| 1 | Voeu du Groupe de l'Opposition niortaise - Dénomination de la nouvelle esplanade du bas de la place de la Brèche | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 2 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 janvier 2010 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 3 | Recueil des décisions L.2122-22 du code général des collectivités territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 4 | Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes du Poitou-Charentes - Exercices 2002 à 2008 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 5 | Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - Modification - Centre d'Action Culturelle de Niort et sa région (CAC) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 6 | Remise matinale du courrier par la Poste - Avenant à la convention de prestations avec le SEV - Contrats avec La Poste | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 7 | Instauration de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Modalités d'application à compter du 1er janvier 2011 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 8 | Réduction du capital social de la SOPAC - Autorisation donnée aux représentants de la Ville à voter la résolution concernant la diminution du capital social de la SOPAC | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 9 | Création d'un emploi occasionnel de technicien d'intervention à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 10 | Convention Ville de Niort/Comité d'Actions Sociales et Culturelles (CASC) des personnels de la Ville de Niort et de son territoire - prestations de secrétariat/comptabilité | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 11 | Tarifs de stationnement de vélos au parking Marcel Paul et modification tarifaire stationnement véhicules | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 12 | Fourniture de carburants et gestion de consommation - Marché subséquent n°2 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 13 | Classes de découvertes avec nuitées - Année scolaire 2009-2010 - Versement du solde de la subvention aux écoles concernées - Année 2010 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 14 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine économique - Association du Quartier du Port | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 15 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de l'insertion - Elan Coopératif Niortais | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 16 | Subvention à l'association pour la Formation Professionnelle le Développement et l'Education Permanente et l'Aide à l'Insertion (ASFODEP) - Acompte | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 17 | Organisation de Niort Plage Convention avec l'Office du Tourisme de Niort Marais Poitevin | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| 18 | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 19 | Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage Laïque | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 20 | Subventions de fonctionnement annuel aux associations culturelles sur proposition du pôle culture de Niort Associations | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 21 | Avenant n°10 à la convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale Le Moulin du Roc | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 22 | Convention portant prolongation de l'extention des missions et des moyens confiés à la Scène Nationale de Niort, en vue de la préfiguration du Centre National des Arts de la Rue (CNAR) en Poitou-Charentes. | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 23 | Convention de gestion d'un équipement de cirque | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 24 | Subventions à des associations sportives | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 25 | Subventions de fonctionnement aux associations sportives de compétition | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 26 | Subventions de fonctionnement aux associations sportives de loisirs | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 27 | Convention de prestation de service entre la Communauté d'Agglomération de Niort et la Ville de Niort pour les activités nautiques sur Niort Plage | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 28 | Convention de mise à disposition non exclusive du parcours acrobatique en hauteur | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 29 | C.A.F. Convention aide aux loisirs - Année 2010 | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller municipal délégué spécial |
| 30 | OPAH-RU - Reconquête des espaces publics centraux- Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Validation de l'avant projet (AVP) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 31 | Aménagement des voies : impasse des Gardénias - rue du chant des alouettes - rue d'Antes - rue des Ors - Consultation par procédure adaptée - Lots 1 et 2 - autorisation de signature des marchés | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 32 | Aménagement des voies : chemin des Pommères - rue de la Chaintre brûlée - rue du Dixième - rue Paul Leautaud - allée Emmanuel de Saint-Hermine - Consultation par procédure adaptée - Autorisation de signature du marché | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 33 | Aménagement du boulevard Baudelaire liaison avec la rue du Fief Joly et la rue de Chantelauze - Consultation par procédure adaptée - Lots 1 à 4 - Autorisation de signatures des marchés | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 34 | Aménagement du parking de l'Yser - Consultation par procédure adaptée - Autorisation de signer le marché | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 35 | Place de la Brèche - Travaux de réalisation du parking et ouvrages enterrés (DCE 2) - Avenant n° 1 pour le lot n° 1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 36 | PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Aménagement des espaces extérieurs du quartier de la Tour Chabot - Gavacherie - Opérations A24, A29, A31, A37 - Approbation du programme de l'enveloppe travaux - Election des membres du jury en vue de la consultation de maîtrise d'oeuvre | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 37 | Place de la Brèche - Aménagement de l'avenue des Martyrs de la Résistance : dévoiement des réseaux France Telecom - Signature du marché avec le prix définitif - Annule et remplace la délibération D20100023 du 18 janvier 2010 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 38 | Groupe scolaire Louis PASTEUR - Travaux de menuiseries : avenant n° 2 au marché n° 09231M017 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 39 | Engagement de la procédure d'abandon manifeste pour les immeubles situés à Niort 7, avenue de Sevreau cadastré DV 0065 et 18, rue Rabelais cadastré BS 0046 | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| 40 | Convention d'occupation du domaine public avec le restaurant 'Le Square' | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| 41 | Réhabilitation du Fort Foucault - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 42 | Aérodrome de Niort/Souché - Subventions dans le cadre du meeting aérien du centenaire | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 43 | Aérodrome de Niort/Souché : adhésion à l'association du Club des entrepreneurs du Niortais | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 44 | Aérodrome de Niort/Souché : convention d'occupation du Domaine Public | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 45 | OPAH-RU dans le centre ancien - Avenant n°2 à la convention partenariale | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 46 | Approbation de la modification n° 5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 47 | Cession de la parcelle de terrain CZ 433 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 48 | Cession à l'Association du Sacré Coeur d'une parcelle de terrain rue Jacques Nanteuil (section DL n° 1403) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 49 | Projet de désaffectation du Chemin de Pied de Chèvre en vue de sa cession à Deux-Sèvres Aménagement | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 50 | Projet de désaffectation d'une partie du Chemin Communal du IIIème Millénaire en vue de sa cession à Deux-Sèvres Aménagement | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 51 | Boulevard de l'Atlantique : acquisition des parcelles EC 82 et 143 à la SCOP HLM Poitou-Charentes | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 52 | Impasse de la Tuilerie : acquisition d'une parcelle de terrain AL n° 303 pour élargissement de voirie | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 53 | Acquistion par la Ville à Habitat Sud Deux-Sèvres (HSDS) des emprises foncières libérées suite aux démolitions réalisées dans le cadre de l'ORU (opération dite 142 Démol) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 54 | Acquistion de parcelles rue d'Antes et création d'une servitude de passage sur un terrain sis rue de la Corderie | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 55 | Protection de la Source du Vivier : acquisition de la parcelle CE n° 289 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 56 | Protection de la Source du Vivier : acquistion des parcelles CE n° 278 - 279 - 276 et 319 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 57 | Protection de la Source du Vivier : acquistiion des parcelles CE n° 271 et 320 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 58 | Dénomination d'un équipement public - Salle du Centre socioculturel des chemins blancs | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 59 | Halle de Sports - Type X-L - Marchés de travaux : avenants n° 2 pour les lots 11, 17 et 23, avenants n° 3 pour les lots 3A, 4, 5, 6, 7A, 8, 9, 10, 12, 18, 20 et 21A, avenants n° 4 pour les lots 2 et 22, avenant n° 5 pour le lot 1A | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 60 | Chantiers d'insertion avec la MIPE - Approbation des conventions de chantiers 2010 et fin de chantiers 2009 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 61 | Attribution du marché « élaboration participative de la stratégie niortaise de développement durable » | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller municipal délégué spécial |
| 62 | Subvention à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 63 | Remboursement du centre hospitalier pour un agent de l'équipe éducative de rue | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
