1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 7 décembre 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
2 | Recueil des décisions L.2122-22 du code général des collectivités territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
3 | Installation d'un Conseiller municipal | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
4 | Régime Indemnitaire attribué aux Elus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 1er avril 2010 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
5 | Désignation dans les organismes extérieurs - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
6 | Désignation des représentants de la ville - Conseils de quartiers - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
7 | Désignation dans les organismes extérieurs - Lycées et écoles - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
8 | Commissions municipales - Désignation des membres - modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
9 | Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Désignation | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
10 | Approbation des comptes administratifs 2009 - Budget principal, budgets annexes | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
11 | Approbation du compte de gestion 2009 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
12 | Affectation de résultats 2009 : Budget Principal, Budgets Annexes et Budget de la régie à autonomie financière | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
13 | Budget Primitif de l'exercice 2010 comprenant le budget principal et les budgets annexes | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
14 | Exercice 2010 : impôts directs locaux - Fixation des taux d'imposition | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
15 | Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget Principal - Budgets Annexes Parc de noron, Foire Exposition et Pompes Funèbres | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
16 | Sortie des biens de faible valeur de 2008 amortis en 2009 | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
17 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
18 | Créations d'emplois occasionnels au service des espaces verts | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
19 | Création d'un emploi occasionnel de chef de projet médias et hors médias | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
20 | Réglement d'indemnisations des stagiaires | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
21 | Convention de mise à disposition de personnels de la ville de Niort auprès du CCAS | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
22 | Convention de mise à disposition de personnel informatique de la ville de Niort auprès du CCAS | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
23 | Protocole ARTT - Complément relatif à la Patinoire municipale | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
24 | Mise en place d'une astreinte à l'aérodrome | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
25 | Financement par le FIPHFP d'un appareillage auditif à destination d'un agent municipal - Signature d'une convention | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
26 | Subvention pour jumelage - Lycée Jean Macé | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
27 | Subvention à l'Association Ensemble Socioculturel Niortais 'Animations périscolaires' | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
28 | Parc des Expositions - Demande de mise a disposition gracieuse du Pavillon des Colloques au profit de la Caisse Régionale de Retraite | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
29 | Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle du Pavillon des Colloques au profit de l'association 'Les Petits Canailloux des Brizeaux' | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
30 | Parc des Expositions - Gratuité du Centre de Rencontre et de Communication au profit du Centre Socio-Culturel de Souche | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
31 | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
32 | Subventions à des associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
33 | Versement de la subvention du Conseil Régional du Poitou-Charentes relative à l'utilisation des équipements sportifs par les lycées pour l'année scolaire 2008-2009 - Rectification de la délibération D20090314 du 6 juillet 2009 | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
34 | Modification du règlement intérieur des centres de loisirs | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial |
35 | Aménagement d'une aire de retournement au terminus de la ligne n° 5 à l'arrêt 'ITEP la Roussille' - Demande de fonds de concours à la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
36 | Changement de situation sociale SA Boisliveau - Avenants de transfert des marchés en cours d'exécution - Autorisation de signature | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
37 | Place de la Brèche - Demande de subvention au titre du FISAC : troisième tranche de l'opération urbaine - Annule et remplace la délibération D-20100105 du 8 mars 2010 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
38 | PRUS - Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'espaces extérieurs dans le cadre du PRUS - Opérations A15, A16, A17, A34 et E6 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
39 | PRUS - Avenant n° 1 au marché de l'OPC Urbain - Marché n° 08021A001 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
40 | Impasse Angélina Faity : acquisition de l'emprise correspondant à l'Emplacement Réservé (ER) pour l'élargissement de la voie (ZV n° 375). | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
41 | Convention de désenclavement d'une parcelle CR n° 123 - rue de Souché - participation financière | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
42 | Participation pour création de voies et réseaux - impasse Angélina Faity et annulation de la délibération D 20090335 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
43 | Participation pour création de voie et réseaux - rue de la Croix des Pélerins | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
44 | Prolongement du Boulevard Charles Baudelaire : Echange de parcelles de terrain entre la Ville et M. BONNEAU | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
45 | Prolongement du Boulevard Charles Baudelaire : échange de parcelles de terrains entre la Ville et la SARL BONNEAU-FICHET et cession de terrains par la ville à la SARL BONNEAU-FICHET | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
46 | Prolongement du Boulevard Charles Baudelaire - cession de terrains par la Ville à l'EURL Planet Immobilier | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
47 | Projet de déclassement du domaine public d'une partie de la rue du Clou-Bouchet | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
48 | Hôtel de Ville - Remise aux normes accessibilité et sécurité - Prolongation des délais d'exécution - Avenants n° 1 pour les lots 3, 4, 6, 7, 8 et 9 - Avenants n° 2 pour les lots 1 et 2 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
49 | Convention constitutive d'un groupement de commande Ville/CAN/Association de gestion de la scène nationale de Niort pour la passation d'un marché d'exploitation des installations thermiques et aérauliques du Centre d'Action Culturelle, du Centre Municipal de Rencontre et de Communication et de la patinoire municipale | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
50 | Politique d'insertion - Convention entre la ville de Niort et l'Association Intermédiaire Niortaise (A.I.N.) | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
51 | Chantiers d'Insertion - Convention cadre entre la Ville de Niort et la MIPE - Avenant n° 1 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
52 | Aide aux associations - Partenariat pour le développement des jardins solidaires du quai de Belle-Île | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |