| 1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 mai 2011 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 2 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 juin 2011 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 3 | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 4 | Débat d'orientations développement durable - Année 2011 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 5 | Budget Primitif 2012 : Débat d'Orientations Budgétaires | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 6 | Décision modificative n° 4 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 7 | Sortie des biens de faible valeur de 2009 amortis en 2010 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 8 | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour un montant de 1 054 000 ' pour la construction de 10 logements rue Chiron Courtinet à Niort. | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 9 | Garantie d'emprunt accordée au Centre Hospitalier de Niort auprès du Crédit Foncier de France pour la reconstruction de l'EHPAD 115 (Le Grand Cèdre) rue de Goise à Niort. | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 10 | SOPAC - Rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au Conseil de surveillance - Année 2010 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 11 | Formations en hygiène et sécurité du travail - Autorisation de signature de marché | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 12 | Matériel pour les Espaces Verts et de manutention - Attribution de marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 13 | Subvention pour jumelage - échange scolaire collège François Rabelais - Lycée Ernestinium Gymnasium Coburg | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| 14 | Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal HLM Niort-Saint-Maixent-l'Ecole - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 15 | Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal d'Energie des Deux-Sèvres - modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 16 | Désignation dans les organismes extérieurs - Associations - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 17 | Régime indemnitaire attribué aux Elus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 1er décembre 2011 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 18 | Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014 entre la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres et la Ville de Niort | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 19 | Parc des Expos - Demande de gratuité du petit Théâtre J. Richard par L'Inspection Académique 79 - Formation d'enseignants | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 20 | Marché de Noël 2011 : convention de prestations de services avec le Chaleuil Dau Pays Niortais | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 21 | Projet insertion et handicap - Centre de loisirs Ernest Pérochon | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
| 22 | Convention entre la Ville de Niort et l'association Les FRANCAS - Finale internationale du concours d'affiches'Agis pour tes droits' | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
| 23 | ZAC POLE SPORT - Demande au préfet de prorogation de la déclaration d'utilité publique | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 24 | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux bailleurs | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 25 | Illuminations Occasionnelles - Marché de fourniture de décors lumineux - Avenant de transfert de marché de SA ITC Illuminations à la Société Illuminations Techniques et Créatives-SARL | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 26 | Mise à jour du tableau de classement des voies communales | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 27 | Classement de diverses parcelles dans le domaine public | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 28 | Cession à Habitat Sud Deux-Sèvres de parcelles sises à la Gavacherie, pour résidentialisation | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 29 | Cession d'une parcelle de terrain BH n° 994 - Chemin des Côteaux de Ribray | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 30 | Cession de la Villa Rose - rue Alsace-Lorraine (CP n° 630) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 31 | Cession à la CAPEB des Deux-Sèvres d'un terrain casdastré section EH n°34 - Annule et remplace la délibération n° D20100448 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 32 | Rue de Villersexel : acquisition d'une parcelle de terrain sise en Emplacement réservé au PLU pour suppression d'un goulet d'étranglement (CO n° 88p) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 33 | Rue des Sources : acquisition d'un terrain pour préservation de la biodiversité (section LD n° 25 - secteur du Centre-Equestre) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 34 | Rue de Telouze : acquisition de la parcelle cadastrée KO n° 24 en Emplacement Réservé pour l'élargissement de la rue (création d'un trottoir et d'une piste cyclable) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 35 | Instauration du permis de démolir sur le territoire de la Commune | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 36 | Vallée GUYOT - Définition du périmètre d'étude d'aménagement - confirmation des modalités de concertation et instauration du sursis à statuer. | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 37 | VALLEE GUYOT - Politique foncière - Convention d'adhésion de projet entre la commune de Niort, la communauté d'agglomération de Niort et l'établissement public foncier de Poitou-Charentes | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 38 | OPAH RU - attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 39 | OPAH RU Avenant n°1 à la convention d'adhésion projet « OPAH RU COEUR DE VILLE » passée entre la commune de Niort, la communauté d'agglomération de Niort et l'Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 40 | Approbation du contrat Proxima 3 communes concernant la période de 2008 à 2013 pour la mise en oeuvre du programme opérationnel de la ville de Niort - convention entre la ville de Niort et le Conseil général des Deux Sèvres | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 41 | Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments - attribution des marchés pour les lots n° 1,3,5,6 et 7 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 42 | Electromobilité - achat de véhicules électriques - demande de subventions auprès de la Région Poitou Charentes | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 43 | Groupe scolaire Jean Zay - Construction d'une école élémentaire et d'un restaurant scolaire et réhabilitation de l'école maternelle - phases 2 - 3 - 4 - Marchés de travaux - Avenants n°2 pour les lots 8, 12 et 17 - Avenants n°3 pour les lots 3, 9, 10 et 15 - avenant n°4 pour le lot 16 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 44 | Maison de quartier du Clou Bouchet : restructuration - Marchés de travaux - Avenant n°1 pour le lot 10 chauffage et ventilation et avenant n°2 pour le lot 5 menuiserie intérieure bois | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 45 | Ilot Atlantique - Utilisation du réseau de chauffage du Clou Bouchet - Convention entre la ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et Dalkia France pour la fourniture d'énergie au groupe scolaire Jean Zay | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 46 | Site Boinot - Maison patronale - réfection de la charpente et de la couverture - avenant n°1 au lot 2 des marchés de travaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
