1 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
2 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 6 juillet 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
3 | Motion en soutien à SALAH HAMOURI | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
4 | Voeu - Ultimatum climatique | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
5 | Voeu relatif au travail le dimanche | ? |
6 | Financement PROXIMA 2008-2013 signature d'un contrat cadre avec le Conseil Général des Deux-Sèvres dit 'Contrat des Solidarités Territoriales' | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
7 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des eaux du Vivier (SEV) - Exercice 2008 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
8 | Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Exercice 2008 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
9 | SEM DES HALLES - Rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au conseil de surveillance - Année 2008 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
10 | SOPAC - Rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au conseil de surveillance - Année 2008 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
11 | ErDF - Contrôle de service public délégué - rapport d'activité 2008 de distribution d'électricité | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
12 | GrDF - Contrôle de service public délégué - Rapport d'activité 2008 de distribution de gaz naturel | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
13 | Avis du Conseil municipal sur la dissolution de l'Office de tourisme de Niort et affectation de l'actif | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
14 | Garantie d'Emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 30 logements Boulevard de l'Atlantique à Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
15 | Garantie d'Emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et consignations pour la réhabilitation de 4 immeubles dans le quartier du Clou Bouchet à Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
16 | Garantie d'Emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 11 logements allée Boticelli à Niort, Opération de Renouvellement Urbain VEFA 11 'La Glaie' | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
17 | Garantie d'Emprunt à la SA HLM des Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en Vefa de 16 logements à 'La Mélusine', route d'Aiffres, à Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
18 | Garantie d'Emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 24 logements 'PLUS-CD' 'Vallée GUYOT - Aérodrome' à Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
19 | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour des travaux d'amélioration du foyer personnes agées 'La Coudraie' à Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
20 | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour des travaux de rénovation maintenance 2008 divers sites sur Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
21 | Garantie d'emprunt accordée à la MIPE auprès de la Caisse d'Epargne Poitou-Charentes | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
22 | Foirexpo 2010 - Tarifs | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
23 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
24 | Création d'emplois occasionnels pour le recensement de la population | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
25 | Création d'un emploi occasionnel d'assistant placé auprès du technicien chargé du système d'information des services techniques | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
26 | Création d'un emploi occasionnel de technicien d'intervention à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
27 | Recrutement d'un chargé de mission biodiversité contractuel à la Délégation générale au développement durable et à l'évaluation des politiques publiques | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
28 | Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2010 | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
29 | Modalités d'organisation des astreintes de décision de la ville de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
30 | Complément de subvention au programme de développement pluriannuel des Villes d'ATAKPAME (TOGO) et COVE (BENIN) - reversement du soutien complémentaire du SGAR | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
31 | FOIREXPO 2010 - Règlement spécial | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
32 | Avis sur la carte scolaire après rentrée- Année 2009/2010 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
33 | Subvention à l'école George Sand dans le cadre du programme européen COMENIUS | Madame Gaëlle MANGIN Conseillère Municipale |
34 | Subvention à l'Escale - Association pour le Logement des Jeunes en Pays Niortais | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
35 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de l'handicap | Madame Nicole IZORE Conseillère Municipale |
36 | Subventions à des associations pour des projets à caractère sportif | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
37 | Convention financière entre la Ville de Niort et la CAN pour les activités nautiques sur Niort Plage | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
38 | Convention tripartite pour l'organisation de l'activité Poney - Maître d'école | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
39 | Utilisation du Gymnase du Centre de Formation des Apprentis par les Associations Sportives Niortaises Roller Club Niortais et Roller Hockey Niortais | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
40 | Utilisation du Gymnase du Centre de Formation des Apprentis par le Roller Hockey Niortais - Convention Financière | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
41 | Subventions aux associations pour des projets concernant l'animal dans la ville | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
42 | Zones de rencontre : demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Contrat de projets 2007-2013 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
43 | Place de la Brèche - Réalisation du parking souterrain et des espaces publics - Composition du jury pour la désignation de la mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
44 | Place du DONJON - Traité de concession pour la réalisation et l'exploitation du parking souterrain - Avenant n°1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
45 | Réalisation et exploitation d'un parc de stationnement sur la Place de la BRECHE - Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
46 | Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Décision de non instauration en 2009 et 2010 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
47 | Compensation pour les concessions de stationnement pour : Marcel Paul, La Roulière, Saint-Jean, Espace Niortais | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
48 | PRUS - Versement de subventions à Habitat Sud Deux-Sèvres, pour l année 2010 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
49 | OPAH-RU - Mission de réalisation d'un levé de façades du centre-ville : demande de subvention au titre du Fisac | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
50 | ORU - acquisition d'une parcelle de terrain - demande d'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
51 | Cession de parcelle de terrain à la Société RESID WEST | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
52 | Projet de déclassement du domaine public d'une partie de l'Allée Vasco de Gama en vue de sa cession à la SEMIE | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
53 | Déclassement du Domaine Public d'une partie de la rue Noire en vue de sa cession à la SCI Vaumorin | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
54 | Lotissements communaux 'Les Champs de l'Arrachis' - 'Les Champs de l'Ormeau' - cession du terrain d'assiette des lotissements du Budget Principal au Budget Annexe - lotissements d'habitations et lotissement d'activités | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
55 | Lotissements communaux 'Les Champs de l'Arrachis' - 'Les Champs de l'Ormeau' - financement de la participation pour voirie et réseaux (PVR) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
56 | Lotissements communaux 'Les Champs de l'Arrachis - 'Les Champs de l'Ormeau' - fixation des prix de cession des parcelles et annulation des délibérations n°20090416 et 20090417 du 28 septembre 2009 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
57 | Convention entre la CAN et la Ville de Niort pour l'entretien de canalisations sur les parcelles CY 338 et HE 89 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
58 | Mise à disposition de locaux partagés entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération destinés à l'Ecole d'Arts Plastiques au sein de l'immeuble dénommé bâtiment C du Centre Du Guesclin | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
59 | Aménagement de voirie et réseaux - voie de liaison rue de l'aérodrome/rue de la Moie - marché 08 251 A 002 - ordre de poursuivre | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
60 | Cession d'une parcelle de terrain IR n° 36 à R.T.E. | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
61 | Patronage Laïque - Travaux d'amélioration et de restructuration des locaux : avenants n° 1 aux marchés de travaux pour les lots : 1, 2, 3, 5, 7 et 8 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
62 | Fort Foucault - Aménagement - Permis de démolir | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
63 | Aide aux Associations - Aide au démarrage pour les jardins Solidaires du Quai de Belle Ile | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |