| 1 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 2 | Agenda 21 - Plan d'actions 2012 - 2015 | Monsieur Jacques TAPIN Adjoint au Maire |
| 3 | Tableau des effectifs - Mise à jour | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 4 | Financement par le FIPHFP de matériel scolaire et professionnel à destination d'un apprenti - Signature d'une convention | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 5 | Création d'un emploi occasionnel de technicien à la Direction patrimoine et moyens | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 6 | Prestation de Tierce Maintenance Applicative et d'hébergement des sites internet de la Ville de Niort - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 7 | Actualisation de la durée d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles du compte 204 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 8 | Mise en place du paiement des recettes locales par TIPI - Titres payables sur Internet | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 9 | Fourniture de matériels et consommables électriques - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 10 | Fourniture de peintures, produits assimilés respectueux de l'environnement et accessoires - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 11 | Prestation de surveillance et gardiennage - Approbation des accords-cadres | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 12 | Adhésion à un groupement de commande pour l'achat de fournitures administratives | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 13 | Adhésion à un groupement de commande pour l'achat et la livraison de papier à usage des photocopieurs et des imprimantes | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 14 | Subvention pour jumelage - Lycée Jean Macé | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| 15 | Délégation de service public de l'Acclameur - Choix du délégataire et approbation du contrat | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 16 | Subvention - Convention d'objectifs - Union Locale des Amicales de Quartiers de Niort | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 17 | Subvention - Manifestation - Association Hors Cadre | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 18 | Carte scolaire - Modification des périmètres scolaires P. Bert et J. Michelet - annule et remplace la délibération n°20120125 du 2 avril 2012 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 19 | Désaffectation du logement de fonction sis 13 A rue Louis Braille - école Louis Pasteur | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 20 | Foirexpo 2012 - Convention entre la Ville de Niort et la Chambre de Commerce et d'Industrie des Deux-Sèvres | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 21 | Parc des Expositions - Gratuité du Théâtre Jean Richard au profit du groupement d'action et de résistance pour la défense de l'hôpital public | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 22 | Parc des Expositions - Demande de mise à dispositon gratuite du Pavillon des Coloques au profit du CSC « Les Chemins Blancs » | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 23 | Parc des Expositions - Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication au profit de l'OMA 'Ouverture au Monde des Aînés' | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 24 | Parc des Expositions - Centre de Rencontre et de Communication - Mise à disposition gratuite au profit du Lions Club Niort Doyen - Téléthon 2012 | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 25 | Parc des Expositions - Centre de Rencontre et de Communication - mise à disposition gratuite pour l'organisation d'une soirée d'accueil des nouveaux étudiants | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 26 | Avenant n°2 entre la Ville de Niort et le Club de cyclotourisme et de randonnée pédestre de Chauray (COSFIC 2012) | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 27 | Subvention - Manifestation - Associations oeuvrant dans le domaine économique | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 28 | Organisation de Niort Plage - Convention avec l'Office du Tourisme de Niort Marais Poitevin | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| 29 | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| 30 | Subventions - Fonctionnement - Associations classifiées dans la diversité | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| 31 | Avenant modificatif à la convention entre la Ville de Niort et la Scène Nationale Le Moulin du Roc pour la mise en oeuvre des actions de la mission de préfiguration du CNAR Poitou-Charentes. | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 32 | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 33 | Subventions annuelles de fonctionnement aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 34 | Festival de la diversité biologique et culturelle - Convention avec les différents partenaires | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 35 | NIORT PLAGE 2012 - Convention de prestation de service entre la Ville de Niort et les associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 36 | NIORT PLAGE 2012 - Renouvellement Convention cadre de mise à disposition non exclusive des installations sportives installées à titre temporaire sur le site de Pré-Leroy | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 37 | Subventions - Manifestations - Associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 38 | Subventions - Fonctionnement - Associations sportives de compétition | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 39 | Subventions - Fonctionnement - Associations sportives de loisirs | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 40 | Convention de mise à disposition non exclusive du Stand de Tir de la Mineraie aux services de La Police Nationale pendant les créneaux du Stade Niortais Tir | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 41 | Convention de mise à disposition non exclusive du parcours acrobatique en hauteur et du parcours tyrolienne. | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 42 | Convention de mise à disposition non exclusive d'équipements à l'Association 'L'Olympique Léodgarien' | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 43 | Place du Donjon - Convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques préventives relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive sur la rue Léon Blum | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 44 | Convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques préventives relative a la réalisation du diagnostic d'archéologie préventif Place Constant SABOUREAU | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 45 | Place de la Brèche - Marché de travaux - Avenants n° 2 aux lots 16 et 17 et avenant n° 3 au lot 14 du DCE 3 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 46 | Mise en accessibilité du quartier de Goise-Champommier-Champclairot - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - annule et remplace la délibération n°D20110409 du 19 septembre 2011 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 47 | Aménagement de la rue de la Mirandelle - de la rue des Fiefs - de l'impasse de Chey - de la rue de la Croix des Pèlerins - Convention de transfert de Maîtrise d'Ouvrage entre le Syndicat des Eaux du Vivier et la Ville de Niort | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 48 | Maintenance des dispositifs homologués pour le contrôle automatisé de franchisssement de feux rouges sur Niort - Convention avec l'Etat, Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable, des Transports et du Logement | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 49 | Convention d'engagement volontaire des acteurs de conception, réalisation et maintenance d'infrastructures routières, de voirie et d'espace public urbain | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 50 | PRUS - Convention de Transfert de la Maîtrise d'Ouvrage avec la Communauté d'Agglomération de Niort pour la réalisation des ouvrages spécifiques à l'assainissement | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 51 | PRUS - Opérations de repositionnement des commerces de la rue Jules Siegfried et de la Place Jacques Cartier - Versement de subvention d'équilibre à la Société d'Economie Mixte Immobilière et Economique (SEMIE) Maître d'ouvrage des opérations économiques | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 52 | PRUS - Appel à projet CNDS - Demande de Subvention pour la création d'un espace sportif place Joseph Cugnot - Clou Bouchet | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 53 | PRUS - Approbation de la convention triennale entre la Ville de Niort et la Mission Pour L'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) pour la réalisation de travaux d'aménagements d'espaces publics du quartier du Clou Bouchet et de la Tour Chabot-Gavacherie | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 54 | PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Déplacement des réseaux ERDF | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 55 | PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Convention financière avec France Télécom | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 56 | PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Convention financière avec le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 57 | PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Dévoiement des réseaux Numéricable | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 58 | PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Convention financière avec Habitat Sud Deux-Sèvres pour les travaux de déplacement du réseau de chauffage | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 59 | PRUS - Diversification de l'habitat - Convention avec PROCIVIS | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 60 | PRUS : Diversification de l'habitat - Convention tripartite Ville de Niort / ANRU / Bouygues Immobilier - Subventions Ville de Niort | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 61 | Désaffectation d'une emprise de terrain intégrée au sein du groupe scolaire Ernest Pérochon, après accord de Madame la Préfète des Deux-Sèvres | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 62 | Partenariat avec le Parc Interrégional du Marais Poitevin pour le suivi de la population d'anguilles dans la Sèvre Niortaise | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| 63 | Protection et entretien du Marais Poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'association pour l'insertion AIPEMP | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| 64 | Vallée Guyot - Autorisation de signature d'un marché d'étude de conception urbaine | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 65 | Approbation de la modification n°7 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 66 | Rue de la Mirandelle - acquisition d'une parcelle en emplacement réservé pour l'élargissement de la rue - création d'une voie piétonne et d'une piste cyclable IM 72 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 67 | Cession à HSDS de terrains pour résidentialisation d'un immeuble dans le cadre du PRUS - rue Max Linder | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 68 | Cession à HSDS de parcelles de terrain pour la construction de logements neufs et la résidentialisation dans le cadre du PRUS - rue Georges Méliès - Précisions complémentaires | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 69 | Cession à la SEMIE de parcelles de terrain dans le cadre du PRUS pour la réalisation de bâtiments regroupant les commerces rue Jacques Cartier | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 70 | Loi n° 2012 - 376 du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire : modalités de la consultation du public | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 71 | Incorporation des voies privées dans le domaine public : définition des critères et des modalités financières | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 72 | Déclassement de voies du domaine public - quartier Nord - Les Sablières | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 73 | Déclassement du Domaine public d'une partie de la Place des Capucins et échange de parcelles avec un propriétaire riverain | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 74 | Commerces de la rue Brisson - SARL PARTHENAY'RE IMMOBILIER - Annulation des redevances d'occupation au titre de l'année 2012 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 75 | Villa Pérochon - Réhabilitation - Approbation des lots 2, 7 et 9 des marchés de travaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 76 | Stade Grand Croix - Construction de vestiaires et de sanitaires - Demande de subventions auprès du Conseil Général des Deux-Sèvres, du Conseil Régional Poitou-Charentes, de l'ADEME et des Fédérations Françaises de Football et de Rugby | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 77 | Centre Technique Municipal de la Chamoiserie - Réhabilitation - Approbation des marchés de travaux pour les lots 2 à 7 et de 9 à 12 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 78 | Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments - Attribution des marchés pour les lots 2 et 4 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 79 | Bâtiments municipaux - Contrôles et vérifications techniques périodiques obligatoires pour la période de 2012 à 2016 - Approbation des marchés de service | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 80 | Constitution d'un groupement de commande entre la Ville de Niort, le Centre Communal d'Action Sociale et la Communauté d'Agglomération de Niort pour la passation de marchés à bons de commandes relatifs aux travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voiries et de bâtiments | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 81 | Groupe scolaire Jean Zay - Construction d'une école élémentaire et d'un restaurant scolaire et réhabilitation d'une école maternelle - Avenants aux marchés de travaux - n°2 pour les lots 11 et 14, n°3 pour les lots 2 et 7 et n°4 pour les lots 3 et 9 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 82 | Informatisation des groupes scolaires - Classes élémentaires : avenants n°1 aux lots 1 et 2 des marchés de travaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 83 | Chantiers d'insertion 2012 entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - Avenant n° 1 aux chantiers Villa Pérochon, Pôle Régional des Métiers d'Art et Château de Chantemerle | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 84 | Subventions - Fonctionnement - Associations classifiées dans la solidarité | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 85 | Subventions - projets spécifiques - Associations classifiées dans la solidarité | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 86 | Aide aux associations - Partenariat pour le développement des jardins solidaires du Quai de Belle-île | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 87 | Subventions aux associations oeuvrant en faveur de la solidarité envers les personnes âgées | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
