aux Victimes des Deux-Sèvres | Monsieur Christophe POIRIER |