| 1 | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 2 | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 16 février 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 3 | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 9 mars 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 4 | Adhésion à la Société Française de l'Evaluation | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 5 | Modalités de stationnement de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Deux-Sèvres sur le parking des Capucins | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 6 | Attribution d'un logement de fonction à l'emploi de Directeur Général Adjoint, chargé des Ressources | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 7 | Création d'un emploi occasionnel au service Patrimoine Foncier pour le développement de l'aérodrome de Niort-Souché | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 8 | Création d'un emploi occasionnel d'infographiste à la Direction de la Communication | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 9 | Recrutement d'un agent contractuel responsable du pôle images et médias à la Direction de la Communication | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 10 | Recrutement d'un agent contractuel chargé de mission insertion au Projet de Rénovation Urbaine et Sociale | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 11 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 8 logements 'les gardoux 3' situés rue Jean-Marie Pouplain à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 12 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 2 logements PLAI rue Jean-marie Pouplain à Niort ('les gardoux 3') | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 13 | Décision Modificative n°1 - Exercice 2009 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 14 | Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat de papier d'impression, de reprographie et de fournitures de bureau | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 15 | Gestion des inscriptions scolaires - Création d'un comité consultatif de dérogation | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 16 | Avis sur la carte scolaire - Année 2009/2010 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 17 | Classes de découvertes avec nuitées - Année scolaire 2008-2009 - Versement du solde de la subvention aux écoles concernées - Année 2009 | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 18 | Acquisition de fournitures scolaires, matériels de dessin, travaux manuels et peinture | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 19 | Subvention aux Centres socioculturels et à l'Ensemble Socioculturel Niortais - Acomptes | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| 20 | Subventions de fonctionnement aux associations sur propositions de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET) | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 21 | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 22 | Convention d'utilisation non exclusive des équipements sportifs municipaux entre la Ville de Niort et le Service Départemental d'Incendie et de Secours des Deux-Sèvres | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 23 | Convention avec l'Association l'Olympique Leodgarien de mise à disposition non exclusive d'un bloc de six vestiaires, d'un local administratif, d'une infirmerie, d'un local arbitre et d'une buvette au Stade de Saint-Liguaire | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 24 | Subventions à des associations pour des projets à caractère sportif | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 25 | Contrôle technique et coordination de sécurité et de protection de la santé pour la réalisation du parking souterrain de la place de la Brèche - Appel d'Offres Ouvert - Approbation du marché pour le lot 2 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 26 | fourniture et livraison de matériaux routiers - lot 1 - procédure négociée - autorisation de signer le marché | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 27 | PRUS - Avenant simplifié N°2 à la Convention ANRU, dans le cadre du plan de relance | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 28 | PRUS - Mission d'A.M.O. pour la réalisation d'une étude de définition urbaine sur le quartier du Clou Bouchet | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 29 | Désaffectation des logements de fonction sis 5 rue Georges Clémenceau (école Jean Jaurès), 25 rue Henri Sellier (école Emile Zola), et 44 rue des Justices (école des Brizeaux) | Madame Delphine PAGE Adjointe au Maire |
| 30 | Enquête de commodo et incommodo sur une demande de création d'un funérarium au 295, route d'Aiffres à NIORT par M. Stéphane GEOFFROY, SARL GASCHET POMPES FUNEBRES | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| 31 | Financement d'un équipement public - extension du réseau d'électricité Avenue de Wellingborough | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 32 | Aérodrome de Niort/Souché - Protocole pour la fourniture de données et renseignements aéronautiques | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 33 | Aérodrome de NIORT/SOUCHE - convention de partenariat avec Zoodyssée de Chizé | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 34 | Ilôt Atlantique - Utilisation du réseau de chauffage du Clou-Bouchet : conventions entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et Dalkia France pour la fourniture d'énergie à la mairie de quartier du Clou-Bouchet, à l'Hôtel de la Vie Associative et au groupe scolaire Emile Zola | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 35 | Projet de Restauration Immobilière du site du Carmel - 137 rue de Strasbourg avec Déclaration d'Utilité Publique des travaux de restauration - objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 36 | Acquisition d'une parcelle de terrain rue de la Roussille (régularisation d'alignement) : modification suite à changement de propriétaire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 37 | Acquisition de terrains (ER n° 9 et 10) rue Saint-Symphorien/Le Nôtre pour la construction de logements sociaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 38 | Acquisition de la parcelle DZ n° 378 pour élargissement du trottoir - Rue du Huit Mai 1945 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 39 | Acquisition de la chaussée sise en Sèvre au niveau du Moulin de Grange (section KB n° 42 et KC n° 31) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 40 | Cession d'une parcelle de terrain HT n° 246 à Madame BLANCHET | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 41 | Participation pour création de voies et réseaux - rue des Prés du Pairé | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 42 | Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 43 | Halle de Sports - Marchés de travaux - Prolongation des délais -Avenants n° 1 pour les lots : 3B, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 19 et 23 - Avenants n° 2 pour les lots : 3A, 4, 5, 6, 7A, 7B, 8, 9, 10, 18, 20, 21A, 21B et 22 - Avenants n° 3 pour les lots : 1A, 1B et 2 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 44 | OPAH-RU - Volet Renouvellement Urbain - Action foncière - Ouverture de la concertation | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 45 | Groupe scolaire Paul Bert - Travaux de menuiseries - Approbation du DCE - Signature des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 46 | ZAC Pôle Sport - Mise à enquête publique du dossier d'enquête parcellaire | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| 47 | ZAC Pôle Sports - Approbation du cahier des charges de cession de terrains et de ses annexes | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| 48 | Subventions aux associations caritatives oeuvrant dans le cadre de la Charte alimentaire | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
| 49 | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
| 50 | Subvention à l'Office Municipal des Aînés (OMA) | Madame Annie COUTUREAU Adjointe au Maire |
