1 | Recueil des décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
2 | Extension du cimetière de Souché | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
3 | Création d'une chambre funéraire - Avis du Conseil municipal | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
4 | Avenant n°1 à la convention d'occuptation du domaine public avec l'entreprise HELLUCHA | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
5 | Place de la Brèche - Pôle d'échanges et ouvrages secondaires (DCE 4) - Signature des marchés | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
6 | Aménagement d'un couloir de bus avenue de Nantes - demande de subvention auprès du Conseil Général | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
7 | Acquisition de mobiliers unifiés pour le centre ville | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
8 | Requalification du coeur de quartier de Saint-Liguaire - Convention avec GEREDIS pour enfouissement des réseaux aériens - annule et remplace la délibération n°D20110407 du 19 septembre 2011 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
9 | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage publique entre la Communauté d'Agglomération de Niort et la Ville de Niort pour l'aménagement de la rue des Ors - Avenant N°1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
10 | Approbation du nouveau règlement de voirie de la Ville de Niort, intégrant les éléments nécessaires au bon fonctionnement de la Charte de Qualité Urbaine | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
11 | Travaux d'aménagement des espaces extérieurs quartier du Clou Bouchet opération A12 : Aménagement paysager des places et parvis - aménagement de la place Raoul Auzanneau - Dépôt du dossier de demande de permis de construire | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
12 | Commission de Règlement Amiable - Travaux rue Brisson- demande d'indemnisation de vide dressing | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
13 | Commission de Règlement Amiable - travaux rue Victor Hugo - Demande d'indemnisation du Fournil Vendéen | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
14 | Education à l'environnement - Convention de partenariat pour la mise en 'uvre des animations 2012 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
15 | Travaux de rénovation des clapets des Vieux Ponts - Lancement de l'enquête publique | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
16 | Aérodrome : avenant n° 1 aux consignes d'exploitation | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
17 | PACT des Deux-Sèvres - Opération logements sociaux - 42 rue du Dixième | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
18 | Centre Du Guesclin Bâtiment B - Avenant n° 1 à la convention de facturation des charges et frais de fonctionnement entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort en date des 5 et 18 février 2009 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
19 | Ancien kiosque TAN - Demande de permis de démolir | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
20 | Legs Georges GUERIN - Autorisation de vendre les valeurs mobilières | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
21 | Villa Ernest Pérochon - Réhabilitation - Demande de subvention auprès du Conseil général des Deux-Sèvres dans le cadre du contrat Proxima 3 communes | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
22 | Ancienne usine Erna Boinot - réhabilitation d'un bâtiment abritant les associations 'Théâtre de la Chaloupe' et 'Cirqu'en scène' - Demandes de subventions auprès du Conseil général des Deux-Sèvres dans le cadre du contrat Proxima 3 communes et auprès du Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer, des Collectivités territoriales et de l'Immigration | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
23 | Ensemble immobilier du Haut de Brèche - Cession à la société Central Park SARL | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
24 | Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Exploitation - Délégation de service public (DSP) - Décision de principe | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
25 | Désaffectation et déclassement du domaine public d'une emprise de terrain intégrée au sein du groupe scolaire Ernest Pérochon | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
26 | Participation pour création de voies et réseaux - rue Gambetta | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
27 | Cession d'un terrain rue de Ribray | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
28 | Cession de parcelles 'Le Dixième' à STEPHANE BERNARD IMMOBILIER | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
29 | Principe de cession à un investisseur privé de parcelles de terrains pour construction de logements dans le cadre du PRUS (accession sociale à la propriété) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
30 | Versement d'une indemnité au locataire du terrain cadastré ZV n° 408 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
31 | Coulée Verte - classement de diverses parcelles dans le Domaine Public | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
32 | Acquisition du complexe sportif de l'ASPTT sis à Saint-Liguaire (LB n° 1) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
33 | Protection de la Source du Vivier : acquisition de la parcelle CE n° 58 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
34 | Echange de parcelles au lieudit 'Gros Guérin' pour du logement social | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
35 | Echange de parcelles avec Madame BATIOT | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
36 | Classement de diverses parcelles dans le Domaine public - Article 318-3 du Code de l'Urbanisme | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
37 | Classement de chemins ruraux dans le Domaine Public | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
38 | Déclassement d'une partie du Domaine public rue Laurent Bonnevay en vue de sa cession pour la construction de logements dans le cadre du PRUS | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
39 | Révision du Plan Local d'Urbanisme - attribution du marché de prestations intellectuelles | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
40 | OPAH RU - attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
41 | MSA Prestation de Service Accueil de Loisirs Convention d'objectifs et de financement 2012-2014 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
42 | Centres de Loisirs - Modification du règlement | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
43 | Restauration scolaire - Extention aux accueils périscolaires - Modification du règlement intérieur | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
44 | Animations périscolaires - Demande de subvention auprès de la Communauté d'agglomération de Niort dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
45 | Parc des Expositions - Demande de mise à disposition gracieuse du Pavillon des Colloques au profit de la Caisse Régionale d'Assurance Maladie du Centre-Ouest | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
46 | Adhésion et versement de cotisation à la ligue de l'enseignement des Deux-Sèvres | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
47 | Dispositif appels à projets en direction de la jeunesse | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
48 | Convention entre la Ville de Niort et la Mission Locale Sud Deux-Sèvres - Québec | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
49 | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
50 | Avenant n°15 à la convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale Le Moulin du Roc | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
51 | Avenant n°3 à la convention d'objectifs du Camji - Projet artistique et culturel 2011 - 2012 - 2013 | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
52 | Subvention à l'association Chamois Niortais Football Club - Centre de formation | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
53 | Reconduction des Coupons Sport | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
54 | Subvention à Equi'SèvreS - Club Hippique Niortais - Convention pluriannuelle d'objectifs | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
55 | ZAC Pole Sport - Garantie d'emprunt de 1 000 000 euros sur 3 ans, pour le financement des aménagements à effectuer par la SEM Deux-Sèvres Aménagement | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
56 | Evolution des modalités de stationnement - Création de nouveaux tarifs | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
57 | Modification des tarifs des droits d'occupation du domaine public des Halles pour l'année 2012 | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
58 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
59 | Créations d'emplois occasionnels pour les Accueils de Loisirs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
60 | Créations d'emplois occasionnels à la Patinoire | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
61 | Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles du printemps et de l'été | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
62 | Créations d'emplois occasionnels au service des écoles | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
63 | Création d'un emploi occasionnel d'archéologue à temps complet à la Direction des espaces publics | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
64 | Mise à disposition de la secrétaire médicale auprès de la communauté d'agglomération de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
65 | Prestation d'entretien et de nettoyage des locaux de la Ville de Niort - Approbation d'accord cadre | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
66 | Subvention pour jumelage - Lycée Polyvalent Jean Macé | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
67 | Subvention pour jumelage - Collége Pierre et Marie Curie | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |