1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 mars 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
2 | Recueil des décisions L.2122-22 du code général des collectivités territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
3 | Installation d'un conseiller municipal | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
4 | Régime Indemnitaire attribué aux Elus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 15 juillet 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
5 | Désignation dans les organismes extérieurs - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
6 | Commissions municipales - désignation des membres - modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
7 | Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
8 | Désignation dans les organismes extérieurs - Ecoles - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
9 | Représentation dans les organismes extérieurs - SEM des Halles - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
10 | Désignation des représentants de la Ville - Conseils de quartiers - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
11 | Pouvoirs délégués par le Conseil municipal à Madame le Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
12 | Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Prise de la compétence facultative tourisme et création d'un office de tourisme communautaire | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
13 | Adhésion à l'Association Nationale des Gestionnaires de la Restauration Municipale | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
14 | Protocole d'accord entre la ville de Niort et la Fédération des photographes des Deux-Sèvres | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
15 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
16 | Recrutement d'un agent contractuel de catégorie A à la Direction de la Communication | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
17 | Recrutement d'un journaliste bi-média contractuel de catégorie A à la direction de la Communication | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
18 | Créations d'emplois occasionnels pour le service Accueil de Loisirs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
19 | Créations d'emplois occasionnels au service des écoles | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
20 | Créations d'emplois occasionnels à la Patinoire | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
21 | Création d'un emploi occasionnel d'archiviste au service Archives | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
22 | Création de deux emplois occasionnels à la Mission festival de la diversité biologique et culturelle | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
23 | Formations en hygiène et sécurité du travail - Approbation du dossier de consultation et autorisation de signature de marché | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
24 | Décision modificative n°2 - Exercice 2009 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
25 | Création d'un budget annexe 'Lotissement d'habitation' - Les champs de l'Ormeau | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
26 | Création d'un budget annexe 'lotissement à usage d'activités' ZAE - Les Champs de l'Arrachis' | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
27 | Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget Principal - Budgets annexes Parc de Noron et Foire Exposition | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
28 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction d'un logement situé 335 avenue de Paris à Niort. | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
29 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 9 logements 'Les Nardouzans 2' à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
30 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction d'un logement PLAI 'Les Nardouzans 2' à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
31 | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour la construction de 8 logements rue Jean-Marie POUPLAIN - Opération de Renouvellement Urbain 'les Gardoux' | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
32 | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le portage foncier de la construction de 47 logements situés rue Bastard Pradel à Niort - Annule et remplace la délibération du 11 mai 2009 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
33 | Patinoire - Tarifs municipaux 2009-2010 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
34 | Fourniture de fioul domestique - Approbation du marché | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
35 | Fourniture de carburants et gestion de consommation - Marché subséquent n°1 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
36 | Acquisition de deux véhicules utilitaires électriques - Demande de subvention | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
37 | Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative (CNPVA) | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
38 | Classes de découvertes avec nuitées - Année scolaire 2008-2009 - Versement du solde de la subvention aux écoles concernées - Année 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
39 | Subvention exceptionnelle au Pôle Régional des Métiers d'Art (PRMA) | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
40 | Participation financière à Planète Sciences | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
41 | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
42 | Convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale 'Le Moulin du Roc' - Avenant n°7 | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
43 | Convention entre la Ville de Niort et l'association CAMJI - Avenant n°4 | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
44 | Manifestations été 2009 - Convention avec l''Entracte' | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
45 | Mission de préfiguration du Centre National des Arts de la Rue (CNAR) | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
46 | Subvention à l'Office municipal des Sports (OMS) | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
47 | Subventions à des associations pour des projets à caractère sportif | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
48 | Convention ANCV pour la mise en place des coupons sport | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
49 | Subvention au Chamois Niortais Football Club - Centre de Formation (acompte pour la saison 2009/2010) | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
50 | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - Collèges - Année scolaire 2008/2009 - Convention Financière | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
51 | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - Lycées - Année scolaire 2008/2009 - Convention Financière | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
52 | Niort Plage 2009 - Convention Cadre de mise à disposition non exclusive du site de PRE-LEROY aux associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
53 | Niort Plage 2009 - Convention de prestation de service aux associations sportives partenaires | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
54 | Subventions aux associations pour des projets concernant l'animal dans la ville - Races mulassières | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
55 | Subvention à l'association 'Ensemble Socioculturel Niortais'- Animations périscolaires | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial |
56 | Place de la Brèche - Contrat de mandat public pour la réalisation du parking souterrain et des espaces publics - Autorisation de signer le marché de mandat | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
57 | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage publique pour l'adduction d'eau potable dans le cadre des travaux de voirie et réseaux soumis à participation des constructeurs et aménageurs | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
58 | Amenagement de l'avenue de paris - réalisation d'une fontaine carrefour rue de souché - marché n° 05221A001 - avenant n° 1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
59 | Aménagement du cimetière grand'croix - phase III - Lots 1, 2 et 3 - consultation par procédure adaptée - autorisation de signer les marchés de travaux | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
60 | Accessibilité du bassin d'orage avenue de Limoges - marché n° 08222M027 - avenant n° 1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
61 | Entretien des espaces verts naturels et d'espaces verts - lots 1 et 2 - avenants n° 1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
62 | cotisation versée à l'association pour la restauration des vallées du lambon et de ses affluents au titre de l'année 2009 | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
63 | Reconquête du site BOINOT - Approbation du programme et de l'enveloppe de travaux - Election des membres du jury en vue de la consultation de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
64 | OPAH-RU - Espaces publics centraux - Approbation du programme et lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre - Article 74 du Code des Marchés Publics | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
65 | Place du Donjon - Reconquête des espaces publics de la Place du Donjon et de ses abords - Attribution et approbation du contrat de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
66 | OPAH RU - Attribution d'une subvention pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
67 | Boulevard Charles Baudelaire : acquisition consorts FAURE | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
68 | Acquisition d'une parcelle pour aménagement du trottoir - Avenue Charles De Gaulle | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
69 | Cession à Deux-Sèvres Aménagement (DSA) de la propriété HK n° 97 située dans la ZAC Terre de Sports | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
70 | Cession d'une parcelle de terrain à Deux Sèvres Aménagement, Avenue de Limoges (section S n° 98p et S n° 101p) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
71 | Cession d'une parcelle de terrain à Deux Sèvres Aménagement, rue Fridda Kahlo (section HL n° 55 p) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
72 | Participation pour création de voies et réseaux - impasse Angélina Faity | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
73 | Lotissements communaux : 'Les Champs de l'Arrachis' - 'Les Champs de l'Ormeau' | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
74 | Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'aménagement voie de liaison rue de l'Aérodrome/rue de la Moie - Avenant n° 2 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
75 | Aménagement de travaux de voirie et réseaux - liaison rue de l'Aérodrome/rue de la Moie - avenant n° 1 au marché de travaux - lot 1 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
76 | Halle des sports - Marchés de travaux : Avenants n° 2 pour les lots 12 et 14 - Avenant n° 3 pour le lot 22 - Avenant n°4 pour le lot 1A | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
77 | Convention pour l'entretien de véhicules et l'approvisionnement en carburant et consommables auprès du Centre Technique Municipal de la Chamoiserie (CTM Chamoiserie) pour le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
78 | ZAC POLE SPORTS - Convention Publique d'Aménagement - Approbation du bilan révisé et prolongation de la durée de concession | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
79 | ZAC POLE SPORTS - Convention publique d'aménagement - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (Réalisations 2008 / Prévisions 2009) - Convention n°3 d'avance de trésorerie - Avenant n°2 à la convention n°2 d'avance de trésorerie | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
80 | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
81 | Subvention exceptionnelle à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
82 | Politique d'insertion - Convention entre la Ville de Niort et l'Association Intermédiaire Niortaise (A.I.N.) | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
83 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de l'insertion - Association Resto'Clou | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
84 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la formation professionnelle - ASFODEP | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
85 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de l'handicap - SAVS - Association des Paralysés de France | Madame Nicole IZORE Conseillère Municipale |
86 | Subventions aux associations menant des actions au profit des personnes âgées - ACPADI | Madame Annie COUTUREAU Adjointe au Maire |
87 | Bilan d'Activité des Services municipaux 2008 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |