| 1 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| 2 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 3 | Création d'emplois occasionnels pour le recensement de la population | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 4 | Création d'un emploi de chargé de mission pour le festival de la diversité biologique et culturelle TECIVERDI | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 5 | Convention de partenariat entre la ville de Niort et la Croix-Rouge française | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 6 | Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2011 | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 7 | Attribution d'un logement de fonction à l'emploi de Directeur Général Adjoint, chargé des ressources. | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 8 | Décision Modificative n° 2 | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| 9 | Foirexpo 2011 - Tarifs | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| 10 | Fourniture de poids lourds et véhicules spécifiques - Marché à procédure adaptée - approbation des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 11 | Fourniture de matériels de propreté urbaine - Marché à procédure adaptée - Approbation des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 12 | Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2010. | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 13 | Subvention aux Centres Socioculturels et à l'Ensemble Socioculturel Niortais au titre du Contrat Enfance Jeunesse 2010 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 14 | Contrat Enfance Jeunesse 2007-2010. Nouvelle gestion des animations périscolaires | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 15 | Parc des Expositions - Gratuité du Centre de Rencontre et de Communication au profit du Lions Club Niort Doyen | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 16 | Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle de matériel au profit du Parc du marais Poitevin | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 17 | Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle du Centre de Rencontre et de Communication au profit de l'ANJCA | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 18 | Parc des Expositions - Application du tarif associatif accordé à la manifestation rendue en hommage à Jacques de Liniers | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 19 | Semaine fédérale internationale de cyclotourisme 2012 - Convention de partenariat entre la Ville de Niort et le Club de cyclotourisme et de randonnée pédestre de Chauray | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 20 | Marché de Noël : Convention de prestations de services avec les partenaires | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 21 | Convention entre la Ville de Niort et la Mission Locale Sud Deux-Sèvres - 'Projet Art et Insertion' | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| 22 | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 23 | Subventions à des associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 24 | Acomptes de subvention à certains clubs de haut niveau | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 25 | Stade René Gaillard - Convention de mise à disposition non exclusive de la piste d'Athletisme, des vestaires et du parking à l'association les 12-14 Niort (Athletisme) | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 26 | Délégation de service public pour l'exploitation du parking souterrain de la Brèche - Constitution de la commission chargée de l'ouverture des plis | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 27 | PRUS - Avenant au marché de Maîtrise d'Oeuvre pour l'aménagement d'espaces extérieurs dans le cadre du PRUS - Opérations A15, A16, A18, A34 et E6 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 28 | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des espaces publics de la Tour Chabot Gavacherie dans le cadre du PRUS - Opérations A24 A29 A31 A37 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 29 | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Convention financière et indemnisation d'Habitat Sud Deux-Sèvres concernant l'opération 'Rue Du Dixième' | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 30 | Convention d'occupation du domaine public avec le restaurant l'Entr'acte sis 9, boulevard Main à Niort | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| 31 | Convention d'occupation du domaine public avec la SARL'Graphic encadrement' 5, rue Mathurin Berthome à Niort | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
| 32 | Travaux de renovation des clapets des vieux ponts - Procedure par marche à procédure adaptée - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| 33 | Commodat entre la Ville de Niort et l'association 'L'Escale' concernant la mise à disposition des bâtiments du site de l'ancien Institut Médico Educatif (IME) de Sainte-Pezenne sis 35 rue du Coteau Saint Hubert | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 34 | Groupe scolaire Jean ZAY – Construction d'une école élémentaire et d'un restaurant scolaire et réhabilitation de l'école maternelle – Phases 2-3-4 lots n°5, 9, 10, 12, 14 et 18 - Signature des marchés de travaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 35 | Halle de Sports de Niort - Evolution de la halle de sports d'un classement de type X en classement de type L - Lot n°26 et lot n°27 - Signature des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 36 | Chantiers d'insertion avec la MIPE - Réfection de salles de classe dans différents groupes scolaires - Approbation des conventions de travaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 37 | Quartier des Brizeaux - Réalisation d'une chaufferie bois/gaz et d'un réseau de chaleur - Attribution des marchés de travaux | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal délégué spécial |
| 38 | Quartier des Brizeaux - Réalisation d'une chaufferie bois/gaz et réseau de chaleur - Avenant n° 1 au protocole d'engagement entre les partenaires | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal délégué spécial |
| 39 | Centre Technique Municipal de la Chamoiserie - Réalisation d'une chaufferie bois/gaz - Demande de subventions | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal délégué spécial |
| 40 | ZAC Pole Sports - Acquisition du foncier équipe et travaux spécifiques relatifs aux stationnements sur la parking P1 (Partiel - seconde partie) de la Halle des Sports | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal délégué spécial |
| 41 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la défense | Monsieur Michel GENDREAU Conseiller Municipal Spécial |
