| 1 | Recueil des décisions L.2122-22 du code général des collectivités territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 2 | Agenda 21 - Appel à projet 2012 - Demande de subvention auprès de la DREAL Poitou-Charentes | Monsieur Jacques TAPIN Adjoint au Maire |
| 3 | Refonte graphique du magazine municipal Vivre à Niort et du site internet www.vivre-a-niort.com - Approbation de l'accord-cadre | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 4 | Création d'une redevance sur les distributeurs de billets accessibles depuis le domaine public | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| 5 | Tableau des effectifs - mise à jour | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 6 | Régime Indemnitaire des agents de la police municipale - modification de l'annexe de la délibération du 8 mars 2010 modifiée | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 7 | Personnel municipal – techniciens - régime indemnitaire – modification de l'annexe de la délibération du 8 mars 2010 modifiée | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 8 | Mise à disposition partielle d'un agent du CCAS auprès de la Ville de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 9 | Emplois occasionnels - Création d'un poste d'agent d'accueil à la Direction de l'animation de la Cité | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 10 | Emplois occasionnels - Créations de postes au service des écoles | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 11 | Emplois occasionnels - Créations de postes pour les Accueils de Loisirs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 12 | Emplois occasionnels - Création d'un poste de chargé de recrutement à mi temps | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 13 | Création d'un emploi occasionnel de concepteur(trice) journaliste à la Direction de la communication | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 14 | Recrutement d'un agent contractuel rédacteur en chef du magazine municipal | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 15 | Recrutement d'un agent contractuel de chef de projet de la cellule médias et hors médias | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 16 | Logement de fonction - Modification de la liste des logements pour utilité de service | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 17 | Participation au financement de la protection sociale complémentaire au titre de la prévoyance | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 18 | Acquisition de matériels informatiques à l'UGAP | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 19 | Assistance à Maîtrise d'Ouvrage - Pour l'achat de Services de télécommunications - Groupement de commande entre la Communauté d'Agglomération de Niort, le Conseil Général et la Ville de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 20 | Tarifs municipaux - Tarification spécifique de l'aérodrome de Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 21 | Tarifs municipaux - Patinoire saison 2012-2013 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 22 | Décision Modificative n°1 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 23 | Sortie des biens de faible valeur de 2010 amortis en 2011 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 24 | Fourniture d'outillage à main, électroportatif et consommables - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 25 | Fourniture de carburant en vrac - Adhésion à un groupement de commande | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 26 | Installation de panneaux photovoltaïques - Adhésion à un groupement de commandes | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 27 | Unions locales de Syndicats - Présentation des rapports d'activités et financiers 2011 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 28 | Niort-Associations - Convention d'objectifs - Avenant n°1 - Solde de la subvention | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 29 | Avis sur la carte scolaire - Rentrée scolaire 2012 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 30 | Demande de subvention C.U.C.S. - Poney Maître d'Ecole dans les écoles situées en ZEP | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 31 | Centre Communal d'Action Sociale - Contrat Enfance Jeunesse - Subvention au titre de l'année 2012 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 32 | Subventions - Classes de découverte avec nuitées - Année 2012 - Solde | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 33 | Subvention - Contrat Enfance Jeunesse - Centres socioculturels - Année 2012 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 34 | Parc des expositions - Gratuité du Centre de rencontre et de communication - Soirée de présentation du SDEC par la CAN | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 35 | Parc des expositions - Demande de mise à disposition gratuite au profit de la compagnie Carabosse | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 36 | Parc des expositions - Gratuité exceptionnelle du Centre de Rencontre et de Communication au profit de l'ANJCA | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 37 | Dispositif appels à projets en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| 38 | Défibrillateurs - Conventions d'installation et de surveillance | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| 39 | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 40 | Avenant n°4 à la convention d'objectifs du Camji - projet artistique et culturel 2011 - 2012 - 2013 | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 41 | Avenant n°16 à la convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale - Le Moulin du Roc | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 42 | Festival de la diversité biologique et culturelle - Conventions avec les différents partenaires | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 43 | Associations sportives - Subventions pour projets spécifiques | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 44 | Convention d'occupation du domaine public et fixation du montant de