| 1 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 2 | Désignation dans les organismes extérieurs - Ecoles - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 3 | Désignation des représentants de la Ville - Conseils de quartiers - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 4 | Désignation dans les organismes extérieurs - Centre hospitalier de Niort - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 5 | Régime indemnitaire attribué aux élus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 1er mai 2010 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 6 | Plan d'accompagnement Commerce - Création d'une Commission de Règlement Amiable pour les travaux de l'Avenue de Martyrs de la Résistance | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 7 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 8 | Création d'un emploi occasionnel d'instructeur de manifestations au service évènements | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 9 | Création d'emplois occasionnels pour le festival TECIVERDI | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 10 | Recrutement d'un attaché contractuel conseiller de gestion | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 11 | Réalisation de Liaisons Informatiques par Fibre Optique desservant les locaux du Syndicat des Eaux du Vivier - Convention de partage des coûts d'investissement et de mise à disposition | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 12 | Surveillance et Gardiennage - Sécurité Incendie et Secourisme - Approbation des Accords-Cadres | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 13 | Subvention accordée à la commune de Thorigny sur le Mignon - Donation des dames veuves Giraud - Base de Loisirs | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 14 | PARC EXPO - Modification Tarifaire | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 15 | Rapport annuel sur la gestion de la dette 2009 | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| 16 | Subvention pour jumelage - Collège Pierre et Marie CURIE | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| 17 | Subvention pour jumelage - Lycée JEAN MACE | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| 18 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine économique | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 19 | Parc des Expositions - Mise à dispositon de chaises au profit de la Mairie d'Echiré | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 20 | Foire - Attribution de subventions foirexpo 2010 | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 21 | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 22 | NIORT PLAGE 2010 - Convention cadre de mise à disposition non exclusive du site de Pré Leroy aux associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 23 | NIORT PLAGE 2010 - Convention cadre de prestation de service avec les associations sportives partenaires | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 24 | Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de Bicross avec le Bicross Club Niortais | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 25 | Subventions à des associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 26 | Subventions de fonctionnement aux associations sportives de haut niveau | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 27 | Adhésion de la ville de niort à l'association plante et cité | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 28 | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage publique pour l'adduction d'eau potable dans le cadre des travaux de voirie et réseaux impasse des gardenias et chemin des alouettes | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 29 | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage publique pour l'adduction d'eau potable dans le cadre des travaux de voirie et réseaux pour les voies des pommères, dixième / léautaud et de sainte-hermine | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 30 | Travaux d'aménagement des points d'arrêt de bus - Convention cadre de prestations entre la communauté d'agglomération de niort et la ville de Niort - Autorisation de signature | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 31 | Changement de situation sociale de la société CTPA - transfert des marchés en cours d'exécution - autorisation de signature d'un avenant | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 32 | Aménagement de la rue de Cholette - section ' rue d'Antes ' - consultation par procédure adaptée -lot 1 et 2 - autorisation de signature des marchés | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 33 | PRUS - Aménagement du site Erna Boinot et construction du pôle enfance - Fin de convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre le CCAS et la Ville de Niort | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 34 | Remplacement des menuiseries dans divers bâtiments scolaires - Autorisation de signature des marchés de travaux | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 35 | Groupe Scolaire Edmond PROUST - Restauration des couvertures des bâtiments B-D-E - Autorisation de signature du marché de travaux | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 36 | Groupe scolaire Jean Zay - Réhabilitation - Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation de l'avenant de transfert | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 37 | Protection et entretien du Marais Poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'association pour l'insertion AIPEMP | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| 38 | Halle des sports type X-L - Marché de travaux sol sportif : avenant n° 1 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 39 | Halle de Sports Type X-L : approbation du Dossier de consultation des entreprises (DCE) - Signature des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 40 | Hangars - Chemin des Coteaux de Ribray et rue du Bas Sablonnier - Permis de démolir | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 41 | Quartier des Brizeaux - Réalisation d'une chaufferie bois/gaz et d'un réseau de chaleur : demande de permis de construire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 42 | Participation pour création de voies et réseaux - rue des Marais | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 43 | Projet de déclassement du domaine public d'une partie de l'Allée Vasco de Gama en vue de sa cession à la SEMIE avec partie de la parcelle IT 229 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 44 | Cession de parcelles à EPCMS des Brizeaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 45 | Cession de parcelle de terrain à la Société RESID WEST - Annule et remplace la délibération n°20090521 du 16 novembre 2009 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 46 | Cession d'un terrain avenue de Limoges (HH 80p) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 47 | Acquisition d'une parcelle de terrain en nature de cimetière privé | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 48 | Projet de déclassement du domaine public d'une partie de la rue de l'Aérodrome | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 49 | OPAH RU - attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 50 | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| 51 | Quartier des Brizeaux - Réalisation d'une chaufferie bois/gaz et d'un réseau de chaleur - Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD) - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| 52 | Groupe scolaire Jean Zay - Construction et réhabilitation - Toiture photovoltaïque - Demande de subvention dans le cadre du FREEPC | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| 53 | Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
