1 | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 25 octobre 2010 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
2 | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
3 | Approbation des comptes administratifs 2010 - Budget Principal, Budgets Annexes | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
4 | Compte de gestion 2010 - Budget Principal et Budgets Annexes | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
5 | Affectation de résultats 2010 : Budget Principal et Budgets Annexes | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
6 | Budget Primitif de l'exercice 2011 comprenant le budget principal et les budgets annexes | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
7 | Carte scolaire - modification des périmètres scolaires | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
8 | Commissions municipales - désignation des membres - modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
9 | Représentation dans les organismes extérieurs - Association - Mission Locale des Jeunes du Sud Deux-Sèvres - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
10 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
11 | Réglement d'indemnisation des stagiaires | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
12 | Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles du printemps et de l'été | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
13 | Création d'un emploi de chargé de mission pour le festival de la diversité biologique et culturelle TECIVERDI | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
14 | Remboursement des frais de déplacement des agents du pool de remplacement du service des affaires scolaires | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
15 | Foire Exposition - Tarifs parking foirexpo 2011 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
16 | Foirexpo 2011 - Tarifs des soirées à thème | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
17 | Marché d'appel d'offres 'Fourniture de matériels Espaces Verts' - Approbation du DCE et signature des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
18 | Accord cadre services postaux et services connexes - Attribution du marché subséquent affranchissement - Approbation du marché à souscrire avec la Poste | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
19 | Subvention au Comité de Gestion de la Maison des Syndicats | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
20 | Parc des expositions - Demande de gratuité de la salle du Pré Leroy au profit de l'association 'Les enfants papillons' | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
21 | Parc des expositions - Demande de gratuité de tente 4x4 au profit du Parc interrégional du Marais poitevin | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
22 | Parc des expositions - Gratuité du Centre de rencontre et de communication au profit du Lions club Val de sèvre - cinquième édition du Salon du vin et de la gastronomie | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
23 | FOIREXPO 2011 - Rémunération accordée aux revendeurs | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
24 | Foirexpo- Adhésion à l'association des Foires et Salons de l'Ouest | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
25 | Foirexpo 2011 - Prise en charge des frais de deplacement et d'hébergement des personnalités invitées | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
26 | FOIREXPO- Attribution de subventions | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
27 | Partenariat d'animation du centre ville été 2010 et Téciverdi - Attribution d'une subvention à la SEM des Halles | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
28 | Subventions à des associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
29 | Subvention de fonctionnement aux associations sportives de haut niveau | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
30 | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
31 | Convention d'objectifs entre la Ville de Niort, l'Etat, la Région Poitou-Charentes et l'association Le Camji | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
32 | Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Niort et l'Ensemble Socioculturel Niortais pour la période 2011-2014. | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
33 | Animations périscolaires - Demande de subvention auprès de la C.A.N. dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
34 | Actualisation de la participation des communes aux frais de scolarité de leurs élèves autorisés à fréquenter les établissements scolaires de la Ville de Niort | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
35 | Renouvellement de la convention du regroupement pédagogique intercommunal concentré entre la ville de Niort et la commune de Sciecq | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
36 | Fourniture de denrées alimentaires - Lot n°6 : Fruits et légumes frais - Approbation d'un avenant n°1 au marché souscrit avec la SARL ESTARELLAS | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
37 | La mise en place du Système de Jalonnement Dynamique des Parkings et Maintenance Logiciel - Approbation du marché | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
38 | Place de la Brèche - Travaux de réalisation du parking et des ouvrages enterrés (DCE2) - Avenant n° 1 pour le lot 12, avenant n°2 pour le lot 3 et avenant n° 4 pour le lot 1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
39 | Place de la Brèche - Marchés de coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS), ordonnancement - Pilotage - Coordination (OPC) - Avenants n°1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
40 | Place de la Brèche - Travaux de surface et lots secondaires (DCE3) - Signature du marché lot n°17 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
41 | Place de la Brèche - branchements électriques avec ERDF - autorisation de signature des conventions | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
42 | Modalités de financement du logement social par la Ville de Niort - Mise en application du PLH de la CAN. | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
43 | Missions de maîtrise d'oeuvre en Voirie et Réseaux - Accord cadre - Election des membres du Jury | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
44 | OPAH RU dans le centre ancien - Avenant n°3 a la convention partenariale | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
45 | OPAH RU - Mission de création et réalisation d¿une nouvelle plaquette d¿information OPAH RU - Demande de subventions auprès de l¿Anah | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
46 | OPAH RU - Opérations de Restauration Immobilière - Approbation des travaux de restauration immobilière | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
47 | OPAH RU - attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
48 | Secteur gare / pôle sante : Autorisation de signature d'un marche d'etude pour la definition de la strategie urbaine du quartier | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
49 | Cession de terrains à Habitat Sud Deux-Sèvres pour du logement social - rue Chiron Courtinet (HN 148 et 149) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
50 | Cession du Moulin de Comporté | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
51 | Cession d'une maison d'habitation sise 1, allée Haute du Jardin des Plantes | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
52 | Projet de déclassement d'une partie de la rue de l'Aérodrome en vue de sa cession à Deux-Sèvres Aménagement | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
53 | Dénomination de voies - annulation de dénomination de trois voies | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
54 | Transfert dans le domaine public des espaces communs réalisés dans le cadre des opérations d'aménagement - Approbation du cahier des procédures et des principes applicables | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
55 | Le Pilori - Travaux de rénovation des salles du rez-de-chaussée - Demande de subventions | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
56 | Annulation du dispositif d'aide à l'installation de chauffe-eau solaires individuels chez les particuliers | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
57 | ZAC Pole Sports - Convention Publique d'Amenagement - Convention n°6 d'avance de tresorerie - Avenant n°1 a la convention n°4 d'avance de tresorerie | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
58 | Subventions aux associations oeuvrant en faveur de la solidarité envers les personnes âgées | Madame Annie COUTUREAU Adjointe au Maire |