la redevance et des conditions d'occupation des équipements sportifs et locaux municipaux entre la Ville de Niort et la S.A.S.P. Chamois Niortais | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 45 | Convention de mise à disposition non exclusive - Equipements sportifs et locaux municipaux - Association Chamois Niortais FC - Centre de Formation | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 46 | Convention d'utilisation non exclusive des équipements sportifs municipaux entre la Ville de Niort et le Service Départemental d'Incendie et de Secours des Deux-Sèvres | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 47 | Convention de mise à disposition non exclusive et de gestion de la structure artificielle d'escalade du Complexe Henri Barbusse de Niort à l'Association Sportive 'Vertiges' | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 48 | Convention de mise à disposition non exclusive et de gestion de la structure artificielle d'escalade du Complexe Henri Barbusse de Niort à l'Association Sportive 'Le Club Alpin Français' | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 49 | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Collèges année scolaire 2011/2012 - Convention financière | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 50 | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Lycées année scolaire 2011/2012 - Convention financière | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 51 | Utilisation du Gymnase du Centre de Formation des Apprentis par l'Association Sportive Niortaise 'Roller Club Niortais' | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 52 | Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens - Versement du solde des subventions - Centres Socioculturels et Ensemble Socioculturel Niortais | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
| 53 | C.A.F. - Convention aide aux loisirs - Année 2012 | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
| 54 | Projet Passeport enfants C.A.F. - 2012 | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
| 55 | Centres Socioculturels - Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
| 56 | ZAC Pôle Sports - Garantie d'emprunt de 3 000 000 euros sur 3 ans, pour le financement des aménagements à effectuer par la SEM Deux-Sèvres Amenagement | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 57 | ZAC Pôle Sports - Convention publique d'aménagement - Convention n°7 d'avance de trésorerie | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 58 | ZAC Pole Sports - Convention publique d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité (réalisations 2011 / prévisions 2012) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 59 | Tarifs de stationnement - modalités applicables aux résidents dans le périmètre du stationnement payant | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 60 | Place de la Brèche - Marché de travaux - DCE 3 - lot 13 - Avenant n°2 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 61 | Place de la Brèche - Litige avec la Société SEG FAYAT - Protocole d'accord transactionnel | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 62 | Place du Donjon - reconquête des espaces publics de la place du Donjon et de ses abords - Avenant n°5 au marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 63 | Aménagement des voies - rue de la Mirandelle - rue des Fiefs - impasse de Chey - rue de la Croix des Pèlerins - Marché de Maîtrise d'Oeuvre - Approbation de l'Avant-projet et fixation du forfait définitif | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 64 | Aménagement du Boulevard Baudelaire - Liaison avec la rue du Fief Joly et la rue de Chantelauze - Avenant aux lots 1 et 2 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 65 | Aménagement du coeur de quartier de Saint-Liguaire - Approbation de signature des Marchés - lots 1 - 2 - 3 - 4 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 66 | Rue de Ribray - Avenue de la Venise Verte - Rénovation de l'éclairage public - Consultation par procédure adaptée - Signature du marché de travaux | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 67 | Travaux d'entretien d'espaces naturels et d'espaces verts - Approbation du Marché | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 68 | SEMIE : Rapport annuel des mandataires de la ville au sein du Conseil de Surveillance pour l'année 2010 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 69 | SEMIE - Mode de gouvernance - Substitution d'un conseil d'administration aux directoire et conseil de surveillance | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 70 | PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Déplacement des réseaux GRDF | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 71 | PRUS - Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des espaces publics du Clou Bouchet dans le cadre du PRUS - Opérations A2, A4, A6, A9, A12 ET TCSP - Avenant n°2 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 72 | PRUS - Convention de transfert de la maîtrise d'ouvrage avec la Communauté d'agglomération de Niort pour la conception et la réalisation des ouvrages spécifiques au transport en commun en site propre sur le périmètre du PRUS - Avenant n°1 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 73 | PRUS - Plan d'accompagnement commerces - Création d'une commission de règlement amiable pour les travaux de rénovation urbaine et sociale quartier du Clou Bouchet | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 74 | PRUS - Plan d'accompagnement commerces - Création d'une commission de règlement amiable pour les travaux de rénovation urbaine et sociale quartier de la Tour Chabot Gavacherie | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 75 | Commission de règlement amiable - Travaux rue Victor Hugo - Demande d'indemnisation de la SARL TROISEM pour le magasin Marché Plus | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 76 | Commission de règlement amiable - Travaux avenue Bujault - Demande d'indemnisation de la SARL MOULAY IDRISS pour le restaurant 'La Table du Maroc' | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 77 | Commission de règlement amiable - Travaux rue Brisson - Demande d'indemnisation de la SARL CAVA'NIORT pour l'enseigne Cavavin | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 78 | Commission de règlement amiable - Travaux Place du Temple - Demande d'indemnisation du restaurant MELANE | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 79 | SEM des Halles - Contrat de délégation de service public - Avenant n°1 | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 80 | SEM des Halles - Tarifs redevance déchets - Modification | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 81 | Parking Moulin du Milieu - Installation des barrières d'accès payant - Marché de travaux - Avenant | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| 82 | Transfert du marché des commerçants non sédentaires du parking du Moulin du Milieu sur la Place du Donjon | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| 83 | Place de la Brèche - Video protection - Mise en place de huit caméras extérieures - demande de subvention | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| 84 | Aérodrome de Niort Souché - Convention d'occupation du domaine public entre la SCI Jean Mermoz et la Ville de Niort - Avenant n° 1 | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 85 | Aérodrome de Niort Souché - Remise en place du service AFIS en tour de contrôle - Conventions de partenariat et convention de prestations de service | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 86 | Conventions cadre avec les associations de protection des animaux | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 87 | OPAH RU – attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 88 | Parking souterrain Saint-Jean - convention de gestion de 16 places privatives | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 89 | Locaux 38-40 avenue Saint-Jean d'Angély - Convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 90 | Déclassement du domaine public d'une partie de la parcelle EO n° 74 en vue de sa cession à l'association GPA 79 - Groupement PEP APAJH | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 91 | Centre Du Guesclin - Création d'un studio de répétition - Demande de subvention auprès de la Région Poitou-Charentes | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 92 | Requalification des Halles de Niort - Marché de Maîtrise d'Oeuvre - Avenant n°1 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 93 | Restauration des toitures de groupes scolaires - Attribution des marchés de travaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 94 | Cession de véhicules à l'association A.I.V.E. | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 95 | Fourniture de chassis cabines, véhicules, équipement bras hydrauliques et bennes - Lot n°1 - Avenant n°1 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 96 | Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation de la modification n°8 (simplifiée) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 97 | Approbation de la convention portant sur le principe d'accès piétonniers pour le public, passage du Commerce | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 98 | Rue de la Mirandelle : acquisition d'une parcelle en emplacement réservé pour l'élargissement de la rue (création d'une voie piétonne et d'une piste cyclable) KL 242 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 99 | Rue de Strasbourg : acquisition d'immeubles en vue de créer des logements nouveaux (CP 662 - 232 et 219) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 100 | Rue de Strasbourg : acquisition d'un immeuble en vue de créer des logements nouveaux (CP n° 663) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 101 | Classement de diverses parcelles dans le Domaine Public - article 318-3 du Code de l'urbanisme | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 102 | Cession de parcelles de terrain rue de Telouze (KO 63 - 35 et 71) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 103 | Cession de terrains - CCAS - Construction d'un pôle de la petite enfance - rue Jean Chardin / P. Bruegel | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 104 | Cession de terrains à HSDS Allée Claris de Florian - Réalisation de logements sociaux dans le cadre du PRUS | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 105 | Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 106 | Déclassement d'une partie du Domaine public rue Laurent Bonnevay en vue de sa cession pour la construction de logements dans le cadre du PRUS | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 107 | Subvention - Convention d'objectifs - Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) - 2ème acompte | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 108 | Subventions - Conventions d'objectifs - Associations caritatives | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
| 109 | Projet de plate-forme d'aide alimentaire - Etude opérationnelle de faisabilité - Demande de subventions | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
| 110 | Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble au Clou Bouchet | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
| 111 | Subventions - Fonctionnement - Organisme oeuvrant dans le domaine du handicap | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 112 | Adhésion au centre de ressources clauses sociales de l'association Alliance Nationale des Villes d'Innovation pour l'Emploi | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 113 | Subvention - Fonctionnement - Associations oeuvrant dans le domaine de l'insertion | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 114 | Subvention - Fonctionnement - Association pour la Formation Professionnelle le Développement de l'Education Permanente et l'Aide à l'Insertion (ASFODEP) | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 115 | Subvention - Convention d'objectifs - L'Escale - Des Logements et Services pour les Jeunes - Maison de l'Europe | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
