| 1 | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Générale des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 2 | Voeu de l'opposition niortaise - Projet de fermeture de l'école Langevin-Wallon | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 3 | Voeu école publique | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 4 | Représentation dans les organismes extérieurs - SEM - Modification - SEMIE | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 5 | Désignation des représentants de la Ville - Conseils de quartiers - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 6 | Réitération de la délibération d'attribution d'un logement de fonction à l'emploi de Directeur Général adjoint chargé des ressources | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 7 | Maintien à titre provisoire du régime indemnitaire aux personnels techniques de catégorie B | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 8 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 9 | Création d'un emploi occasionnel d'instructeur des manifestations à la Direction de l'animation de la cité | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 10 | Création d'un emploi occasionnel d'assistant de développement culturel | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 11 | Création d'un emploi occasionnel d'archéologue à mi-temps à la Direction des Espaces Publics | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 12 | Création d'un emploi de chargé de mission pour le festival de la diversité biologique et culturelle TECIVERDI | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 13 | Créations d'emplois occasionnels pour les Accueils de Loisirs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 14 | Recrutement d'un responsable du service Energies contractuel à la direction Patrimoine et Moyens | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 15 | Recrutement d'un agent contractuel chargé de mission insertion au Projet de Rénovation Urbaine et Sociale | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 16 | Budget 2011 - Vote des crédits par anticipation | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 17 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 18 maisons individuelles rue des Prés du Pairé à Niort. | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 18 | Tarifs Municipaux 2011 - Correction d'une erreur materielle | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 19 | Foire - Tarifs visiteurs Foirexpo 2011 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 20 | Donation d'un bien mobilier au Syndicat des Eaux du Vivier | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 21 | Services postaux et services connexes - Approbation des accords cadres | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 22 | Fourniture et livraison de produits d'hygiene et d'entretien, de materiel de nettoyage de produits annexes et d'articles de brosserie exterieure voirie | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 23 | Parc des expositions - demande de gratuité au profit des étudiants en DUT Gestion des Entreprises et des Administrations - IUT de Niort | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 24 | Parc des expositions - Convention de mise a disposition à titre précaire et revocable entre la Ville de Niort et l'Entente niortaise des clubs de pétanque | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 25 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologique | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| 26 | Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage Laïque. | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 27 | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 28 | Versement de la subvention du Conseil Régional du Poitou-Charentes relative à l'utilisation des équipements sportifs par les lycées pour l'année scolaire 2009/2010 - Rectification de la délibération D-20100325 du 5 juillet 2010 | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 29 | Subventions à des associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 30 | Subvention à l'association Chamois Niortais Football Club - Centre de formation | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 31 | Convention de mise à disposition du mini-circuit de voitures radiocommandées sur le site de Cholette avec l'Association Mini-Racing 79 | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 32 | Subvention à l'Ensemble Socioculturel Niortais et aux Centres socioculturels - Conventions d'acompte | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal spécial délégué |
| 33 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la défense | Monsieur Michel GENDREAU Conseiller municipal spécial |
| 34 | Reconquête du patrimoine urbain et architectural du site BOINOT - Avenant n°1 au contrat de maitrise d'oeuvre - Validation de l'avant projet (APD-AVP) | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| 35 | Reconquête des espaces publics centraux - Consultation par procédure adaptée Lots 1, 2 et 3 autorisation de signature des marchés | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 36 | Aménagement des rues du coteau saint hubert et du collège et desserte en transports en commun du collège Rabelais - Demande d'un fonds de concours entre la communauté d'agglomération de niort et la ville de Niort | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 37 | restructuration des espaces publics de l'îlot Tartifume - Lot 2 - procédure de résiliation du marché - versement d'une indemnité | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 38 | PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Versement de subventions à Habitat Sud Deux-Sèvres pour l'année 2011 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 39 | PRUS - Projet de Rénovation urbaine et Sociale - Avenant n° 2 au Contrat Urbain de Cohésion Sociale | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 40 | PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) de chantier pour les travaux d'aménagement des espaces extérieurs des quartiers Clou Bouchet et Tour Chabot Gavacherie - Attribution du marché OPC Chantier | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 41 | PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Aménagement d'espaces extérieurs A15, A16, A18, A34 et E6 - Attribution des marchés de travaux | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 42 | Aérodrome de Niort/Souché : adhésion à l'Union des aéroports français (UAF) | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 43 | Aérodrome de Niort Souché - Convention d'occupation du domaine public avec la SCI Escadrille du souvenir | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 44 | Adhésion de la Ville de NIORT à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement des Deux Sèvres (ADIL) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 45 | SEMIE - rapport annuel des mandataires de la Ville au sein du Conseil de surveillance pour l'année 2009 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 46 | Centre technique municipal de la propreté urbaine - Demande de permis de construire de bâtiments modulaires | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 47 | Erna Boinot - Travaux de déconstruction de plusieurs bâtiments à vocation industrielle sis 30 Chemin des Coteaux de Ribray et 51 rue du Bas Sablonnier - Autorisation de signature du marché de travaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 48 | Groupe scolaire Jean ZAY - Construction d'une école élémentaire et d'un restaurant scolaire et réhabilitation de l'école maternelle - Phases 2 - 3 - 4 - Avenant n°1 lots n°1 à 5 et lots 7 à 19 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 49 | OPAH RU - attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 50 | Chantiers d'insertion 2011 - Approbation des conventions de travaux entre la Ville de Niort et la Mission pour l'insertion et pour l'emploi (MIPE) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 51 | Dénominations de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 52 | Prescription de la révision du Plan Local d'Urbanisme et définition des modalités de concertation préalable | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 53 | Rue de la Vallée Guyot : acquisition de l'emprise sise en Emplacement Réservé pour élargissement et mise en sécurité (HH n° 106p). | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 54 | Acquisition de parcelles de terrain rue de Coquelonne | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 55 | Protection de la Source du Vivier : acquisition de la parcelle CE n° 291 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 56 | Acquisition de parcelles de terrain lieudit 'Le Porc Pendu' | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 57 | Cession à la Société anonyme d'économie mixte immobilière et économique de la Ville de Niort (SEMIE) d'une emprise de terrain pour la réalisation de logements sociaux au 33, route de Coulonges | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 58 | Annulation participation pour création de voies et réseaux - rue Saint-Symphorien - délibération D 20080408 du 13 octobre 2008 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 59 | Annulation participation pour création de voies et réseaux - route d'Aiffres - délibération D 20090105 du 9 mars 2009 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 60 | Espaces Publics Centraux - Modification du plan de financement - demande de subvention au titre du FNADT. | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 61 | Delegation de service public pour l'exploitaton de l'Acclameur - Constitution de la commission chargee de l'ouverture des plis | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| 62 | Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la pré-ouverture des équipements publics couverts et extérieurs de la ZAC Terre de Sport - Approbation et autorisation de signature de marché | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
| 63 | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal spécial délégué |
